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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
62e0d570e8fd1e05797fa256
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[I], constituée des biens suivants : un véhicule de marque Peugeot, modèle RCZ CUP, un véhicule de marque Peugeot, modèle 207 RPS et une remorque de marque Ifor Williams, type 2CBTB3500, condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f6
10 septembre 2015
10 septembre 2015
William X... (les consorts X...) ont promis de vendre à Mme Nadia Z..., épouse A..., et à son fils, M. Lucas B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca6
18 avril 2011
18 avril 2011
née le 02 Juillet 1963 à SAINTES (17100) ... 35310 MORDELLES représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f8
30 janvier 2008
30 janvier 2008
DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 9 novembre 2006 par Maître Aurélie LUBOT, avocat substituant Maître William
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0b7935f50008be42b9
11 avril 2024
11 avril 2024
Par acte du 1er septembre 2021, la société Gap France a cédé son fonds de commerce contenant le droit au bail à la société Wilsam.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f62f
20 janvier 2012
20 janvier 2012
William Michel Raymond Y... et Mme Christine X... sont issues deux enfants : Camille et Manon, nées le 27 mars 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854c6
22 mars 2001
22 mars 2001
Il impute à ces agissements la responsabilité des préjudices matériel, commercial et moral qu'a subis la société BETA et matérialisés par la liquidation judiciaire.
Source officielle8ème chambre
630710857786aac563f27581
24 août 2022
24 août 2022
Audience présidée par Christine SAUNIER-RUELLAN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
6707701c81e733ee26982e5d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
WOOD PAUSE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant la SELARL MORELL ALART et Associés
Source officielle8ème chambre
65a8d2eee12c85000874aee6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielle3e chambre
5fca8b09ded1887d12a34287
10 septembre 2020
10 septembre 2020
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 020366 Représentant : Me LACAN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMES 9/ SCP Alexis HEUEL, [I] [H], [I] PIQUET, Magali LEDENTU-WILLIAMME
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd68
23 octobre 2012
23 octobre 2012
William Jean Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1ae
4 mai 2009
4 mai 2009
William X.... M. François Y... et M.
Source officielle8ème chambre
635a2193c549ea05a7cd2c62
26 octobre 2022
26 octobre 2022
de la date du délibéré au 26 Octobre 2022 ; ORDONNANCE : Contradictoire Signée par Karen STELLA, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2e
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Monsieur William B... né le 21 mars 1975 à CHEVREUSE (78) profession : gérant de société demeurant ...
Source officielle8ème chambre
67ee178551255e24994fc4eb
2 avril 2025
2 avril 2025
SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 768 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielleSociale C salle 2
63db65c904a8de05deba6a22
27 janvier 2023
27 janvier 2023
TRANSPORT WILLIAME devenue la société GHESTEM MAUBEUGE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Guillaume GHESTEM, avocat au barreau de LILLE, assisté de Me Elisabeth NEIDHART, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6610e5eb74ef9f00086f65ec
5 avril 2024
5 avril 2024
Représenté par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assisté à l'audience par Me Vincent BRENGARTH, avocat au barreau de Paris substituant Me William
Source officielle8ème chambre
6809c9281f1ed98b447f42d6
23 avril 2025
23 avril 2025
[F] [J] sollicitait, aux termes de son acte introductif d'instance, les sommes de 2'500 euros en indemnisation de son préjudice moral et de 2'500 euros au titre de la résistance abusive.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdd6b6c97e5b7151df861f7
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Monsieur William A... né le [...] à CHABLIS (89) [...] NON COMPARANT Représenté par Me Régine G... B... de la SCP S.C.P.PASCAL-B..., avocat au barreau d'AUXERRE Monsieur Hubert Z...
Source officiellePage 2 sur 27