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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87760
26 septembre 2005
26 septembre 2005
WIN DIFFUSION, bien qu'assignée à personne qualifiée, n'a pas constitué avoué ; SUR LA RECEVABILITÉ DE L'APPEL DE LA S.A.R.L. WIN DIFFUSION : Attendu qu'appel a été interjeté par la S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre
65a0effa5bbe450008b2d007
11 janvier 2024
11 janvier 2024
WIN C/ [N] S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faab
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Son contrat de travail a été poursuivi par la société Ventiv'Health à partir de l'année 2000 puis par la société Winner après la liquidation judiciaire de la société Ventiv'Health.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab8
13 septembre 2012
13 septembre 2012
La société Winner a été déclarée en redressement judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Nanterre en date du 31 août 2006.
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f0bc668f7cbd382f4d31e3
3 avril 2025
3 avril 2025
Trigger, DIT que le licenciement notifié par la société Wild Trigger à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a0
23 juin 2011
23 juin 2011
LA BERGOUSIE a conclu le 6 juin 2006 un contrat de construction avec la société de droit roumain FROM R&G S.R.L, laquelle a sous-traité les travaux à la société de droit roumain SC WILLEX SRL (WILLEX).
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
66ff85cda4ff9ec259c0988e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Les sociétés Wif et Kyoto Food n'ont pas comparu.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA02384_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
et Co ; 3°) de mettre à la charge de la société WIF et Co la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c665
30 juin 2008
30 juin 2008
à payer à la SCI WINNER la somme de 41 186, 54 € uros au titre des loyers dus de 2002 à juin 2007 inclus ; Le 31 janvier 2008 la SCI WINNER a fait délivrer à Madame Y...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7C-KHMZ SAS IPSO FACTOc/Société WIN SYSTEM INTERNATIONAL LIMITED
5fca781b44fa6565ca1fbc3f
6 octobre 2020
6 octobre 2020
EXPOSE DU LITIGE La société Win System International Limited (la société Win System) a pour objet principal la réalisation de transactions financières et d'opérations de commerce transfrontières.
Source officielleChambre Sociale
662b4402fe25450008314cea
25 avril 2024
25 avril 2024
OLD WILD WEST s'est désistée de son appel par conclusions du 22 février 2024. Il convient, dans ces conditions, de donner acte à la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93faa
30 mars 2018
30 mars 2018
Willy Z... de sa demande de dommages-intérêts, - condamné la SCI les Trois Villiers à payer à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6629f369dc6faf0009588915
24 avril 2024
24 avril 2024
Par acte délivré le 14 février 2023, la SIHPM a assigné en intervention forcée la société Willis Tower Watson France (WTW).
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA04020_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Wille Geotechnik / Aps Antriebs Prüf und Steuertechnik Gmbh (société Wille Geotechnik) a demandé au tribunal administratif
Source officielle21e chambre
64a7b25e3bcaf505db696b71
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Condamner le cabinet McDermott Will & Emery à lui verser une indemnité de 10 000 euros en réparation du préjudice tiré de l'intention dilatoire de l'appelant.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02527_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
La société Wig France ne conteste pas ne pas avoir participé à ces réunions mais se borne à soutenir qu'elle n'y a pas été convoquée.
Source officielle6ème Chambre
68f8669ecb86fa851c25cc59
21 octobre 2025
21 octobre 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00308_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C ; 3°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur et des outre-mer de délivrer à l'enfant Francia Winner C le visa demandé ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 2 500 euros
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f9506d9e13277d6e3944
20 avril 2022
20 avril 2022
GRUPPO FRISIA S.R.L, société de droit italien venant aux droits de la SAS WILD WATERS VENTURES Piuro (SO) Strada Nazionale 2 [Adresse 3] ITALIE Représentée par la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX04068_20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Will Academy a demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Guadeloupe de condamner le département de la
Source officiellePage 2 sur 59