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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
6348ff9563d497adffda4087
13 octobre 2022
14 mars 2014 par la société Temagaz (pièce n°18 de l'intimée), d'un courrier de son service technique en date du 9 mai 2014 (pièce n°1 de l'appelante), indiquant que « vous trouverez ci-joint le boîtier
3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b7
4 avril 2023
Le visionnage de la vidéo montre un boîtier d'où va sortir une gerbe d'étincelles et laisse apparaître en arrière plan sur un mur le sigle 'WAOW BOX' et à droite de la vidéo il est indiqué NANT EFFECT
1ère Chambre
650d300971dfcd8318200c2f
8 août 2023
panneau du ballon d'eau chaude sanitaire, que le défaut était apparent lors de la vente, de sorte que les époux [P] devaient être déboutés de leur demande ; - s'agissant du dysfonctionnement du boîtier
670f58604ad0d5ee7d7e5dba
15 octobre 2024
-Sur les constatations et conclusions de l'expert judiciaire : L'expert judiciaire a constaté sur les deux sites la déformation de nombreux boîtiers de raccordement électrique des panneaux solaires
Chambre Sociale
6811aeb581f47e994feb26af
29 avril 2025
janvier 2020 à destination de vos supérieurs hiérarchiques Messieurs [J] [T] et [H] [L] : "je remarque que vous apportez beaucoup d'attention sur le problème de disfonctionnement du mouchard, oups du " Boitier
65a0eca55bbe450008b2ce98
11 janvier 2024
boulangerie-pâtisserie à [Localité 6] a conclu avec la SAS Location Automobiles Matériels (ci-après la société Locam) deux contrats de location : - l'un portant sur une batterie de condensateur et un boîtier
Chambre-1 civile et com.
6a1fb868cdc6046d47e8f0fb
2 juin 2026
maison (calepinage, faitage, ardoises, chien-assis, grilles d'aération), Fissuration du crépi, Volet extérieur cassé et plusieurs gonds rouillés, Joint de maçonnerie qui s'effrite, Couvercle de boitier
Chambre Prud'homale
6a210e6acdc6046d4709aad2
28 mai 2026
447 heures de travail perdues valorisées à 47 595 euros sur les lignes de productions L3, L4 et PU1 à PU11 et 137 heures de travail valorisées à 4 495 euros sur les lignes de production TP1 à 3, TD2, Boitier
Cour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9f6
10 avril 2008
Attendu qu'à l'occasion de sa visite, l'huissier a notamment constaté une fissure sur le tableau arrière gauche du Z drive, le bris de quelques boîtiers des instruments du tableau de bord et le non-raccordement
6253cd5dbd3db21cbdd93129
23 mars 2016
E...lequel a formulé des observations sur un boîtier neuf fourni par sa cliente et non sur le boîtier litigieux, sans se déplacer sur les lieux du sinistre.
1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-LK6R SASU STANLEY SECURITY FRANCEc/Société civile CHATEAU SIRAN
635b7193b201587f74be012e
27 octobre 2022
notamment ainsi dénoncé : le déclenchement intempestif de l'alarme sur plusieurs zones, l'imprimante non connectée au système qui n'émet plus de rapports de dysfonctionnement, le défaut de connexion du boitier
Pôle 5 - Chambre 5
68e894a6d8f6cc6d55dd3f9e
9 octobre 2025
Un boîtier électrique et un feu arrière étaient brisés également. » L'expert a indiqué que le devis émis le 30 novembre 2021 par la société Battud Distribution pour un montant de 8 697,75 euros paraissait
Chambre 3 A
63d0d59d81a7b805de12b511
23 janvier 2023
recouvrement, - débouté la Sas Grenke Location de sa demande au titre de la clause pénale, - condamné la Sarl Cov'Etanche à restituer à la Sas Grenke Location, à ses frais et risques, les quatre boîtiers
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1233656d26d0f8b57d71
25 avril 2023
présents avec [elle] et [a] pris la décision de rentrer chez [elle], sans tenir compte des divers messages d'alarme signalant que le magasin n'était pas protégé (voyant allumé, message d'erreur sur le boîtier
1ère ch. civile
651e53c1a81daa831884f6bd
4 octobre 2023
Il en résulte par ailleurs que l'obturation du boîtier thermostat est non étanche, le coffret étant exposé en son intérieur à l'air libre.
2ème Chambre
6274bc5c2799a9057d5dd026
5 mai 2022
Un devis des réparations était établi par la société BMW le 25 juin 2019 à hauteur de 2 120,95 euros TTC correspondant au remplacement du boîtier DSC et d'une soupape EGR.
Chambre commerciale 3-1
671c8699a2a1858e05800e5d
24 octobre 2024
présence de sable dans le compte tour, ni que le bouchon d'huile est cassé, que les vis ne sont pas d'origine, qu'il manque des morceaux de la poignée, que le bouton trim est bloqué, qu'il n'existe pas de boitier
4e chambre civile
660f94faa40f8b0008cb74af
4 avril 2024
du lanterneau avant, dysfonctionnement du téléviseur ou du démodulateur, fissure au niveau de la capucine avant gauche) soit il n'est pas établi qu'ils préexistaient à la vente (dysfonctionnement du boîtier
CHAMBRE CIVILE
65ab707336bfc00008d68b78
17 janvier 2024
vétusté mais doit être payé au prix d'achat de 369,90 euros ; pour l'électrolyse de la piscine : acquis neuf en 2018, destiné au traitement de l'eau, la charge de la réparation de l'équipement au boitier
1re chambre 2e section
6538b4447ffc2c8318ee0258
24 octobre 2023
arrivé sur plateau + moteur voyant " sur lequel figure précisé que ' le calculateur injection notait une défaillance sur l'injonction et notamment le circuit de suralimentation et liaison diagnostic boitier
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.