Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947f
2 octobre 2007
2 octobre 2007
l'aryténoïde droit insuffisante pour obtenir une filière respiratoire d'un diamètre suffisant pour une respiration normale au repos avec dyspnée à l'effort... paralysie récurrentielle gauche avec corde vocale
Source officielleETRANGERS
660e43090740db0008fa92f3
3 avril 2024
3 avril 2024
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/00681 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VOWA N° de Minute : 687 Ordonnance du mercredi 03 avril 2024 République Française Au
Source officielle3e chambre
634f9617b5afe5adfff28d8f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Mars 1946 à de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 216 - Représentant : Me Jacques VOCHE
Source officielle1ère Chambre section B
686f4e40334d55acd19f1e58
9 juillet 2025
9 juillet 2025
LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Madame [T] [Z] née le 11 Novembre 1975 à [Localité 14] (72) [Adresse 4] [Localité 7] Comparante assistée de Me Marie-pierre MPIGA VOUA OFOUNDA
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88921
26 septembre 2006
26 septembre 2006
pièces produites révèlent que les appels ont bien abouti sur le poste de Monsieur Y... et que les personnes l'ayant appelé n'ont raccroché, sans laisser de message, qu'après être arrivé sur la boîte vocale
Source officielle2ème chambre sociale
69d89e18cdc6046d47bccbbd
9 avril 2026
9 avril 2026
Perte auditive vocale égale à d 0 % plus d 50 % plus d 100 % / 3 Une bonne réhabilitation par prothèse sera prise en considération.'
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f408
24 janvier 2012
24 janvier 2012
né le 23 Mars 1977 à LYON (69007) ... 01540 VONNAS représenté par Me Annick DE FOURCROY assisté de Me Laurence BENNETEAU DESGROIS, avocat au barreau de l'AIN Madame Angélique A... épouse X..
Source officielleChambre 4 SB
63c2566e0bfda47c90075f0e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
social du Tribunal de Grande Instance de STRASBOURG APPELANTE : URSSAF ALSACE TSA 60003 [Localité 3] Comparante en la personne de Mme [M] [I], munie d'un pouvoir INTIMES : CENTRE D'ART VOCAL
Source officielle7ème Ch Prud'homale
696a024fcdc6046d47801ec1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Kellig LE ROUX de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET LE ROUX PEIGNE MLEKUZ, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20214127 INTIMEE S.A.S.U. [2] Représentée par Me Fabrice VIDEAU de l'AARPI VOCA
Source officielleSécurité sociale
6163b7fdb88d7e4ae5cfe390
23 août 2010
23 août 2010
******** EXPOSÉ DU LITIGE Le 5 septembre 2005, [N] [R], ancien salarié de la société RHODIA RECHERCHES, a souscrit une déclaration de maladie professionnelle relative à un carcinome des cordes vocales
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87467
7 décembre 2004
7 décembre 2004
Représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour Assisté de Me PIQUET-GAUTHIER, avocat substitué par Me ASTA-VOLA, Avocat Madame A... Y... épouse X...
Source officielleChambre sociale
6352379e8c924eadffcc49fc
20 octobre 2022
20 octobre 2022
cochant « oui» à la question pré imprimée figurant sur le colloque médico administratif, lui demandant si les conditions réglementaires du tableau étaient remplies, par visa d'un audiogramme tonal et vocal
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01631_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Derlange, - et les observations de Me Mpiga Voua Ofounda et de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68f31f0347bd0e19a239d4ed
17 octobre 2025
17 octobre 2025
médicale du 15 mai 2015, au titre d'une maladie professionnelle du tableau 42 dont il a demandé la prise en charge par la caisse'; que la caisse lui a demandé de lui adresser «'l'audiométrie tonale et vocale
Source officielle4eme Chambre Section 2
670f58654ad0d5ee7d7e5e0e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michel BARTHET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [K] [N], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Pauline VAISSIERE de la SELARL VOA
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113e458bc223e2e3f098d
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie
Source officielleChambre 4 SB
680c6bd18eda960fba78b28f
24 avril 2025
24 avril 2025
Perte auditive vocale égale à d 0'% plus d 50'% plus d 100'% / 3. Une bonne réhabilitation par prothèse sera prise en considération.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69d8859ecdc6046d47b9da92
9 avril 2026
9 avril 2026
Elle déclare que le diagnostic de l'hypoacousie est établi par une audiométrie liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes et qu'en cas de non concordance, l'hypoacousie est établie
Source officielle3ème chambre
6a1fb72dcdc6046d47e8b0d2
2 juin 2026
2 juin 2026
La SAS Jaguar [C] Rover ajoute que l'EURL Optimal [F] n'a fait état que de l'impossibilité de renseigner le lieu de destination sur le GPS à l'aide de la commande vocale, laquelle n'est pas démontrée au
Source officielleAvis
CADA:20160121
26 mai 2016
26 mai 2016
secrétariat le 06 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Boisemont à leur demande de copie des documents suivants : 1) l'autorisation préalable de la CNIL relatif à l'enregistrement vocal
Source officiellePage 2 sur 35
LIAISON VOCALE
22/07/2026
Voir →
VOCALEX
22/07/2026
Voir →
VOCALEX
22/07/2026
Voir →
VOCALEX
21/07/2026
Voir →
VOCAL
21/07/2026
Voir →