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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f78e
29 mai 2012
, d'une société AUT IMPORT FJ, de commercialisation en véhicules automobiles d'importation, quads, karts cross (mode d'exploitation: exploitation directe) ; site Internet http://www.j fquad.fr.
CHAMBRE CIVILE
644a11e2656d26d0f8b57c05
26 avril 2023
Il est responsable de la résolution de la vente avec ses conséquences de restitution d'une automobile vieillie et viciée.
Pôle 6 - Chambre 7
600ff7a42443b86eed9d4d9c
14 janvier 2021
[L] a été engagé en qualité d'agent atelier 2 par la société Citroen SA, spécialisée en fabrication de véhicules automobiles. Le contrat de travail de M.
Chambre sociale
64b0e840c42a2105dbc59cf5
13 juillet 2023
Les véhicules présentaient des manques significatifs de pièces automobiles avant leur chargement.
600ff7a42443b86eed9d4d9d
[N] a été transféré à la société Peugeot Citroën automobiles, puis à la société PSA automobiles, dont l'activité principale vise la fabrication de véhicules automobiles, la convention collective applicable
2e chambre sociale
6971fd72cdc6046d473a7862
21 janvier 2026
, il lui avait demandé également d'affecter chaque véhicule à la tournée concernée, ce qui a fortement déplu à Madame [Y] qui s'est acharnée une fois encore sur Madame [R].
Pôle 6 - Chambre 3
6a210a1ccdc6046d4708f5c6
3 juin 2026
véhicule.
19e chambre
6440d865e704a005d1ed7268
19 avril 2023
PSA AUTOMOBILES SA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : I N° RG : 19/00205 Copies exécutoires
10e Chambre
61609208db7ff645d8566484
6 novembre 2014
[F] [H] a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M. [L] assuré auprès de la société Garantie Mutuelle des Fonctionnaires (GMF).
6253ca54bd3db21cbdd8ab17
20 février 2008
* * * Le 30 mars 2002, Raymond X... a passé commande auprès de la société AME d'un véhicule Mercédès modèle S 400 CDI pour le prix de 89 182 € ; Pour financer
6253c929bd3db21cbdd87768
10 novembre 2005
Elle avait alors pris place dans le véhicule Renault Espace et était partie en leur compagnie vers Nevers. Sur la route, Claude X... avait stoppé le véhicule automobile et en était descendu.
1ère CHAMBRE CIVILE
642fb5e3cece1704f574745e
6 avril 2023
[D] exerçait la profession de VRP titulaire en CDI au sein de la SAS Thiriet Distribution.
Pôle 6 - Chambre 8
662b43fcfe25450008314c72
25 avril 2024
En dernier lieu, il occupait depuis le 1er avril 2014 le poste de 'responsable points arrêts, flotte automobile et entretien'.
Chambre 4-2
6a113b44cdc6046d47a6a826
22 mai 2026
, du cycle, du motocycle et des activités connexes ainsi que du contrôle technique automobile, moyennant une rémunération mensuelle brute de 2083,37 euros pour 39 heures de travail par semaine.
Chambre 1-5
5fdb68771d7c2646d52af6c0
14 mars 2019
du jugement et ce jusqu'à l'enlèvement définitif de tout véhicule automobile stationné sur ce passage, que le chemin d'accès à leur propriété soit élargi, aux frais exclusifs des défendeurs, sur toute
Chambre sociale 4-3
68f7136bcbf3d85a0c71eaf8
20 octobre 2025
Les sociétés Nissan Europe et Nissan West Europe sont des filiales du groupe Nissan spécialisé dans la construction de véhicules automobiles légers.
Chambre commerciale
64faba440f624005e653f825
6 septembre 2023
sur le véhicule BMW .Concernant le portique poids lourd, l'huissier de justice constate que la porte de l'armoire électrique est cadenassée, que la borne automatique ne fonctionne pas .
8ème Ch Prud'homale
68660f8cbbe0ac41ca81b209
2 juillet 2025
A l'issue du contrat à durée déterminée, Mme [O] a signé un contrat à durée indéterminée prenant effet le 31 mai 2016 en qualité de négociateur immobilier sous statut VRP Exclusif.
Chambre A - Commerciale
651d02aefe8d588318c1ad18
3 octobre 2023
La société [O] Expertises Automobiles a été mandatée par l'assureur de la société Roy TP aux fins d'expertise extrajudiciaire.
6711faf67603bf88a1884b59
17 octobre 2024
de véhicules d'occasion, statut cadre, niveau III, degré A, régi par la convention collective nationale des services de l'automobile.
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