[V] [T], qui demande l'infirmation de l'ordonnance ; - du conseil du préfet de police tendant à la confirmation de l'ordonnance ; SUR QUOI, La cour constate qu'en raison d'un mouvement de grève

Dans des conclusions auxquelles la cour se réfère pour plus ample exposé des faits, de la procédure et des prétentions, l'intimée sollicite de voir confirmer le jugement et condamner l'appelante à lui

SEGUY SAS [W] SARL [S] C/ SAS VULCANET COMPANY CONFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE

Le conseil de l'ordre des avocats du barreau de Lyon, représenté par son bâtonnier, demande à la cour, au visa de l'article 105 du décret n°91-1197 du 27 novembre 1991, de confirmer purement et simplement

La Cour constate qu'elle n'est saisie d'aucun moyen d'appel et confirme le jugement dont appel.

Dans son avis communiqué par RPVA le 4 septembre 2018, le ministère public recommande la confirmation du jugement entrepris, sauf à ce que l'appelante rapporte la preuve de l'absence d'un état de cessation

Le jugement sera donc confirmé en ce qu'il l'a débouté de sa demande de dommages-intérêts pour résistance abusive.

Le jugement est confirmé. M. O... A... succombant à l'instance sera condamné aux dépens.

[F], le redressement a été confirmé par lettre du 11 octobre 2013.

Dès lors, les incohérences et imprécisions contenues dans le cadre de cette procédure, et soulevées par le médecin succédant au docteur [B], ne peuvent qu'être confirmées et induire que la visite du 25

Par observations écrites du 24 février 2020, le ministère public a conclu à la recevabilité de l'appel, à la régularité de la procédure et à la confirmation de l'ordonnance entreprise.

La convention collective applicable a été celle des biscuiteries, chocolateries, confiseries. La société comptait plus de 50 salariés.

Par observations écrites du 24 février 2020, le ministère public a conclu à la recevabilité de l'appel, à la régularité de la procédure et à la confirmation de l'ordonnance entreprise.

L'avocate générale se réfère au certificat médical du 18 février pour requérir le maintien de la mesure et la confirmation de l'ordonnance querellée.

Enfin, le circuit long (ou «circuit intermédié») consiste à recourir à un intermédiaire, généralement appelé « importateur-grossiste », qui assure certaines opérations logistiques (stockage, livraison,

Par jugement d'adjudication du 7 décembre 2017, confirmé par arrêt de cette cour en date du 20 décembre 2018, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Meaux a adjugé aux sociétés Project

Le 20 septembre 2020 le Procureur Général a fait parvenir un avis de confirmation de la décision entreprise.

L'ordonnance déférée à la cour est dans ces conditions confirmée en toutes ses dispositions.