CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67061e65fde28ee42071141a
8 octobre 2024
[P], le but étant de déterminer que le passage -autorisé- de 'gros engins de chantier' (40) est très minoritaire (un quart des passages). 31.
63d0d62f81a7b805de12b720
24 janvier 2023
Le contrat de [A] [G] a été résilié le 02 mai 2013 en cours de chantier.
1re chambre civile
64f816550a9accd9695a4271
5 septembre 2023
[L] a, le 28 octobre 2016, en cours de chantier, fait dresser un procès-verbal de constat.
Pôle 4 - Chambre 2
6347ac5629ffd2adfff4f3ae
12 octobre 2022
Création de barbacanes au droit des garde-corps bois - Reprise des planchers bois des paliers et coursives - Traitement d'imperméabilisation des planchers ci-avant - Repliement et nettoyage du chantier
Pôle 4 - Chambre 5
65166c6b788aac83189e9c61
6 septembre 2023
Des reprises de peinture au niveau de la paumelle de la porte du salon, dans la cage d'escalier - Le soulèvement du parquet sur le palier du premier étage - Deux croisées abîmées
Chambre civile
687b269930e6dd8e1529be59
18 juillet 2025
l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [X], [H] [R] née le 11 Juillet 1977 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Véronique CHARTIER
Ch. civile et commerciale
67f8a5b8ec820a3a2a05e774
10 avril 2025
MMA IARD [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Marion MARECHAL, avocat au barreau de ROUEN S.A.
Chambre 3-3
64a7aeff3bcaf505db696232
6 juillet 2023
La SARL Frigevar expose qu'il est constant qu'elle a commandé auprès de la SAS JBG France une vitrine neuve au prix de 4.528,87 euros TTC pour les besoins de son chantier Vival Faron, qu'elle avait facturé
5ème chambre
DCA_22NT01733_20240312
12 mars 2024
de son bénéficiaire, dès la notification de l'arrêté ou dès la date à laquelle le permis tacite ou la décision de non-opposition à la déclaration préalable est acquis et pendant toute la durée du chantier
3ème Chambre Commerciale
62c52996a2c4236379079b42
5 juillet 2022
authentique du compromis passé le 12 septembre 2016, - Dire et juger qu'en rendant impossible par ailleurs pour des raisons économiques ne tenant qu'à elle, constatées par le notaire qu'elle avait choisi
Pôle 1 - Chambre 12
644cb54956c9f0d0f8b6f241
28 avril 2023
04/1967 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 4] psychiatrie et neurosciences site [6] comparante en personne et assistée de Me Catherine KRATZ, avocat choisi
Pôle 2 - Chambre 2
6162da70dda066944ee0e84a
6 juillet 2012
diagnostic des anomalies locomotrices ne relevant pas de manière indiscutable d'une affection périphérique et sa technique est bien codifiée (p. 10) ; - l'expérience en ce domaine ne met aucun praticien à l'abri
Cour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b94c
26 mars 2008
Il était également mentionné qu'en fonction de l'évolution de la société, le salarié sera doté d'un véhicule de fonction choisi par la société.
1ère chambre civile A
6a0ff310cdc6046d47896957
21 mai 2026
VARIANCE INGENIERIE (ABIS INGENERIE) [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 44 * * * * * * Date de clôture de l'instruction
1ere Chambre Section 1
670f58634ad0d5ee7d7e5dea
15 octobre 2024
- Dommages sur chantier : L'article 2.2 des conditions générales vise les dommages matériels accidentels en cours de chantier.
Chambre Sociale-Section 3
689c1c0d8b0dfb226fe66e94
12 août 2025
J'étais le chef d'équipe et chef de chantier et j'étais en charge de conduire le miner. On était sur les mineurs 2,3,4,6 et alpine chantiers 43 et 44.
4ème chambre
DCA_22PA01118_20240329
29 mars 2024
La visite du chantier par le maire de Nice le 11 février 2014, qui aurait imposé l'arrêt de l'atelier de battage des palplanches, la mise en place de dispositifs particuliers de protection du chantier
65b9f3158452800008b2b497
8 août 2023
[U] et Mme [J], ce qui a 'sans doute abîmé l'existant'; - que lors de la dernière réunion d'expertise le 20 février 2020, la société Alsatech a procédé à la mise en dépression de la maison et n'a observé
6253cbbbbd3db21cbdd8e1da
14 juin 2011
est fait interdiction à monsieur David X... d'exercer directement ou indirectement toute activité, il apparaît être de l'esprit de cette convention que la société Renson France souhaitait se mettre à l'abri
Chambre Sociale-Section 1
63b67735a853827c9026d0ef
4 janvier 2023
[K] relatif à des déplacements sur des chantiers de terre est sans emport sur la saleté à l'intérieur du véhicule.
Page 20 sur 40