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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9431f
30 novembre 2018
30 novembre 2018
Dominique GILLES, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05156_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Cour a estimé que la commune de La Grave était fondée à demander la condamnation de la société TGM à l'indemniser du préjudice résultant de l'absence de reconstruction de la remontée mécanique des Trifides
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01039_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
ha, composée de 425 arbres fruitiers de plein vent et de 1 144 arbres truffiers de plein vent et que le rendement de cette exploitation est en nette augmentation depuis 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a6
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943ad
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Dominique GILLES, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00520_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
B..., représenté par Me Trifi, demande à la cour de rejeter la requête du préfet des Hautes-Alpes et de mettre à la charge de l’Etat la somme de 2 000 euros sur le fondement des dispositions de l’article
Source officielle1ère chambre civile A
677e1643dbb9bd42de09fc3e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JURON ET TRIPIER [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par la SELARL LINK ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1748 Syndicat des Copropriétaires [Adresse 6] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a7
9 novembre 2018
9 novembre 2018
2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia TRIKI
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943ab
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Claude E..., Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943ac
21 décembre 2018
21 décembre 2018
Claude G..., Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942ec
23 novembre 2018
23 novembre 2018
2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia TRIKI
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdb7a2ac7839a5870cf2bf7
5 mars 2019
5 mars 2019
- signé par Sylvie HYLAIRE, présidente et par Nadia TRIKI , Greffier présent lors du prononcé. EXPOSÉ DU LITIGE Mme X... G... C...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94373
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01510_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
C..., représenté par Me Trifi, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête présentée par le préfet des Alpes-Maritimes ; 2°) de mettre la somme de 2 500 euros à la charge de l’Etat en application
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00626_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
A, représenté par Me Trifi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 février 2024 du magistrat désigné du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 janvier 2024 du préfet
Source officielleAvis
CADA:20162106
23 juin 2016
23 juin 2016
3 rue Mercière ; 10) le restaurant La Maison Kammerzell, 16 place de la cathédrale ; 11) le restaurant Le Grand Shangai, 42 rue du Vieux Marché aux Vins ; 12) la pizzéria La Place, 3 place des Tripiers
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942c9
16 novembre 2018
16 novembre 2018
2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia TRIKI
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942cf
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Dominique GILLES, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942ee
23 novembre 2018
23 novembre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - DÉFAUT - par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942f4
23 novembre 2018
23 novembre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officiellePage 2 sur 11
Triffi, Anissa
06/03/2026
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Triffi, Ouahiba
29/07/2025
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Triffi, Ouahiba
29/06/2025
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S.C.I. LES TRIFFIDES
27/05/2021
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SCI TRIFFIMMO
16/06/2017
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