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9 566 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

64d5cfc19c17ddd969ec62c1

Appel

10 août 2023

10 août 2023

SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE (SGCB) Siège social : [Adresse 3] - [Localité 4] Représenté par Me Céline DI LUCCIO membre de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c337

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

LITIGE Par jugement du 12 novembre 2007 le Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Lyon a notamment organisé le droit de visite de Madame A... épouse B... sur sa petite fille Célia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6bf

Appel

7 février 2011

7 février 2011

né le 11 Décembre 1970 à AKSARAY (TURQUIE) Chez Madame Céline Z... ... 42110 FEURS représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Pascale JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93758

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Par ordonnance du 14 décembre 2015, le juge des tutelles a rendu une ordonnance de changement de curateur et désignant Mme Céline A...en lieu et place de Mme E....

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6809c7435f55848ebdc19fcf

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

20/00869 Tribunal judiciaire du Havre du 11 janvier 2024 DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [B] [P] né le 20 octobre 1946 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9ca

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

De l'union de Yannick FRANCOIS et Céline X...sont issus deux enfants : - Hugo, né le 2 août 2003, - Lenny, né le 18 janvier 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90087

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Sophie RELOUZAT-BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Jean Laurent Y... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Michel BOCALY, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Céline

Source officielle
CA

8ème chambre

6809c92a1f1ed98b447f42e4

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[Z] au titre du rebouchage de 32 trous dans les murs du cellier doit être rejetée compte tenu de ce qu'ils étaient "en état usagé" à l'origine. Les sommes dues par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b3fe

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

extraordinaire des copropriétaires de la Résidence LA BAIE DES OLIVIERS 3 à Narbonne- Plage, tenue le 22 février 2003, a rejeté la demande de la SCI LA LOGNE, propriétaire du lot 266, de construire un cellier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f43d

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

... 30300 BEAUCAIRE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de Me Marie-Hélène FILHOL-FERIAUD, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE : Madame Céline

Source officielle
CA

3ème chambre A

69d89bafcdc6046d47bc8f15

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

par Me Philippe REFFAY, avocat au barreau D'AIN ******** Audience tenue par Sophie DUMURGIER, magistrat chargé de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Céline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62c91ab3f3eafe9fcf075f6e

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[I] [T] [D] né le 27 Décembre 1998 à [Localité 1], de nationalité afghane ayant pour conseil en première instance, Me Céline Vandecasteele, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63bfb3955e2fbe7c90043a7b

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIELS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen DÉBATS

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6440d7dce704a005d1ed6f46

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Copie à : - Me Céline RICHARD - Me Anne CROVISIER le 12 avril 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 21/05075 - N

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CA

Chambre 1-11 HO

64c8a0b3dfabddd9699dff57

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

CA D'AIX-EN-PROVENCE non comparante, ayant déposé des réquisitions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 27 Juillet 2023, en audience publique, devant Madame Céline

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CA

Chambre 1-9

6622095e9ce14200083895fd

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

APRES CASSATION DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 238 Rôle N° RG 23/01351 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVSP [C] [Y] C/ [W] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia

Source officielle
CA

RETENTIONS

6785fdb1e1c1941b1ee9816f

Appel

12 janvier 2025

12 janvier 2025

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline

Source officielle
CA

RETENTIONS

6785fdb1e1c1941b1ee98173

Appel

11 janvier 2025

11 janvier 2025

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline

Source officielle
CA

RETENTIONS

6785fdb2e1c1941b1ee9817d

Appel

11 janvier 2025

11 janvier 2025

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline

Source officielle
CA

RETENTIONS

6785fdb2e1c1941b1ee98181

Appel

11 janvier 2025

11 janvier 2025

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline

Source officielle

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