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1 819 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

69e1c41ccdc6046d478896f3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

bénéficie le docteur [Z] pour les publications des 2 mars 2025 et 17 avril 2025 sous les titres principaux : 'Chirurgie fantôme : l'expertise qui accable le docteur [Z]' et 'Chirurgie fantôme : une femme

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69f444d9cdc6046d472ea9c3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La juridiction a désigné le docteur [N] médecin expert pour rendre son avis à l'audience afin de déterminer si la maladie professionnelle dont a déclaré être atteinte Mme [W] avait entraîné des séquelles

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06e79cdc6046d4768a346

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[A] [C], qui a consulté le docteur [Y] [R], médecin O.R.L.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d3799cd1bc2605de4b470e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

EXPOSE DU LITIGE Le Docteur [T] [U], praticien inscrit au tableau de l'ordre des médecins, est qualifié en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, ainsi qu'en chirurgie maxillo-faciale.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f2eda4cdc6046d470d547e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

avait fait le nécessaire auprès de la caisse ; elle a reçu la prise en charge nécessaire préalablement à l'intervention ; le médecin a reconnu son erreur de n'avoir pas effectué une deuxième démarche

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161305

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Docteur X, du courrier au Docteur X, du courrier au Docteur X, du courrier au Docteur X, ainsi que du courrier destiné à Monsieur X en personne ; - pour le service de chirurgie digestive, générale et

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9328ec2f1f612c70bc616

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

locaux situés [Adresse 1], propriété de la SCI Clinique [Localité 1] constituée entre les médecins exerçant dans la clinique.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00539_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Au nom de la SELARL du docteur A B, ce dernier, a sollicité, du conseil départemental de l'ordre des médecins de Saône-et-Loire l'autorisation d'exercer une activité de chirurgie réfractive par laser à

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda44764418ac8b73b96658

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

égard aux contraintes d'asepsie, de gestion des risques médicaux et des certifications et autorisations nécessaires pour pratiquer de tels actes, - la Clinique de chirurgie esthétique du docteur [B] doit

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6a19272ecdc6046d4753f635

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

L'article R4127-35 du même code, au titre des dispositions réglementant la déontologie médicale, dispose en outre que le médecin doit à la personne qu'il examine, qu'il soigne ou qu'il conseille une information

Source officielle
CA

2e chambre civile

6610e5e874ef9f00086f658a

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Les docteurs [N] [F], [S] [B] et [P] [K] exerçent , par ailleurs, leur activité, dans le cadre d'une SCP dénommée 'SCP de Chirurgie Thoracique et Cardio-vasculaire des Docteurs [N] [F], [S] [B] et [P]

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA05022_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

C, de nationalité congolaise, est titulaire d'un diplôme de docteur en médecine délivré en 2013 par l'université de Kinshasa.

Source officielle
CA

1re Chambre B

616308015a67331bacec3c7b

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Le préavis doit être d'une durée raisonnable. Il est le même que ce soit l'hôpital ou le médecin qui prenne l'initiative de la rupture.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164667

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Antoine Béclère de Clamart du 29 Janvier 2016 jusqu’au 6 Février 2016, dans le service des urgences pour la nuit du 29 janvier, dans le service de la MAP du 30 janvier au 1er février et dans le service chirurgie

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

63ca432c9066fd7c90fc28bc

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

[B] produit en outre le certificat médical de son médecin généraliste traitant, le docteur [N], établi le 5 juillet 2018, soit après le rapport du médecin expert, lequel explique que 'les signes cliniques

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a0e9438cdc6046d4764dbbc

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur la base de cet avis, des propositions amiables provisionnelles ont été adressées tant par l'Oniam que par l'assureur du docteur [I] [L] à Mme [U], dont cette dernière conteste le montant. -:-:-

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e6aacdc6046d470cad02

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Le médecin expert a fixé la consolidation de l'état de M. [C] à la date du 24 avril 2013 avec une AIPP de 4 %. A la suite de l'aggravation de l'état de santé de M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06477_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

; 3°) d'enjoindre au ministre des solidarités et de la santé de lui délivrer une autorisation d'exercice de la profession de médecin dans la spécialité " chirurgie orthopédique et traumatologie " ou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86db6

Appel

10 février 2004

10 février 2004

le prix de 1.368.000 Frs et à la clinique B à Toulouse le bénéfice de l'autorisation administrative de 7 lits de chirurgie convertis en 6 lits de médecine pour le prix de 912.000 Frs.

Source officielle
CA

Chambre civile

6a192b4dcdc6046d47547d6e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[E] [B], qualifié en chirurgie orthopédique et M. [V] [P], qualifié en infections nosocomiales ; - fixé à 4 000 € le montant de la somme qui doit être consignée au greffe par M.

Source officielle

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