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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6348ff9d63d497adffda40b3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie ROBIN, conseiller Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à
Source officielle6ème Chambre
63ca42c19066fd7c90fc25b8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
tenues en audience publique : 06 Décembre 2022 Date de mise à disposition : 19 Janvier 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS
Source officielle6ème Chambre
63b7ccec6b63637c907b7b34
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Composition de la Cour lors du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie ROBIN, conseiller Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle6ème Chambre
63b7cced6b63637c907b7b36
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Composition de la Cour lors du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie ROBIN, conseiller Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à
Source officielle6ème Chambre
63b7cced6b63637c907b7b3e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Composition de la Cour lors du délibéré : - Dominique BOISSELET, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie ROBIN, conseiller Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à
Source officielle6ème Chambre
68676895dd25744ff781d4a7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
plaidoiries tenues en audience publique : 20 Mai 2025 Date de mise à disposition : 03 Juillet 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6889aa84513890addac012ff
29 juillet 2025
29 juillet 2025
J'allais partir de toutes façons. J'en ai marre'. Il a été observé au plumitif que M.
Source officielle6ème Chambre
65a8d2dde12c85000874aede
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Composition de la Cour lors du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie ROBIN, conseillère Arrêt rendu par défaut publiquement par mise à disposition au
Source officielle6ème Chambre
653a0697d0451e8318d0ea21
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Composition de la Cour lors du délibéré : - Joëlle DOAT, président - Evelyne ALLAIS, conseiller - Stéphanie ROBIN, conseiller Arrêt rendu par défaut publiquement par mise à disposition au greffe
Source officielle14e Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b755
6 mars 2013
6 mars 2013
APPELANTE HOPITAL [6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Rachid MEZIANI, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Alann GAUCHOT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE CPAM DU VAR, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253c9c1bd3db21cbdd8929c
1 octobre 2007
1 octobre 2007
ALLAIS, Conseiller, Monsieur J.L. PIERRE, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame M.C. OLLIEROU, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2ca
24 juin 2008
24 juin 2008
ALLAIS, Conseiller, Monsieur J. L. PIERRE, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame M. C. OLLIEROU, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e0
8 octobre 2010
8 octobre 2010
René X..., lesquels ont vécu maritalement entre 1997 et 2009, en partie en métropole, sont nés deux enfants : - Allan Sony, le 15 septembre 2001, - Killian Mathéo, né le 7 mars 2007.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01143_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Procédure devant la cour D une requête, enregistrée le 14 avril 2022, M. et Mme B, représentés D Me Allala, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de l'obligation
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9dcf0cdc6046d47d948e7
10 avril 2026
10 avril 2026
motif qu'elle ne bénéficiait qu'à la société Ora automobiles conformément à la clause d'intuitu personae figurant aux conditions particulières de la promesse, la société Automobile du garage de de l'Alam
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6a17d301cdc6046d4731202b
27 mai 2026
27 mai 2026
EXPRO, JCP de BOBIGNY - RG n° 23/04457 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ : Monsieur [J] [V] né le 18 Mai 1943, [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Philippe LAWSON-BOE-ALLAH, avocat au barreau de PARIS
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL03095_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
B, ressortissant marocain, né le 10 mai 1978 à Sidi Allal Bahraoui (Maroc) est entré en France le 1er septembre 2019 sous couvert d'un titre de séjour résident longue durée-UE délivré par les autorités
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635236e38c924eadffcc48c2
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[Y] et je lui ai expliqué tout ce que j'allais faire. Il s'agit du directeur de la société. Avant de commencer à détartrer, j'avais demandé au responsable de culture M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b4413a8b69b32bf140
1 juillet 2022
1 juillet 2022
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 19/05423 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MQQV [D] C/ Société SOLEIL DU KASHMIR SELARL JEROME ALLAIS Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE CHALON
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1f
20 septembre 2012
20 septembre 2012
De leur union sont issus : Alan né le 19 novembre 2002, Ambre née le 1er janvier 2009. Stéphane Z... a déposé une requête en divorce le 26 janvier 2010.
Source officiellePage 20 sur 81