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1 054 résultats pour « Azevedo DEBATS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91077

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Ce jugement ayant été notifié par le greffe aux débiteurs le 15 juin 2013, les débiteurs ont interjeté appel selon courrier daté du 28 juin 2013 et parvenu au greffe de la cour le 2 juillet 2013.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fc23b4cdc6046d47e19c37

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

de Mme Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69d49278cdc6046d475e6702

Appel

5 avril 2026

5 avril 2026

judiciaire d'Orléans en date du 03 avril 2026 à 15h01 Nous, Damien REYMOND, juge placé à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Odalene DE AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd911ab

Appel

21 février 2014

21 février 2014

Afin d'obtenir l'assurance d'un débat objectif et d'un procès équitable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91267

Appel

17 mars 2014

17 mars 2014

l'audience de plaidoirie du 17 février 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Luc SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd9143c

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et Monsieur Luc SARRAZIN, magistrats rapporteurs, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91633

Appel

26 mai 2014

26 mai 2014

A l'audience de plaidoirie du 07 avril 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9182f

Appel

23 juin 2014

23 juin 2014

pension alimentaire sera portée à 160 ¿. --- = = oO § Oo = =--- PAR CES MOTIFS --- = = oO § Oo = =--- LA COUR Statuant par décision contradictoire, rendue par mise à disposition au greffe, après débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b67

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

15 Septembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e1d

Appel

5 janvier 2015

5 janvier 2015

A l'audience de plaidoirie du 01 décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e42

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

du 01 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92039

Appel

18 février 2015

18 février 2015

21 Janvier 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur François PERNOT, Conseillers assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92122

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92175

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

par application de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame BRIEU et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92177

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

A l'audience de plaidoirie du 02 février 2015, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Mme BRIEU et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92288

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

PAR CES MOTIFS La cour, statuant par décision contradictoire, rendue par mise à disposition au greffe, après débats en chambre du conseil et en dernier ressort et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f412

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92608

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

A l'audience de plaidoirie du 1er juin 2015, la Cour étant composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Madame BRIEU, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92975

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle, en chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a31

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

A l'audience de plaidoirie du 05 octobre 2015, la Cour étant composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle

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