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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé
64db156fe5e55ad9697a58f8
10 août 2023
10 août 2023
En réplique, Mme [L] [P] demande à la présente juridiction de débouter la Sarl Wind Martinique de l'ensemble de ses demandes, de prononcer la radiation du rôle de l'appel interjeté par la Sarl Wind Martinique
Source officielleChambre 3-1
6788a5d05e7520ea67f8e4d1
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Provence le 6 février 2017, aux torts exclusifs de la société Cap Wine Provence, - condamné la société Cap Wine Provence à payer à la société Agence R et B : - la somme de 90 300 euros au titre de
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
LTDc/SARL CHAI DES CHARTREUX
6273692ca58162057dac65e8
4 mai 2022
4 mai 2022
Par acte d'huissier du 27 décembre 2016, la société Cult Wines LTD ( ci-après Cult Wines) a fait assigner en référé la société Chai des chartreux devant le tribunal de commerce de Bordeaux aux fins d'obtenir
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed6d
30 juin 2011
30 juin 2011
la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre : La Société Wing
Source officielleChambre Commerciale
69eafe7ecdc6046d47578af8
23 avril 2026
23 avril 2026
[W] [Z], à titre subsidiaire, - déclarer irrecevable l'appel de la société Stork wine company et de M. [W] [Z], - condamner solidairement la société Stork wine company et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63d37ab9d1bc2605de4b4ad8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Wing aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89760
23 avril 2007
23 avril 2007
Marc VAYRAC (TOQUE 72), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEE : LA SOCIETE ASSURANCES GENERALES DE FRANCE dont le siège social est 87 rue de Richelieu 75002 PARIS Représentée par la SCP WINTER
Source officielleChambre Sociale
68eb35fbc7ecccffcb50bbe5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[O] et au préjudice réellement subi par la société Wing Chong ; - condamner la société Wing Chong à payer à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02027_20240805
5 août 2024
5 août 2024
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Fiws Finlvest - Wine et Sugar est transmis au Conseil d'Etat.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
644b6362c51457d0f882dbcb
27 avril 2023
27 avril 2023
SARL RED SEA WINE C/ S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-2
62c52943a2c42363790795c8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
and Food ; - condamné la société Dennis Wines and Food à payer à Mme [P] [T] épouse [W] cette indemnité d'occupation ; - condamné la société Dennis Wines and Food à payer à Mme [P] [T] épouse [W] la
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b9
24 octobre 2011
24 octobre 2011
APPELANT Monsieur Steve X... ... 97100 BASSE TERRE Représenté par Me AMOURET substituant la SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT (TOQUE 83) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE AUTONOME DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60354da469dd9776bacee624
13 mai 2016
13 mai 2016
et PERFECT WIND comme non fondées ; - condamner les sociétés EGM WIND et PERFECT WIND ensemble au paiement d'une somme de 100.000 euros à EDF au titre de l'article 700 du code de procédure civile et non
Source officielleChambre Sociale
61635dda683f470e3416dbde
21 février 2011
21 février 2011
[R], la société Wing et ses filiales » ; que le contrat a prévu que M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00040_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Le désistement de la société Wind Lorraine Kalkhoffen est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a66081bbd03a05db965360
5 juillet 2023
5 juillet 2023
la société 37 Express et 37 Wine Débouter les intimés de l'ensemble de leurs demandes, fins de non-recevoir et demandes de sursis à statuer ; Condamner les intimés à payer à la société 37 WINE et
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616318c5e0639f4f1a04a52c
8 novembre 2011
8 novembre 2011
LE CAPITAINE DU NAVIRE 'BERING WIND' ès qualité chez WORMS SERVICES MARITIMES, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 9] Chez [Adresse 21] [Localité 11] KURA
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91577
5 mai 2014
5 mai 2014
NIBERON, substituant Me Yannick LOUIS-HODEBAR, (86), avocat au barreau de GUADELOUPE SOCIÉTÉ FRANCE LOISIRS ANTILLES SARL 317-318 Centre Commercial Destrelland 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me WIN-BOMPARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b63
26 octobre 2020
26 octobre 2020
Représenté par Me Anne-gaëlle GOURANTON de la SCP WINTER-DURENNEL - BALADDA & GOURANTON, (TOQUE 23) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur M... F... [...] [...]
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01220_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société EGM Wind est manifestement dépourvue de fondement.
Source officiellePage 2 sur 35