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181 résultats pour « Wize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e chambre

60325719c2e6448c79019385

Appel

22 février 2018

22 février 2018

de procédure civile, - condamner l'association A.St.A World-Wide aux entiers dépens.

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20090714

Appel

26 février 2009

26 février 2009

modification des antennes et des armoires techniques ; 3) la police d'assurance de la communauté de communes et sa liste d'exclusion ; 4) la liste d'exclusion de la police d'assurance de l'opérateur Wizéo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c259

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

SERRES avait été frappé d'appel par la société RHONE VALLEY WINE IMPORTERS.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fda1c775dfb606089ac18e7

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

[J] [F] ès qualités de président de la Sas Cosmopolite Wine d'avoir à produire sous astreinte : - les comptes annuels 2015,2016 & 2017 de la Sas Cosmopolite Wine, - les rapports de gestion et procès-verbaux

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67ee19616cff766e94e38976

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[J] et, par sommation interpellative du 6 février 2019, a invité celui-ci à s'expliquer sur sa relation contractuelle parasitaire avec la société Panati Wine/Cavemaître, client chinois de la société BBC

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163515ea2ead9ed860b6fe3

Appel

24 février 2011

24 février 2011

Les sociétés MIDWEST, MOSCOW WINE, VIS A VIS et M. [D] ont relevé appel. Aux termes de leurs dernières conclusions, les sociétés MIDWEST et MOSCOW WINE sollicitent l'infirmation du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cabe

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Societe WIZZ 6, Place de la République Dominicaire 75017 PARIS représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean B..., avocat au barreau de PARIS, toque : A 966 COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

64422a01d2fa6fd0f8040577

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

La société Telelangue est la société mère de deux filiales : - la SaRL à associé unique Networkeen (anciennement dénommée World Wide Speaking France), - la société World Wide Speaking Limited (ci-après

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e3a40f8b0008cb71b3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

CAP WINE PROVENCE C/ S.A.S. DIEUDONNE BORREL S.C.P.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA02621_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

juillet 2022 de la directrice générale des affaires économiques (DGAE) de la Polynésie française lui enjoignant de cesser la délivrance de boissons alcooliques au moyen de l'appareil " Drive Box On Wine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67f6040debd7282443856858

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

La SAS INVIVO WINE, entité de tête du pôle Vins, étant une holding financière sans activité commerciale, n'a pas vocation à compenser ces pertes.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

660f9522a40f8b0008cb7ae1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

COUR D'APPEL DE [Localité 4] Chambre sociale 4-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/00082 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WIZJ Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

662b4419fe25450008314e94

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

COUR D'APPEL DE [Localité 6] Chambre sociale 4-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/00080 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WIZB Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a4a1dbfbd5d79cd650

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Marie [X] Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a3a1dbfbd5d79cd640

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a3a1dbfbd5d79cd644

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a3a1dbfbd5d79cd646

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a4a1dbfbd5d79cd648

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a4a1dbfbd5d79cd64a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a4a1dbfbd5d79cd64e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.

Source officielle