Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
616282447a007b88ee1567bf
29 novembre 2013
29 novembre 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 septembre 2013, devant : Madame BENEIX, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame PEYRON, greffier, présente à
Source officielle1ère Chambre
6162efbe8fe037d2cb4a05cc
5 avril 2012
5 avril 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Janvier 2012, devant : Madame BENEIX, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame PEYRON, Greffier, présente à
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6431063428558704f52e6903
7 avril 2023
7 avril 2023
Le mercredi 16 (en réalité 18) mai nous étions en train de procéder à l'évacuation des matériaux dans la benne à ce moment-là M.
Source officielleChambre 2 A
65434b210147228318b9140d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
avec la pelleteuse, soulignant que la société Elsass Locations ne prouve pas que cette benne serait d'une valeur supérieure à celle qu'elle indique.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaeca0de54ff609f7e5c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
, ladite benne étant tenue par des élingues et déplacée par une grue.
Source officielle3ème chambre
65b36dde8c0355000835f791
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BENEIX-BACHER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de I. ANGER, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre
65b36de28c0355000835f793
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BENEIX-BACHER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de I. ANGER, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.S.
Source officielle3ème chambre
65b36de68c0355000835f795
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BENEIX-BACHER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de I. ANGER, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre
65b36dea8c0355000835f797
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BENEIX-BACHER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de I. ANGER, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre
65b36dee8c0355000835f799
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BENEIX-BACHER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de I. ANGER, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.R.L.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
61d69452658fb38d134dcfbf
4 janvier 2022
4 janvier 2022
Il estime également que les signes sont similaires, liées à la présence de dénominations 'BENEZE' et 'BENAISE' très proches au plan visuel et identiques sur le plan phonétique.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03109_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
entre le public et l'administration ; - le code rural et de la pêche maritime ; - l'arrêté du 12 novembre 2015 fixant certaines dispositions relatives au paiement pour les pratiques agricoles bénéfiques
Source officielleChambre Civile
633fc329e633183e2ee17aa6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[V] de procéder à l'enlèvement des engins détaillés par le constat du 28 novembre 2018, à savoir : un camion à benne de marque Euclid R50 (dénomination Québec), un camion type tombereau reconditionné
Source officielle3ème chambre
62c67c9eca9bf263790309ce
6 juillet 2022
6 juillet 2022
BENEIX-BACHER, Présidente, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président O.
Source officielle3ème chambre
636ca67a6c7633dcd15b3d2d
26 octobre 2022
26 octobre 2022
BENEIX-BACHER, président, et par I.
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2cc
4 janvier 2023
4 janvier 2023
BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
627b563a76c5d9057df8031c
10 mai 2022
10 mai 2022
BENEIX-BACHER, président, et par I.
Source officielle3ème chambre
627b563f76c5d9057df8032e
10 mai 2022
10 mai 2022
BENEIX-BACHER, président, et par I.
Source officielle3ème chambre
64379e769477fe04f5cc685c
12 avril 2023
12 avril 2023
BENEIX-BACHER, Présidente, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6549e2efbc1a528318e09684
2 novembre 2023
2 novembre 2023
A l'audience publique du 02 Novembre 2023, ont été entendus : Mme LECARDEUR, Substitut Général et Me Louise BENNETT, avocat d'[I] [N], Les parties comparantes ayant été avisées à l'issue des débats
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