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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Avril 2001 M. le Procureur de la République, le 06 Avril 2001c/Madame THOMAS Y
6253c8a2bd3db21cbdd85d3d
21 février 2002
21 février 2002
le 06 Avril 2001 contre Madame THOMAS Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89772
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Thomas X... conteste également les faits qui lui sont reprochés ou leur caractère fautif.
Source officielle4e chambre
627a01a2dd6bd9057dc56dda
9 mai 2022
9 mai 2022
THOMAS FCL S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035da293c883340ba1ed448
12 février 2016
12 février 2016
L 0044 Assistées de Me Thierry MOLLET-VIEVILLE plaidant pour la SCP DUCLOS - THORNE - MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 75 INTIMES Société CF GOMMA BARRE THOMAS
Source officielle14ème chambre
61721d1bff70645cdfd9c595
10 juillet 2013
10 juillet 2013
au barreau de PARIS, vestiaire L0197 Monsieur [M] [V] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Marilise MIQUEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire L0197 SAS THOMAS
Source officielle5e chambre civile
63c79b7dda31367c908eb68d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Sur la distribution des pouvoirs par la SARL Stéphane THOMAS IMMOBILIER, le syndicat fait valoir que d'une part Stéphane THOMAS IMMOBILIER n'était plus syndic lors de la dite assemblée générale et que
Source officielle14e chambre
60351cb3529ab548287abe2c
16 juin 2016
16 juin 2016
[L] auprès de quelque société du groupe Thomas Cook, condamné solidairement les sociétés Thomas Cook Belgique, Thomas Cook France et Thomas Cook Nederland BV à garantir M.
Source officielle1re chambre 1re section
5fca68991e934e524389029a
27 octobre 2020
27 octobre 2020
[Y] et la Selarlu Thomas Mathieu.
Source officielleChambre 4
62ecb2ca2a8cf5e2e9b21d55
2 août 2022
2 août 2022
Localité 3] Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat au barreau de COLMAR - partie demanderesse au référé - Mme [O] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Mélia THOMANN
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60358171a3c721a6b2502a67
13 avril 2016
13 avril 2016
A titre subsidiaire, Monsieur [T] sollicite les mêmes condamnations à l'encontre de la société THOMAS MANAGEMENT.
Source officielleChambre Commerciale
68de07191bc19e7640ea3df1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Octobre 2024, enregistrée sous le n° 23/3060 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie NOIR, Conseiller Madame Anne Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d581
2 février 2011
2 février 2011
AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur Thomas X...
Source officielle17e chambre
653a0721d0451e8318d0ecfb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Novembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : C N° RG : 17/02723 Copies exécutoires et certifiées
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f77
28 juin 1999
28 juin 1999
THOMAS X...: A l'audience publique du 26 Mai 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69d88526cdc6046d47b9bf13
9 avril 2026
9 avril 2026
Minute n° [Y] [L] [V] C/ URSSAF ILE DE FRANCE Sur appel d'un(e) Jugement du Pole social du TJ de [Localité 1] rendu(e) le 18 Juin 2025 N° RG : 22/00849 DESISTEMENT Copie certifiée
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40d
9 septembre 2009
9 septembre 2009
Sur ces deux surfaces, un revêtement de sol en résine a été posé par la société THOMAS & HARRISON, assurée auprès de la SMABTP.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86232
21 mai 2002
21 mai 2002
ARRET DU 21 MAI 2002 C.R ----------------------- 00/01746 ----------------------- ASSOCIATION "VIVRE AU PAYS" C/ Thomas ARMAND ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab2f
27 février 2008
27 février 2008
exercice Rue Nicolas Appert 83086 TOULON CEDEX 09 représentée par Me Antoine ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Claude THIBAUDEAU, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Jean Thomas
Source officielle17e Chambre
6032a3930c64ef1959f15b64
14 décembre 2017
14 décembre 2017
C/ SAS IPRA FRAGRANCES Grosse délivrée le : à : - Me Stéfano CARNAZZA, avocat au barreau de NICE - Me Carole PENARD, avocat au barreau de NICE Copie certifiée
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f1
5 avril 2013
5 avril 2013
Guy Marie X... et Mme Marie-France Claudette Y...sont issus deux enfants : Jordan, né le 17 janvier 1998 et Thomas, né le 29 septembre 2000.
Source officiellePage 2 sur 236