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91 résultats pour « véhicule automobile d'un vrp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f78e

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

, d'une société AUT IMPORT FJ, de commercialisation en véhicules automobiles d'importation, quads, karts cross (mode d'exploitation: exploitation directe) ; site Internet http://www.j fquad.fr.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e2656d26d0f8b57c05

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Il est responsable de la résolution de la vente avec ses conséquences de restitution d'une automobile vieillie et viciée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

600ff7a42443b86eed9d4d9c

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

[L] a été engagé en qualité d'agent atelier 2 par la société Citroen SA, spécialisée en fabrication de véhicules automobiles. Le contrat de travail de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64b0e840c42a2105dbc59cf5

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Les véhicules présentaient des manques significatifs de pièces automobiles avant leur chargement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

600ff7a42443b86eed9d4d9d

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

[N] a été transféré à la société Peugeot Citroën automobiles, puis à la société PSA automobiles, dont l'activité principale vise la fabrication de véhicules automobiles, la convention collective applicable

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6971fd72cdc6046d473a7862

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

, il lui avait demandé également d'affecter chaque véhicule à la tournée concernée, ce qui a fortement déplu à Madame [Y] qui s'est acharnée une fois encore sur Madame [R].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a210a1ccdc6046d4708f5c6

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

véhicule.

Source officielle
CA

19e chambre

6440d865e704a005d1ed7268

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

PSA AUTOMOBILES SA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : I N° RG : 19/00205 Copies exécutoires

Source officielle
CA

10e Chambre

61609208db7ff645d8566484

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

[F] [H] a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M. [L] assuré auprès de la société Garantie Mutuelle des Fonctionnaires (GMF).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab17

Appel

20 février 2008

20 février 2008

* * * Le 30 mars 2002, Raymond X... a passé commande auprès de la société AME d'un véhicule Mercédès modèle S 400 CDI pour le prix de 89 182 € ; Pour financer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87768

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Elle avait alors pris place dans le véhicule Renault Espace et était partie en leur compagnie vers Nevers. Sur la route, Claude X... avait stoppé le véhicule automobile et en était descendu.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

642fb5e3cece1704f574745e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[D] exerçait la profession de VRP titulaire en CDI au sein de la SAS Thiriet Distribution.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

662b43fcfe25450008314c72

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

En dernier lieu, il occupait depuis le 1er avril 2014 le poste de 'responsable points arrêts, flotte automobile et entretien'.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6a113b44cdc6046d47a6a826

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

, du cycle, du motocycle et des activités connexes ainsi que du contrôle technique automobile, moyennant une rémunération mensuelle brute de 2083,37 euros pour 39 heures de travail par semaine.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdb68771d7c2646d52af6c0

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

du jugement et ce jusqu'à l'enlèvement définitif de tout véhicule automobile stationné sur ce passage, que le chemin d'accès à leur propriété soit élargi, aux frais exclusifs des défendeurs, sur toute

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68f7136bcbf3d85a0c71eaf8

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Les sociétés Nissan Europe et Nissan West Europe sont des filiales du groupe Nissan spécialisé dans la construction de véhicules automobiles légers.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64faba440f624005e653f825

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

sur le véhicule BMW .Concernant le portique poids lourd, l'huissier de justice constate que la porte de l'armoire électrique est cadenassée, que la borne automatique ne fonctionne pas .

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68660f8cbbe0ac41ca81b209

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A l'issue du contrat à durée déterminée, Mme [O] a signé un contrat à durée indéterminée prenant effet le 31 mai 2016 en qualité de négociateur immobilier sous statut VRP Exclusif.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

651d02aefe8d588318c1ad18

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

La société [O] Expertises Automobiles a été mandatée par l'assureur de la société Roy TP aux fins d'expertise extrajudiciaire.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711faf67603bf88a1884b59

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de véhicules d'occasion, statut cadre, niveau III, degré A, régi par la convention collective nationale des services de l'automobile.

Source officielle

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