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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX03037_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Une note en délibéré présentée par Me Tigoki a été enregistrée le 28 mars 2026 dans le dossier n°25BX03039. Considérant ce qui suit : Mme C...
Source officielleTARIFICATION
6688ddfd676b73dd81b96c56
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DEMANDERESSE Société [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Quentin Tirole
Source officielleTARIFICATION
6688ddfe676b73dd81b96c64
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CAUSE : DEMANDERESSE Société [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Quentin Tirole
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01774_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 juin 2021, Mme D épouse B A, représentée par Me Tigoki, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca58
22 octobre 2008
22 octobre 2008
déférée à la Cour : Jugement du 13 MARS 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CARCASSONNE No RG 07/00001 APPELANTE : EURL L'OUSTAL ANNE DE JOYEUSES, prise en la personne de son représentant 34 promenade de Tivoli
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05222_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2025, Mme A..., représentée par Me Tigoki, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Melun
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA04059_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
B, représenté par Me Eric Tigoki, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 mai 2021 du Tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler les arrêtés contestés devant ce tribunal ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01745_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
A, représenté par Me Eric Tigoki, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 mars 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00707_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
B, représenté par Me Tigoki, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne lui délivrer une autorisation provisoire de
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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31 octobre 2022
31 octobre 2022
La société SOTEC fait valoir qu'en 2015, à la suite d'un appel d'offres de la société Vinci pour la construction de 195 logements (projet Tivoli), la société SCIB, chargée de la maîtrise d'oeuvre, a fait
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8803f
2 février 2006
2 février 2006
Reprochant à la société Lebrun d'avoir vendu depuis l'année 2000 dans le magasin Auchan de La Défense un service de table complet et de la vaisselle référencée sous le nom Rivoli, Tivoli ou Arc en Ciel
Source officielleTARIFICATION
6688ddfc676b73dd81b96c54
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DEMANDERESSE Société [5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Quentin Tirole
Source officielleTARIFICATION
6688ddfd676b73dd81b96c5a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Société [7] [Adresse 9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Quentin Tirole
Source officielleTARIFICATION
6688ddfd676b73dd81b96c5e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DEMANDERESSE Société [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 1] Représentée à l'audience par Me Quentin Tirole
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01475_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
A, représenté par Me Éric Tigoki, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler l'arrêté du 13 avril 2022
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02344_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 1er mai 2021, Mme A, représentée par Me Tigoki, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance n° 2013121 du 22 décembre 2020 du président du tribunal
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02550_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 26 mai 2025, Mme C, représentée par Me Tigoki, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2420030 du 30 janvier 2025 du tribunal
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02559_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
B, représenté par Me Tigoki, avocat, demande à la cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° d'annuler cet arrêté ; 3° d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer une autorisation provisoire
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315b
13 avril 2016
13 avril 2016
.: - Aglaé le 27 mars 1999, - Enguerrand le 25 avril 2000, - Tilde le 18 mars 2003, - Avène le 6 mars 2004, - Chlodwig le 28 janvier 2007, - Gladys le 25 février 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91151
19 février 2014
19 février 2014
dans son rapport du 7 décembre 2007, a notamment constaté : - des " écoulements d'eau de mer par plusieurs trous au niveau de la voûte et à l'endroit de la soudure du placard posée par le chantier Timolor
Source officiellePage 2 sur 6