CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

54 résultats pour « difficultés pour exercer le karaté »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69e1c648cdc6046d4788c7de

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[O] a exercé les fonctions d'ingénieur développement fournisseur.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_19NC02653_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Dans ces conditions, ni les difficultés matérielles de transmission des pièces, ni la circonstance que l'intégralité des pièces fournies par Mme D ne soit pas citée, ni enfin les fautes de frappe relevées

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

644b635dc51457d0f882dbaa

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[G] réside plus dans une difficulté d'ordre psychologique qu'une difficulté d'ordre purement sexuel.

Source officielle
CA

6e Chambre C

615e0e44c25a97f0381f542f

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Il n'est pas fait état de difficultés de santé ni d'un patrimoine personnel pour l'un ou pour l'autre des époux.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192018cdc6046d4752a8a3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, signé par Madame DE LARMINAT, Présidente et par Madame KARAM

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01318_20260302

Admin. Appel

2 mars 2026

2 mars 2026

Karas et Delgado, inspecteurs pédagogiques régionaux qui ont conduit l’enquête administrative, connaissaient personnellement l’adjointe de M.

Source officielle
CA

3e chambre

5fdb9f479681167e30884718

Appel

14 février 2019

14 février 2019

[D] augmentent la pénibilité du travail qu'il a choisi d'exercer dans la restauration.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69732784cdc6046d4764b32e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Elle indique qu'au regard de l'activité de soins exercée par l'établissement, de la nécessité de la continuité de ceux-ci, elle se devait de remplacer les salariés absents.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd842f77035fb0bf7f20

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame DE LARMINAT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192058cdc6046d4752ad10

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c654cdc6046d4788c895

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, signé par Madame DE LARMINAT, Présidente et par Madame KARAM

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6a0ffb8ccdc6046d478a7ee5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

APPELANTE Mademoiselle [H] [C], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Léa TALRICH de l'AARPI KARAA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Elisa LIKOVIC, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

6e chambre

64ba21ec354f98d9699d500d

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

au pénal est susceptible d'exercer, directement ou indirectement, une influence sur la solution du procès civil.'

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979f070cdc6046d47f7e651

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les parties ont évoqué conjointement le principe d'une rupture conventionnelle mais aucune pression n'a été exercée sur la salariée qui a d'ailleurs refusé ladite rupture, ce dont la société a pris acte

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb542cece1704f57472ec

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

de consolidation, ce, afin d'assurer sa réparation intégrale et en tenant compte, conformément aux articles 29 et 31 de la loi du 5 juillet 1985, de ce que le recours subrogatoire des tiers payeurs s'exerce

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c675cdc6046d4788ce3c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l'exercer.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6973278ccdc6046d4764b3c4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c65dcdc6046d4788c953

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

les faits lui permettant d'exercer son droit.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39f3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd842f77035fb0bf7f1e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame DE LARMINAT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame KARAM

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →