Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d12
26 juillet 2006
26 juillet 2006
journal METRO ce qu'il a refusé et conclut en conséquence à l'irrecevabilité de la demande tendant à l'insertion d'une condamnation, l'atteinte invoquée ayant cessé dès le lendemain par l'insertion d'un erratum
Source officielleAvis
CADA:20165011
19 janvier 2017
19 janvier 2017
1) le compte rendu de l'entretien qui s'est tenu le 9 août 2016 au sein d'une agence pôle emploi de Strasbourg ; 2) les éléments bloquant tout accès à son départ vers l'Allemagne via le dispositif Erasmus
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b70
28 novembre 2001
28 novembre 2001
(Mandataire Liquidateur de la SARL ERTIM). C/ une décision rendue le 30 juin 1998 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, Section Industrie ARRÊT DU 28 NOVEMBRE 2001 APPELANTES : C.G.E.A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162b2534abc2618d50e0583
29 mars 2013
29 mars 2013
les enseignants candidats devront indiquer au bas de leur lettre de candidature s'ils ont des cours à assurer pendant les heures d'ouverture du bureau. » ; Attendu que le CFA CIASEM a établi un erratum
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92db3
26 octobre 2015
26 octobre 2015
NV Ayant son siège Tervurenlaan 273 B1 1150 BRUXELLES - BELGIQUE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Société SCHADEVERZKERING MAATSCHAPPI ERASMUS
Source officielleChambre civile 1-7
69cdf879cdc6046d47d16e66
1 avril 2026
1 avril 2026
A l'audience, bien que régulièrement convoqué, l'[Localité 6] Erasme n'a pas comparu.
Source officielleChambre Commerciale
6364bb92e405357f749eaa24
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Prétentions et moyens de la société Chaussures Eram : Selon ses dernières conclusions notifiées le 23 mai 2022, la société Chaussures Eram entend voir : - juger la société Chaussures Eram recevable
Source officielleChambre civile 1-7
68660f76bbe0ac41ca81b0b3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XIDU ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [D] [B] Me LIENARD-LEANDRI [Localité 7] D'ERASME
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60376d736e73db49d7c5c165
25 mars 2015
25 mars 2015
Les sociétés Eram et Exten.S ont saisi la cour de renvoi.
Source officielleCour d'Appel
éclaré la SA ERTM prescrite en son actionc/Roger X
6253cd65bd3db21cbdd93337
24 mai 2006
24 mai 2006
a : - déclaré la SA ERTM prescrite en son action contre Roger X... ; - condamné la SA ERTM à payer à Roger X... les sommes de 4. 711, 75 € outre intérêts au taux légal à compter du 22 janvier 2002, ainsi
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162cf6b8b4dc27576e7b725
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 6] SA ERAM, agissant en la personne de ses représentants légaux, venant aux droits de la SAS MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda2
27 novembre 2008
27 novembre 2008
05120) ... 26100 ROMANS-SUR-ISERE représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me Patrick SAUVAIRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE : Société FINANCIERE ERTM
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89648
21 septembre 2007
21 septembre 2007
INDUSTRIE 1 rue Papegaux - BP 47 - 61202 ARGENTAN CEDEX Maître Pascale HUILLE ERAUD, représentant des créanciers de la SA X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035d420e9e96c3af5fcc83d
18 février 2016
18 février 2016
en leurs demandes au fond, les dit en partie bien fondées, dit que la société Chaussures Eram a qualité pour agir, - reçu la société Chaussures Eram en sa demande de condamnation au paiement de la
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22940b8f5486fedd8c1
10 avril 2025
10 avril 2025
la société Eram Services à verser à Mme [M] la somme de 60.918 euros (22 mois) à titre d'indemnité pour licenciement nul Condamner la société Eram Services à verser à Mme [M] la somme de 7.057,60 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ef
6 septembre 2007
6 septembre 2007
représentant des créanciers et liquidateur de la liquidation judiciaire de Monsieur X... ... 14400 BAYEUX représentée par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués Maître Pascale HUILLE-ERAUD
Source officielleChambre civile 1-7
68660f76bbe0ac41ca81b0b1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le 25 juin 2025, [I] [L], [X] [L], l'ATSM 77, l'[Localité 8] ERASME, ont été convoqués en vue de l'audience.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02870_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Il a bénéficié d'un titre de séjour spécial portant la mention " ministère des affaires étrangères " jusqu'au 6 décembre 2021, puis, dans le cadre du programme Erasmus, d'un titre de séjour italien en
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbe3
12 avril 2011
12 avril 2011
MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM (M. F. C.)
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6a0fec79cdc6046d47886763
21 mai 2026
21 mai 2026
L'assemblée générale annuelle des copropriétaires du 8 novembre 2023 contient une résolution n° 6 intitulée « Erratum », qui énonce : « Il y a un erratum à apporter sur le compte rendu du syndic daté du
Source officiellePage 2 sur 20