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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6035385ad2c8836273fe2fc4
31 mai 2016
comparante en personne, assistée de Me Steve DOUDET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Société de droit étranger PLANAXIS TECHNOLOGIES INC [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Joseph BENAIM
1ère Chambre
60357b53749bc8a0f934c73d
19 avril 2016
[Z] [B] C/ SCP [F] XAVIER - BENARD-FOUJANET BERENICE SCP CABINET [N] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Pôle 1 - Chambre 3
6162a749f901d4f689722ec6
11 décembre 2012
[Adresse 2] [Adresse 2] Représentées par : la SCP MONIN - D'AURIAC (Me Patrice MONIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J071) assistées de : Me Laetitia BENARD de la SDE ALLEN & OVERY LLP (avocat
Cour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887c0
22 juin 2006
LECO FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié de droit au siège social sis : ZAC les Doucettes BP 74 95144 GARGES LES GONESSE représentée par Me Latifa BENAHJI, avocat
Pôle 2 - Chambre 1
615e0e1ac25a97f0381f5239
21 janvier 2015
Monsieur [U] [J] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Me BENARD
6253cd1dbd3db21cbdd924a1
2 juin 2015
dispositions, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine BENARD
6253cca0bd3db21cbdd90be5
27 septembre 2013
LETOURNEUR-BAFFERT, présidente de chambre, Monsieur Julien DEGUINE, conseiller, MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur Stéphane CANTERO, substitut général GREFFIER : Madame Catherine BENARD
Chambre sociale
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13 avril 2023
Jean-François BENARD * * * LA COUR : Exposé du litige : Mme [F] [Z] (la salariée) a été embauchée le 14 septembre 2009 en contrat d'alternance par la Fédération Réunion des Coopératives
64a7b24e3bcaf505db696af0
4 juillet 2023
Jean-François BENARD * * * LA COUR : Exposé du litige': M.
Chambre civile Section 1
6788a3d305b7378c3f0c533c
15 janvier 2025
[T] [B] née le 20 février 1986 à [Localité 7] (Haute-Corse) [Adresse 13] [Localité 1] Représentée par Me Claudia LUISI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI
Pôle 5 - Chambre 2
65a62c90448a370008a720e5
12 janvier 2024
au rcs de Nanterre sous le numéro 417 890 589 Représentées par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistées de Me Laëtitia BENARD
Pôle 2 - Chambre 5
615e0e50c25a97f0381f54cc
1 juillet 2014
délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04736_20240130
30 janvier 2024
identifiées par l'étude d'impact, en particulier dans l'aire d'étude rapprochée, le projet se situant dans le bassin versant de la Gartempe, à la jonction de trois sous-bassins versants, celui de la Benaize
6253cc4bbd3db21cbdd8fb3f
25 mars 2010
né le 15 Mai 1950 ... 95380 LOUVRES représenté par la SCP GAS-No du dossier 20091043 assisté de Me Latifa BENAHJI (avocat au barreau de PONTOISE) INTIMÉ **************** Composition de la cour : En
Chambre A - Commerciale
6901af41748a422ad953cc8d
28 octobre 2025
LANDAIS de la SELARL SOCIETE JURIDIQUE DU MAINE, avocat postulant au barreau de LAVAL - N° du dossier 20213061et par Me Claude VAILLANT, avocat plaidant au barreau de PARIS substitué par Me'Khalid BELHADJ
2EME PROTECTION SOCIALE
63bd0ec40ab73d7c90739e4a
9 janvier 2023
aux lieux et place de la Société [5], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et plaidant par Me BENALI
63bd0ec50ab73d7c90739e56
es-qualité d'assureur de la SAS [6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée et plaidant par Me BENALI
Chambre A - Civile
63be62d313ef607c90ab635a
10 janvier 2023
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) Madame [R] [D] épouse [A] née le 28 Mars 1979 à [Localité 39] (68) [Adresse 2] [Localité 15] Non comparants, représentés par Me Elisabeth BENARD
Chambre civile
67ee19546cff766e94e388fc
2 avril 2025
civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [Y] [I], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Julia BENAIM
6162700618eff35429d864ea
25 février 2014
de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente, Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller, Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
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