Elle a confié à une société ROLMIK le soin de réaliser les moules nécessaires à la fabrication de ces pièces en matière plastique.

plastique ou des tubes composites en matière plastique et métal pouvant être serti, à moindre coût, avec les outils de sertissage qui sont également utilisés pour le sertissage des raccords à sertir pour

A est le gérant et associé majoritaire, exerce à titre principal une activité de recyclage et de commercialisation de matières plastiques.

thermodurcissables, ainsi que de produits en matières plastiques Dans le cadre de son activité, la société YFFIPLAST COMPOSITES a noué des relations d'affaires avec la société LABBE, fabricant de

EXPOSE DE L'AFFAIRE : Par exploit du 21 mars 2002, la société ERCE PLASTURGIE, qui a notamment pour objet la fabrication et la transformation de matières plastiques, a assigné la société VDO FRANCE,

ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas

le même matériel et l'ancien personnel de cette branche d'activité, avec qui elle a signé de nouveaux contrats de travail précisant l'appartenance à la convention collective de Transformation des Matières

produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans

au 31 mars 2006, pendant laquelle il était employé comme ouvrier d'Etat du ministère de la Défense mis à disposition de la direction des constructions navales de B en qualité de modeleur/mouleur en matières

acheteur ; Considérant que, les 5 mars et 8 avril 1998, la société SPILLERS France, fabricant d'aliments pour animaux de compagnie, a constaté une pollution de sa production par des particules de matière

témoignage de son frère et de son camarade, avait enjambé une fenêtre brisée pour monter sur le toit et marcher sur la toiture composée de tôles ondulées, la plupart en fibrociment et certaines en matière

emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment : - fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ; - fabrication de matières

Le tambour étant à 80°C et le collodion constitué à 80% de diméthylformamide, solvant très agressif envers les matières plastiques, si cette règle avait été utilisée elle aurait été opacifiée par le solvant

La situation actuelle de notre marché, sous l'effet d'un ralentissement économique conjoncturel général, a pour effet, parallèlement à la baisse des prix du pétrole, de faire baisser le prix des matières

d'inscription au répertoire général : 13/07493 Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 15 Février 2013 par le Tribunal de Commerce de NANCY - RG n° 2012 003870 APPELANTE : SAS ALPHA MATIERES

plastiques, à savoir : objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes, figures en cire, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffres à jouets, glaces (miroirs), mobiles (objets

ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins; étagères; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas

Le broyage, l'injection, l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. 16. Le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique. 17.

Elles invoquent ensuite, au soutien de la responsabilité du constructeur à raison des vices cachés, une fragilité du véhicule à l'incendie du fait : - des matières plastiques composites constituant les

ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques ; Attendu qu'il résulte des pièces produites aux débats par la société HMS que la société Matifas commercialise par l'intermédiaire