Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
65ab724f36bfc00008d68c60
19 janvier 2024
19 janvier 2024
BOISADAM de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Maxime SENETERRE, avocat au barreau de LYON, Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab725e36bfc00008d68c68
19 janvier 2024
19 janvier 2024
BOISADAM de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Maxime SENETERRE, avocat au barreau de LYON, Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab727236bfc00008d68c72
19 janvier 2024
19 janvier 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 19 JANVIER 2024 APPELANTE : Société SERFIM RECYCLAGE anciennement dénommée SERNED [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Yann
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab727636bfc00008d68c74
19 janvier 2024
19 janvier 2024
BOISADAM de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Maxime SENETERRE, avocat au barreau de LYON, Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON
Source officielleChambre sociale
6528df24aaebb88318fda49a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BOISADAM de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Maître Julie MAREC, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163a23e4e100fed5ecc2e92
30 juin 2010
30 juin 2010
BOISADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 8 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 mars 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61626b99e62f7c490f224ef1
14 novembre 2013
14 novembre 2013
PERRACHON [Adresse 1] [Localité 1] SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] représentées par Me Joseph AGUERA de la SCP AGUERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Yann
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61639207c171f9a1fe14c63e
11 mai 2010
11 mai 2010
Lejaby, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], Représentée par Maître Yann Boisadam, avocat au barreau de Lyon, COMPOSITION DE LA
Source officielleChambre 4-2
6718946fd8ceca1cd7018e0e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab725636bfc00008d68c64
19 janvier 2024
19 janvier 2024
BOISADAM de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Maxime SENETERRE, avocat au barreau de LYON, Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab725a36bfc00008d68c66
19 janvier 2024
19 janvier 2024
BOISADAM de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Maxime SENETERRE, avocat au barreau de LYON, Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab726236bfc00008d68c6a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 19 JANVIER 2024 APPELANTE : Société SERFIM RECYCLAGE anciennement dénommée SERNED [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Yann
Source officielleChambre Sociale
5fdb56026438ad33ef1f93ce
19 février 2019
19 février 2019
BOISADAM, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant INTIMES Monsieur [I] [Q], demeurant [Adresse 2] Madame [L] [G] [P] épouse [Q], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Elodie CHESNEAU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163ca2176640886b9a72659
26 février 2010
26 février 2010
BOISADAM, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 15 avril 2009 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Janvier 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb608cece1704f574750b
6 avril 2023
6 avril 2023
BOISADAM, avocat au barreau de LYON INTIMEE ET APPELANTE INCIDENTE Madame [F] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Caroline AVRILLON, avocat au barreau d'ANNECY COMPOSITION
Source officielle19e chambre
60225d831301761e61f2fa90
3 février 2021
3 février 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Luc LEBLANC, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Conseiller
Source officielleSociale B salle 1
64b0e7fec42a2105dbc59c2a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Me Olivier RANGEON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE : SARL HENCO [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Marie Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Yann
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603255f073beaa8b5f8a4bcb
23 février 2018
23 février 2018
du 24 Mai 2016 RG : F 15/01392 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 23 FEVRIER 2018 APPELANTE : SARL CUIR ARTISAN RENOVATEUR [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Yann
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69ddced6cdc6046d472a8ebd
7 avril 2026
7 avril 2026
BOISADAM de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Théo DELMOTTE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CPAM DU RHONE Service des affaires juridiques [Localité 3]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6791dfed1c87724b5e69d897
22 janvier 2025
22 janvier 2025
2025 APPELANTE : Société CRIT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Yann
Source officiellePage 2 sur 5