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11 438 résultats pour « Thierffry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

652f7930b053208318995bd7

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

ARRET N° du 17 octobre 2023 N° RG 22/01227 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FGDZ 1) [N] [P] 2) [L] [U] c/ 1) [D] [W] 2) [V] [M], épouse [D] Formule exécutoire le : à : Me Thierry

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d163

Appel

16 avril 2009

16 avril 2009

APPELANT : Monsieur Thierry X... né le 08 Juin 1966 à LA ROCHE SUR YON (85000) ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167ee6cdc6046d471103fc

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

rendue par le Tribunal de proximité de RAINCY le 30 Juin 2025 Appelante : Madame [Y] [R], représentée par Me Salome COHEN, avocat au barreau de PARIS Intimé : Monsieur [F] [M], représenté par Me Thierry

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6358cde7c40aa805a7864d6c

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

, avocat au barreau de REIMS Monsieur [T] [R] Représentant : Me Laurent THIEFFRY de la SELARL CTB AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Madame [A] [R] Représentant : Me Laurent THIEFFRY de

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6684eb2fa0de54ff609f821c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2021F00722 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire QUETAND-FINET Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69eaf9a1cdc6046d4756a85c

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

DESSAISISSEMENT N° RG 24/02948 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WZZZ Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 21 Avril 2026 Nous Thierry

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a1e67eccdc6046d47cb075a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

RENAUD, avocat à la cour REQUIS : Monsieur [V] [Z] Demeurant [Adresse 2] Monsieur [M] [Z] (décédé) Madame [K] [R] veuve [Z] Demeurant [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Thierry

Source officielle
CA

Avis

CADA:20184839

Appel

31 mars 2019

31 mars 2019

, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des documents suivants, concernant son client incarcéré au Centre pénitentiaire de Château-Thierry

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd8ecdc6046d47576cc1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

] EUROPE [S] [T] [Adresse 1] [Localité 1]/ROYAUME UNI Représentée par Me Séverine LAVIE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1190 Et ayant pour avocat plaidant la SCP Cabinet Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a0fe38ecdc6046d478692c5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/03126 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W2MA Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-5 de la cour d'appel de Versailles du 21 Mai 2026 Thierry

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FJC7 S.E.L.A.R.L. AMANDINE RIQUELMEc/S.C

6684eb17a0de54ff609f80e4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La SAS Thierart Agri exerçait une activité de vente et réparation de matériels agricoles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c80

Appel

24 septembre 2014

24 septembre 2014

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANTE Madame Monique X... veuve Y..., absente née le 20 Septembre 1921 à LAVAL (53000) ... 78000 VERSAILLES Représentée par Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00870_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

B renonce à percevoir la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 000 euros à verser à Me Thieffry. Sur la requête n°24DA00871 : 9.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

651d0349fe8d588318c1b040

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

PIRIOU METZ NICOLAS, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 APPELANTE ET Monsieur [X] [M] [G] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Maître Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY

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CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893e6

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Par la suite, Thierry X... a pris la fonction de directeur ventes toutes zones confondues. Le 19 avril 2005, Thierry X... a été licencié pour faute grave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b75e

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Thierry A... COPROPRIETE COMPOSEE DE FAIT DES EPOUX Y... ET DE MONSIEUR A... S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f14c

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Thierry X...).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd85240

Appel

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Thierry C/ S.A.R.L. OLIVIER Jugement du C.P.H. LE MANS du 10 Décembre 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faa9

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Thierry X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

MC Monsieur Thierry X... SELARL MALMEZAT PRATc/S. A

6253cbbabd3db21cbdd8e195

Appel

8 février 2010

8 février 2010

La demande de monsieur Thierry X... sur ce fondement sera en conséquence rejetée. 4o sur la créance Aucun des fondements juridiques invoqués par monsieur Thierry X... pour s'opposer à sa condamnation

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