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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch. Sociale -Section A
627218d2228a02057de67491
3 mai 2022
3 mai 2022
CARRIERES PEYSSON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 2690, Rue des 3 Chateaux 26190 saint nazaire en royans représentée par Me Gaëlle MAGNAN de
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dac
21 janvier 2016
21 janvier 2016
RG N : 14/00748 AFFAIRE : SA GAN ASSURANCES IARD C/ SARL PEYRODES LUMINAIRES JCS/MCM Grosse délivrée à Me Paul GERARDIN, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89464
22 mars 2007
22 mars 2007
PERONNE INDUSTRIE Me X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926cd
9 septembre 2015
9 septembre 2015
San Pedrone (Forcone Bricolage), prise en la personne de son représentant légal, devant le juge des référés du Tribunal de Grande Instance d'Ajaccio, Sur le fondement de l'article 145 du code de procédure
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab37603bf88a188468f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La SARL Carrières Peysson a formé un pourvoi en cassation contre cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b877
29 avril 2008
29 avril 2008
PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Nasser ZAIR, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SCP PERON- AMSELLEM- BLAVIT huissiers de justice associés prise en la personne de ses Gérants en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88539
29 mai 2006
29 mai 2006
RÉPUBLIQUE FRANOEAISEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRET prononcé par Monsieur PARANT, Président,en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile,assisté de Madame PEYRON, Greffier,à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b4
6 juin 2006
6 juin 2006
A R R E T prononcé par Monsieur PARANT, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame PEYRON, Greffier, à l'audience publique du 06 Juin 2006 date
Source officielle1ère Chambre C
603362b800cc321461ff7b42
27 juin 2017
27 juin 2017
, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant Syndicat des copropriétaires RÉSIDENCE LA GRANDE VALLEE pris en la personne de son syndic en exercice, la SAS Agence Peyrot,
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 18 Août 2008c/Monsieur X
6253cb2bbd3db21cbdd8d013
8 décembre 2008
8 décembre 2008
Joseph, Yannick, Raymond né le 29 Octobre 1970 à PERONNE (80) Fils de Jim et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92202
1 avril 2015
1 avril 2015
Ils soutiennent que la question restant à juger concernant l'escalier et le perron se pose au visa des dispositions des articles 678 et 680 du code civil.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02291_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que la demande de permis de construire de M. et Mme C a été déposée, en mairie de Péronne, le 23 février 2021.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69fad805cdc6046d47c0c478
5 mai 2026
5 mai 2026
. : Numéro : 26/00551 du : 02 Février 2026 N° RG 26/00656 - N° Portalis DBV4-V-B7K-JTFC Décision attaquée : Ordonnance du Tribunal de proximité de PERONNE en date du 21 Janvier 2026 dans l'affaire
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02429_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Un mémoire, enregistré le 13 octobre 2023, présenté pour la commune de Peyrolles-en-Provence par Me Abbou, n'a pas été communiqué.
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd8875f
2 mai 2006
2 mai 2006
RÉPUBLIQUE FRANOEAISEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRET prononcé par Monsieur PARANT, Président,en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile,assisté de Madame PEYRON, Greffier,à l'audience
Source officielle3e Chambre A
61631520e03efc4516bd2e24
19 janvier 2012
19 janvier 2012
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2012 N° 2012/ 37 Rôle N° 10/21714 [B] [H] [D] [M] [U] [L] épouse [D] C/ SA CHARPENTERIE ANDRE PERONE
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e1
10 avril 2008
10 avril 2008
mai 2007 rendu par le JUGE DE L'EXÉCUTION du TGI de PARIS-RG no 06 / 85721 (Mme DERYCKERE) APPELANTE SOCIÉTÉ SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE SPA société par actions de droit italien prise en la personne
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6a0ff847cdc6046d478a2f54
21 mai 2026
21 mai 2026
. : Numéro : 26/00567 du : 09 Février 2026 N° RG 26/00671 - N° Portalis DBV4-V-B7K-JTGB Décision attaquée : Ordonnance du Tribunal de proximité de PERONNE en date du 21 Janvier 2026 dans l'affaire
Source officielleChambre 4-2
6a113b44cdc6046d47a6a826
22 mai 2026
22 mai 2026
[Z] [K] C/ S.A.R.L. [1] Copie exécutoire délivrée le : 22/05/2026 à : Me Manon STURA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 59) Me Mylène VECCHIE-PEYRON
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01512_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier de Péronne a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler les titres de recettes n° 1083 et n°1084 émis
Source officiellePage 2 sur 380