CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 035 résultats pour « Toni »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

MINISTERE PUBLICc/SA TONNA ELECTRONIQUE

6253cdb7bd3db21cbdd9440e

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

La société TONNA ELECTRONIQUE fait partie d'un groupe de six sociétés - SAS FINANCIERE PONTOISE, SAS PONT SUR SEINE INDUSTRIES, SAS ELAP, SAS ANTENNES FT et SA FINANCIERE TONNA pour lesquelles des procédures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8911f

Appel

16 février 2007

16 février 2007

Tony.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6622096c9ce14200083897ed

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

TONY prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat à la Cour INTIMEE - APPELANTE INCIDEMMENT : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad4

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Par déclaration du 5 octobre 2011, Tony X...a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6620b8cabd6a8f00086aba01

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

TOON'S DETAILING Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02289_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

pour les coquilles et 50 tonnes pour les pétoncles d'Islande, et surtout, à limiter à 20 tonnes seulement le tonnage de pêche du concombre de mer ; en outre, le tonnage de concombres de mer de 20 tonnes

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02769_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

pour les coquilles et 50 tonnes pour les pétoncles d'Islande, et surtout, à limiter à 20 tonnes seulement le tonnage de pêche du concombre de mer ; en outre, le tonnage de concombres de mer de 20 tonnes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a12b

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Elle conclut à l'irrecevabilité de l'opposition formée par la société Bil Toki et subsidiairement au rejet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd92700

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Par déclaration en date du 14 septembre, 2015 à 12H35, Tong Nghia X... a interjeté appel de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89730

Appel

19 janvier 2007

19 janvier 2007

au répertoire général : 06/07097 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 31 Mars 2006 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 2006004375 rendue par Monsieur CHATIN APPELANTE LA SOCIÉTÉ TOEI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e31915cdc6046d47a7fda5

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[U] [G], qui aurait détourné 11,573 tonnes de câbles de cuivre d'une valeur minimale de 33.690 euros, en complicité avec M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63b7cc8e6b63637c907b78d8

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le 31 août 2017 la Sarl Tonic concept a cédé son fonds de commerce à la S.a.r.l Tc news.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02600_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

que le volume à traiter s'est en réalité élevé à 114 918 tonnes, réparti en 11 954 tonnes en 2017, 38 763 tonnes en 2018, 39 135 tonnes en 2019 et 25 066 tonnes en 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd8910a

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Tony, Armand, Jean-Luc. Ont été entendus : Monsieur BATAILLE en son rapport ; X...

Source officielle
CA

1ère ch. civile

630710937786aac563f275b8

Appel

24 août 2022

24 août 2022

euros Ht par tonne, - pour les Dib, 58 euros Ht par tonne, abaissé à 48 euros Ht par tonne par décision du président du Setom du 9 mars 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd0f

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

Tony X... C/ Melle Béatrice Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

631ad91a39cffb4f13674468

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Par déclaration du 15 juin 2020, la société Transports Tony Subtil a relevé appel du jugement.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA01792_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

et dimanche, en faveur de Radio Tonic.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9e3

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

> no 00-3028606 que le terme red comme la combinaison red tonic sont parfaitement distinctifs au regard des produits désignés ; que le caractère générique de l'expression red tonic pour désigner un cocktail

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e437

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Par déclaration en date du 22 novembre 2010, Tony X... a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle

Page 2 sur 152

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.