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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e2
8 octobre 2012
8 octobre 2012
Thierry Joseph Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85693
7 mai 2001
7 mai 2001
Thierry. Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c03f
11 juin 2008
11 juin 2008
INTERNATIONAL - GSDI Les Trois Quartiers Batterie IV entre L'immeuble "Le Pavillon" et "La Polyclinique El Rapha" BP 55 LIBREVILLE GABON représentée par Me Audrey MOLINA substituant Me CHAUCHAT BERTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c5
11 avril 2007
11 avril 2007
Thierry X... était également titulaire d'un bail à long terme portant sur une parcelle sise à FEREBRIANGES, lieudit les moutrons, cadastrée AI no 2 d'une contenance de 1 ha 31 a 36 ca, qui lui avait été
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00016_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
B A a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Château-Thierry a implicitement rejeté sa demande présentée le 28 janvier 2019
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b926
17 avril 2008
17 avril 2008
Thierry B..., préposé de la S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd75
26 octobre 2012
26 octobre 2012
C/ Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5ae
1 septembre 2011
1 septembre 2011
04/01/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Thierry A...
Source officielle2ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
.- FORGET J.L, avocat postulant au barreau de TOULOUSEet par Me Thierry LACAMP, avocat plaidant au barreau de PARIS Monsieur [G] [W] Prise en sa qualité d'héritière sous bénéfice d'inventaire de
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fe
13 décembre 2007
13 décembre 2007
C/ Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf5
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Elle demande à la Cour : * de débouter Mr Thierry X... de toutes ses demandes, * de condamner Mr Thierry X... à lui payer la somme de 135. 000 FCFP au titre des frais irrépétibles de première instance
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aee
17 octobre 2006
17 octobre 2006
)"; Considérant en second lieu qu'il est invraisemblable, comme le souligne à juste titre Thierry X...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6688de51676b73dd81b97064
3 juillet 2024
3 juillet 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : P0222 Intimés : Madame [E] [C] [V], représentée par Me Isabelle CADET-COLLIN, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur [G] [S] Maître [L] [D], représenté par Me Thierry
Source officielle3e chambre civile
6262480fb1a50c277d4c5ac1
21 avril 2022
21 avril 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b7
30 janvier 2001
30 janvier 2001
AHALLAL a saisi le Conseil des Prud'hommes de Château-Thierry aux fins de voir condamner son ex-employeur à l'indemniser de son préjudice.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e8c
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Bertrand D... ès qualités une indemnité de procédure de 500 ¿ et à supporter les dépens. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035b
29 janvier 2013
29 janvier 2013
K5-98849 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL JURISCAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91452
15 avril 2014
15 avril 2014
Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86886
1 juillet 2003
1 juillet 2003
Y... domicile élu chez Maître Stéphane SAINTON 53 avenue Hoche - 75008 PARIS Ayant Maître Philippe GRIMAUD, du barreau de LIMOGES et Maître Stéphane SAINTON, du barreau de PARIS, pour avocats, ET : Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a094
21 novembre 2007
21 novembre 2007
ONDUL'HYONNE C/ Thierry X...
Source officiellePage 2 sur 32