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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b63
20 octobre 2014
20 octobre 2014
Vincent Y...
Source officielleCour d'Appel
Madame Annie Xc/LA S
6253cac6bd3db21cbdd8c083
4 juin 2008
4 juin 2008
VINCENT Monsieur Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92896
29 mars 2007
29 mars 2007
. : 06/ 02134 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Vincent X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe12
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Vincent Jean-Marc X..., Mme Valérie Y... épouse X... C/ M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6034d9126b510d03f8810b61
15 septembre 2016
15 septembre 2016
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleChambre 4-3
69f449d3cdc6046d472f1225
30 avril 2026
30 avril 2026
Adresse 5] Représentée par Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [L] [T], demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2d0
20 juin 2011
20 juin 2011
Robert A...
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd8795f
24 novembre 2005
24 novembre 2005
. : 04/04687 Nature du recours : Appel APPELANTE : Madame Marie THOMAS Y... 1 rue Saturne 34110 FRONTIGNAN représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Vincent BOUGERIE
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ebf
19 janvier 2015
19 janvier 2015
Vincent X..., M. Philippe X..., Mme Jacqueline Z..., M.
Source officielle2e Chambre
61631216615c943a65e0433a
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, Monsieur Robert SIMON, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52e
21 mai 2010
21 mai 2010
C/ Vincent Z... Eric A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb5
6 septembre 2011
6 septembre 2011
SA GAN ASSURANCES IARD APPELANTS : EURL VINCENT Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9312d
6 avril 2016
6 avril 2016
, pris en la personne de son Directeur général élisant domicile en sa délégation de MARSEILLE, 39 boulevard Vincent Delpuech, où est géré le dossier 64 Rue Defrance 94300 VINCENNES ayant pour avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936dc
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Benoit LLAVADOR, avocat au barreau de PARIS, toque : A197 Maître Robert
Source officielleCour d'Appel
IT La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAISc/Monsieur Vincent X
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a1
27 juin 2008
27 juin 2008
La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS c/ Monsieur Vincent X...
Source officielleChambre 3-3
696a909bcdc6046d4791a330
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[S] [Z], né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 6] (Liban), de nationalité française, représentée par Me Pierre ROBERT de l'ASSOCIATION TRAVERT - ROBERT - CEYTE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d3ff
22 octobre 2010
22 octobre 2010
publiquement, sur appel d'un jugement rendu par le Tribunal Correctionnel de TULLE en date du 11 mai 2010 ; -- = = = oO § Oo = = =-- COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré PRÉSIDENT : Robert
Source officielle1ère chambre civile B
6031e105a34bcbb4b056b667
12 juin 2018
12 juin 2018
Vincent X... et Mme Joelle Y... ont relevé appel de ce jugement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
67f8a8a8a5ae27812390df0f
10 avril 2025
10 avril 2025
attestation d'assurance non signée par la société Robert Muller.
Source officielleChambre 3-1
6622095a9ce1420008389563
18 avril 2024
18 avril 2024
ROBERT ARNAL ET FILS S.A.S.U.
Source officiellePage 2 sur 25