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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23NT01427_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Cottard et Me Noris, représentant la société Yara France, et de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01428_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Cottard et Me Noris, représentant la société Yara France, et de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01429_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Cottard et Me Noris, représentant la société Yara France, et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ec
21 janvier 2008
21 janvier 2008
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 JANVIER 2008 APPELANTE : Madame Samira X... ... 69007 LYON 07 représentée par Me Gilles BOREL, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Yasar
Source officielleChambre sociale
686765349f40b42a26419c6c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Yara [B]'».
Source officielle15e Chambre B
616333d5f74a27a178b843d1
15 septembre 2011
15 septembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/427 Rôle N° 10/06460 EURL YAKA C/ SAS SOCIETE IDEP MULTIMEDIA
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02169_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Yabas au motif que, compte tenu de la situation de compétence liée du préfet pour rejeter la demande de M. Yabas, tous les moyens de la requête sont inopérants.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616355d3bf1fa7f870d29fe9
30 juin 2011
30 juin 2011
YARA, Monsieur [J], Madame [C] et Monsieur [C], pour le solde des apports à libérer dans le capital de la société débitrice.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892af
26 septembre 2007
26 septembre 2007
l'insertion du texte suivant en tête de jaquette du CD CINQUIEME AS : Les textes des chansons ARKANSAS, SOLAAR PLEURE, SI JE MEURS CE SOIR sont partiellement repris des textes composés par l'auteur YaYa
Source officielle15e Chambre A
60362464d016cd87bc526ef1
11 décembre 2015
11 décembre 2015
La SA BNP PARIBAS a consenti à la SCI YAKA en date du 5 septembre 2004 un prêt pour le financement d'un immeuble à usage locatif.
Source officielleChambre sociale
5fca5721d498051f26f43951
19 novembre 2020
19 novembre 2020
[H] a été victime, >dit que la société Yara France est tenue, à l'égard de la victime et de la CPAM, en sa qualité d'employeur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9285e
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Yaha Z... et les 39 autres salariés.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
643e352083146e04f531eb5f
13 avril 2023
13 avril 2023
N° RG 22/00975 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UEDF Ordonnance du 14 février 2022 rendu par le juge commissaire du tribunal de commerce de Lille Métropole DEMANDERESSE à l'incident INTIMÉE SA Yara
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00149_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Par un arrêt n° 15VE04006 du 24 juillet 2018, la cour administrative d'appel de Versailles a rejeté la requête d'appel formée par la SAS Holding Yaka contre ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa43
25 février 2008
25 février 2008
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTES PYRENEES C/ SOCIETE HYDRO-AGRI-FRANCE DEVENUE YARA FRANCE, Antoinette X..., C.N.A.M.T.S. DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93934
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Yaya Y...-... ... 77100 MEAUX Représentée par Me Jean-michel LERAY, avocat au barreau de NANTES APPELANTE au MINISTÈRE PUBLIC en présence de Monsieur François TOURET-DE COUCY, Substitut Général
Source officielleChambre 4-6
64b0e7a4c42a2105dbc59aa4
13 juillet 2023
13 juillet 2023
gère un établissement hôtelier à l'enseigne Le Yaca situé à [Localité 3].
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92db3
26 octobre 2015
26 octobre 2015
, - DIT la société YARA FRANCE mal fondée en sa demande de garantie des condamnations des juridictions administratives et l'en a débouté, - CONDAMNÉ la société YARA FRANCE à payer à la société FRABELTRA
Source officielleAvis
CADA:20161972
9 juin 2016
9 juin 2016
enregistré à son secrétariat le 25 avril 2016, à la suite du refus opposé par le préfet de la Gironde à sa demande de copie des documents suivants : 1) le rapport d'études sonores, relatif à la société Yara
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
643e352083146e04f531eb5d
13 avril 2023
13 avril 2023
[B], demandant au conseiller de la mise en état de : - déclarer l'appel n°RG : 22/00974 recevable ; - débouter la société « Yara Tertre » et les liquidateurs de leurs demandes ; - condamner solidairement
Source officiellePage 2 sur 7