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935 résultats pour « Boixier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

6348ff9563d497adffda4087

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

14 mars 2014 par la société Temagaz (pièce n°18 de l'intimée), d'un courrier de son service technique en date du 9 mai 2014 (pièce n°1 de l'appelante), indiquant que « vous trouverez ci-joint le boîtier

Source officielle

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CA

3ème Chambre Commerciale

642d14e9cb8fa004f57da3b7

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Le visionnage de la vidéo montre un boîtier d'où va sortir une gerbe d'étincelles et laisse apparaître en arrière plan sur un mur le sigle 'WAOW BOX' et à droite de la vidéo il est indiqué NANT EFFECT

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d300971dfcd8318200c2f

Appel

8 août 2023

8 août 2023

panneau du ballon d'eau chaude sanitaire, que le défaut était apparent lors de la vente, de sorte que les époux [P] devaient être déboutés de leur demande ; - s'agissant du dysfonctionnement du boîtier

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58604ad0d5ee7d7e5dba

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

-Sur les constatations et conclusions de l'expert judiciaire : L'expert judiciaire a constaté sur les deux sites la déformation de nombreux boîtiers de raccordement électrique des panneaux solaires

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb581f47e994feb26af

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

janvier 2020 à destination de vos supérieurs hiérarchiques Messieurs [J] [T] et [H] [L] : "je remarque que vous apportez beaucoup d'attention sur le problème de disfonctionnement du mouchard, oups du " Boitier

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0eca55bbe450008b2ce98

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

boulangerie-pâtisserie à [Localité 6] a conclu avec la SAS Location Automobiles Matériels (ci-après la société Locam) deux contrats de location : - l'un portant sur une batterie de condensateur et un boîtier

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CA

Chambre-1 civile et com.

6a1fb868cdc6046d47e8f0fb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

maison (calepinage, faitage, ardoises, chien-assis, grilles d'aération), Fissuration du crépi, Volet extérieur cassé et plusieurs gonds rouillés, Joint de maçonnerie qui s'effrite, Couvercle de boitier

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CA

Chambre Prud'homale

6a210e6acdc6046d4709aad2

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

447 heures de travail perdues valorisées à 47 595 euros sur les lignes de productions L3, L4 et PU1 à PU11 et 137 heures de travail valorisées à 4 495 euros sur les lignes de production TP1 à 3, TD2, Boitier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9f6

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Attendu qu'à l'occasion de sa visite, l'huissier a notamment constaté une fissure sur le tableau arrière gauche du Z drive, le bris de quelques boîtiers des instruments du tableau de bord et le non-raccordement

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CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93129

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

E...lequel a formulé des observations sur un boîtier neuf fourni par sa cliente et non sur le boîtier litigieux, sans se déplacer sur les lieux du sinistre.

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-LK6R SASU STANLEY SECURITY FRANCEc/Société civile CHATEAU SIRAN

635b7193b201587f74be012e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

notamment ainsi dénoncé : le déclenchement intempestif de l'alarme sur plusieurs zones, l'imprimante non connectée au système qui n'émet plus de rapports de dysfonctionnement, le défaut de connexion du boitier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68e894a6d8f6cc6d55dd3f9e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Un boîtier électrique et un feu arrière étaient brisés également. » L'expert a indiqué que le devis émis le 30 novembre 2021 par la société Battud Distribution pour un montant de 8 697,75 euros paraissait

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CA

Chambre 3 A

63d0d59d81a7b805de12b511

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

recouvrement, - débouté la Sas Grenke Location de sa demande au titre de la clause pénale, - condamné la Sarl Cov'Etanche à restituer à la Sas Grenke Location, à ses frais et risques, les quatre boîtiers

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

644a1233656d26d0f8b57d71

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

présents avec [elle] et [a] pris la décision de rentrer chez [elle], sans tenir compte des divers messages d'alarme signalant que le magasin n'était pas protégé (voyant allumé, message d'erreur sur le boîtier

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CA

1ère ch. civile

651e53c1a81daa831884f6bd

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Il en résulte par ailleurs que l'obturation du boîtier thermostat est non étanche, le coffret étant exposé en son intérieur à l'air libre.

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CA

2ème Chambre

6274bc5c2799a9057d5dd026

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Un devis des réparations était établi par la société BMW le 25 juin 2019 à hauteur de 2 120,95 euros TTC correspondant au remplacement du boîtier DSC et d'une soupape EGR.

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CA

Chambre commerciale 3-1

671c8699a2a1858e05800e5d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

présence de sable dans le compte tour, ni que le bouchon d'huile est cassé, que les vis ne sont pas d'origine, qu'il manque des morceaux de la poignée, que le bouton trim est bloqué, qu'il n'existe pas de boitier

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94faa40f8b0008cb74af

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

du lanterneau avant, dysfonctionnement du téléviseur ou du démodulateur, fissure au niveau de la capucine avant gauche) soit il n'est pas établi qu'ils préexistaient à la vente (dysfonctionnement du boîtier

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CA

CHAMBRE CIVILE

65ab707336bfc00008d68b78

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

vétusté mais doit être payé au prix d'achat de 369,90 euros ; pour l'électrolyse de la piscine : acquis neuf en 2018, destiné au traitement de l'eau, la charge de la réparation de l'équipement au boitier

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CA

1re chambre 2e section

6538b4447ffc2c8318ee0258

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

arrivé sur plateau + moteur voyant " sur lequel figure précisé que ' le calculateur injection notait une défaillance sur l'injonction et notamment le circuit de suralimentation et liaison diagnostic boitier

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