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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8566a
4 décembre 2000
4 décembre 2000
La SA WEIL BESANCON a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c257
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Le 1 février 2007, la Ste WERNER KOCH MASCHINENTECHNIL GMBH a relevé appel de cette décision.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61639405ec3936ac10a09f6b
3 novembre 2010
3 novembre 2010
WEISS rétorque que ces défauts de conformité sont sans rapport avec les causes de l'incendie.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92ba1
3 décembre 2015
3 décembre 2015
No 13/ 06134 13/ 06322 AFFAIRE : Werner X... C/ Jacques Y... ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162d67ba2a5768a176c562a
6 janvier 2012
6 janvier 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/02762 [F] C/ SAS CHOCOLAT WEISS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE du 30 Mars 2011
Source officielle3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d05
23 janvier 2025
23 janvier 2025
STATION SERVICE GARAGE WEISS représentée par son représentant légal.
Source officielle3ème Chambre
6794815d0175ed452fca5974
23 janvier 2025
23 janvier 2025
STATION SERVICE GARAGE WEISS représentée par son représentant légal.
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700c2
27 octobre 2025
27 octobre 2025
SUR CE : Sur l'intervention volontaire La SARLU Salah, représentée par la SAS Weil-[B]-Lutz et la SELARL MJ Synergie, respectivement administrateur et mandataire judiciaires et la SAS Weil-[B]-Lutz
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700c5
27 octobre 2025
27 octobre 2025
SUR CE : Sur l'intervention volontaire La SARLU Salah, représentée par la SAS Weil-[M]-Lutz et la SELARL MJ Synergie, respectivement administrateur et mandataire judiciaires et la SAS Weil-[M]-Lutz
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a910
8 novembre 2007
8 novembre 2007
DUNCAN en date du 9 février 2004 APPELANTE La SELAFA MJA agissant en la personne de Maître Brigitte PENET-WEILLER demeurant : ... 75648 PARIS CEDEX 13 agissant en sa qualité de liquidateur
Source officielle1re Chambre C
6162e0801120e9a89a34a6cb
31 mars 2011
31 mars 2011
Par déclaration en date du 2 juillet 2010, la SARL WEIDER FITNESS a interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre 4 A
6455ef706d2f7dd0f861be8a
2 mai 2023
2 mai 2023
SCHAER-CAMISAN ET WEISS est une étude notariale située à [Localité 4].
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85575
16 février 2001
16 février 2001
B... et que Me PENET-WEILLER en vient finalement à le reconnaître devant la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c82
16 mars 2021
16 mars 2021
DE METZ 1èRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 16 MARS 2021 APPELANTE : SELAS [Personne physico-morale 1] prise en la personne de Maître [B] [T] agissant ès-qualité de liquidateur judiciaire de la SA WERNER
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603465c3929fbf5438420d40
13 décembre 2016
13 décembre 2016
La société de droit allemand WERNER TIERNAHRUNG GMBH (WERNER) et les sociétés françaises TIWY et ETABLISSEMENTS LABOULET (LABOULET) entretenaient des relation d'affaires portant sur la fourniture d'aliments
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8531a
23 novembre 2000
23 novembre 2000
Trois repreneurs ont déposé une offre : - l'EURL CRAWFORD THG FRANCE filiale d'une société américaine, - la société EUREX CONSTRUCTION, filiale de la société WEIL INVESTISSEMENT, - la société QUILLE SA
Source officielle2ème Chambre
62da3e612eb797effb070406
11 juillet 2022
11 juillet 2022
] épouse [C] Représentant : Me David COLLOT de la SELARL LORRAINE DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau D'EPINAL INTIME(S) : [Adresse 2] Représentant : Me Alexandre CHAPEROT de l'AARPI CHAPEROT - WEIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86685
20 novembre 2002
20 novembre 2002
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ARRÊT AU FOND DU 20 Novembre 2002 RÈle N' 02/02824 Me PENET WEILLER, Liquidateur du GIE GROUPEMENT DES SERVICES COMMERCIAUX C/ X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863f7
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Elle en déduit que le déclinatoire de compétence soulevé par la société ANDREW WEIR SHIPPING est inopérant.
Source officielle1ère Chambre
631c2ad0bd7923fcb00af8f1
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Les travaux d'installation des systèmes de chauffage ont été réalisés par l'EURL Weiss, assurée auprès de la SA Maaf Assurances.
Source officiellePage 2 sur 131