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1 069 résultats pour « vitamine c »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

61631519e03efc4516bd2d9f

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

Les Editions Nathan commercialisent un jeu d'imitation appelé 'Cuisine Vitamine' composé de quatre éléments principaux (évier, cuisinière, lave-linge et meuble de rangement) et de trois éléments annexes

Source officielle

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CA

Sociale D salle 3

643e357183146e04f531ebb2

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

En l'espèce et en premier lieu, il est constant que la société SOLUVAL appartient comme neuf autres entreprises d'insertion par l'activité économique (ENVIE 2E, ENVIE NORD, CAMPUS VITAMINE T, SERRE DES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

678750ac892c83ef59be5997

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ARCHIBALD, prise en la personne de Me [L] [H], en qualité de liquidateur judiciaire de la société MARCHE VITAMINE, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MELUN sous le numéro 453 758

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_23DA02034_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

L'hospitalisation de l'enfant en janvier 2018 a conduit à poser ce diagnostic et à constater que l'atrésie avait entraîné une insuffisance hépatique ayant généré une carence en vitamine K ayant elle-même

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a11ff656d26d0f8b57c89

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

correspondants dont certains sont des clients du Cabinet afin de les inviter à déclarer leurs créances éventuelles auprès du liquidateur judiciaire à la précision près que la société en liquidation (VITAMINE

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA04034_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

ordonnance du 14 septembre 2021 prescrivant à l'enfant du Tégretol (anti-épileptique), du Valium (anxiolytique), du Slenyto (mélatonine) destiné à lutter contre les troubles du sommeil, du Doliprane, de la vitamine

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_22DA00576_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Lors de son séjour au CHU de Rouen, le diagnostic d'atrésie des voies biliaires a été posé, cette pathologie ayant entraîné une insuffisance hépatique responsable d'une carence en vitamine K ayant elle-même

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d189cdc6046d4789bfc7

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

- le rapport dressé par le Dr [B] le 1er octobre 2018, complémentaire à celui dressé le 8 mars 2018, non communiqué par l'appelante, qui constate - sur le surdosage en vitamine K, un dosage supérieur

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f8a5c5ec820a3a2a05e7e8

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

En effet, même si les produits proposés n'étaient pas des médicaments en tant que tels mais des vitamines, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86bbd3db21cbdd853e4

Appel

14 mars 2001

14 mars 2001

constatations suivantes pour deux des produits : -le produit Forever Lite (substitut de repas dénommé Formulation hypocalorique ou délice à la vanille, qui comporte des minéraux, des teneurs en vitamines

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6033af65566f756348b4f6be

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

fabrique et commercialise des médicaments à destination des êtres humains, notamment pour les enfants en bas âge, qu'il commercialise un médicament nommé "uvesterol", qui consiste en un supplément en vitamine

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662b43a6fe25450008314740

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA03322_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

médicamenteux comprenant, en particulier, de l'insuline et des antidiabétiques, des anti-glaucomateux, des bêtabloquants ou antihypertenseurs, des hypolipémiants, des antigoutteux, de l'érythropoïétine, de la vitamine

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA03835_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

pièces du dossier versées en première instance que le traitement médical de Mme A... est composé d’insuline glagine et asparte injectable, de freestyle libre, de MTE Levothyrox, de Colecalciferol (vitamine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

616337ea06e11dac7d76d0ef

Appel

16 septembre 2011

16 septembre 2011

commercialisation d'un produit générique se bornant à contenir des ingrédients additionnels par rapport à la spécialité de référence qui a servi de base à la délivrance du CCP, comme par exemple des vitamines

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6a17d6a0cdc6046d47316de7

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

cours de production des comprimés relative à la nuit du 24 au 25 novembre 2021, entre 2 H et 5 H 30, remplie par Monsieur [S] [R], - la fiche des instructions de mise en forme du produit Cystine vitamine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603edcaf749a5e4934815188

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

récipients, paquets ou sachets, infusions de fruits (non médicinales) en récipients, paquets ou sachets, mélanges instantanés ou d'extraits d'agrumes avec addition de sucre et/ou de glucose et/ou de vitamines

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01435_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

en charge médicale de la pathologie de son fils nécessite notamment que lui soit administré du Ferrostane, des denrées alimentaires précises telles que de l’huile TMC et du Lipistart, ainsi que des vitamines

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY01367_20241007

Admin. Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

prise en charge médicale dont il a besoin dans son pays d'origine, cette prise en charge, qui ne nécessite plus la pose d'un diagnostic, consistant essentiellement dans la correction d'une carence en vitamine

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00453_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

en charge médicale de la pathologie de son fils nécessite notamment que lui soit administré du Ferrostane, des denrées alimentaires précises telles que de l'huile TMC et du Lipistart, ainsi que des vitamines

Source officielle