CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
64d5cfc19c17ddd969ec62c1
10 août 2023
SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE (SGCB) Siège social : [Adresse 3] - [Localité 4] Représenté par Me Céline DI LUCCIO membre de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au
Cour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c337
9 septembre 2008
LITIGE Par jugement du 12 novembre 2007 le Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Lyon a notamment organisé le droit de visite de Madame A... épouse B... sur sa petite fille Célia
6253cb6abd3db21cbdd8d6bf
7 février 2011
né le 11 Décembre 1970 à AKSARAY (TURQUIE) Chez Madame Céline Z... ... 42110 FEURS représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Pascale JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau
6253cd78bd3db21cbdd93758
10 novembre 2016
Par ordonnance du 14 décembre 2015, le juge des tutelles a rendu une ordonnance de changement de curateur et désignant Mme Céline A...en lieu et place de Mme E....
1ère ch. civile
6809c7435f55848ebdc19fcf
23 avril 2025
20/00869 Tribunal judiciaire du Havre du 11 janvier 2024 DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [B] [P] né le 20 octobre 1946 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Me Céline
6253cb7cbd3db21cbdd8d9ca
17 mars 2011
De l'union de Yannick FRANCOIS et Céline X...sont issus deux enfants : - Hugo, né le 2 août 2003, - Lenny, né le 18 janvier 2006.
6253cc6abd3db21cbdd90087
14 décembre 2012
Sophie RELOUZAT-BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Jean Laurent Y... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Michel BOCALY, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Céline
8ème chambre
6809c92a1f1ed98b447f42e4
[Z] au titre du rebouchage de 32 trous dans les murs du cellier doit être rejetée compte tenu de ce qu'ils étaient "en état usagé" à l'origine. Les sommes dues par M.
6253ca85bd3db21cbdd8b3fe
25 mars 2008
extraordinaire des copropriétaires de la Résidence LA BAIE DES OLIVIERS 3 à Narbonne- Plage, tenue le 22 février 2003, a rejeté la demande de la SCI LA LOGNE, propriétaire du lot 266, de construire un cellier
6253cc25bd3db21cbdd8f43d
4 avril 2012
... 30300 BEAUCAIRE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de Me Marie-Hélène FILHOL-FERIAUD, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE : Madame Céline
3ème chambre A
69d89bafcdc6046d47bc8f15
9 avril 2026
par Me Philippe REFFAY, avocat au barreau D'AIN ******** Audience tenue par Sophie DUMURGIER, magistrat chargé de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Céline
Pôle 1 - Chambre 11
62c91ab3f3eafe9fcf075f6e
8 juillet 2022
[I] [T] [D] né le 27 Décembre 1998 à [Localité 1], de nationalité afghane ayant pour conseil en première instance, Me Céline Vandecasteele, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Chambre Premier Président
63bfb3955e2fbe7c90043a7b
11 janvier 2023
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIELS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON-CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen DÉBATS
Chambre 2 A
6440d7dce704a005d1ed6f46
12 avril 2023
Copie à : - Me Céline RICHARD - Me Anne CROVISIER le 12 avril 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 21/05075 - N
Chambre 1-11 HO
64c8a0b3dfabddd9699dff57
27 juillet 2023
CA D'AIX-EN-PROVENCE non comparante, ayant déposé des réquisitions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 27 Juillet 2023, en audience publique, devant Madame Céline
Chambre 1-9
6622095e9ce14200083895fd
18 avril 2024
APRES CASSATION DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 238 Rôle N° RG 23/01351 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVSP [C] [Y] C/ [W] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia
RETENTIONS
6785fdb1e1c1941b1ee9816f
12 janvier 2025
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Céline
6785fdb1e1c1941b1ee98173
11 janvier 2025
6785fdb2e1c1941b1ee9817d
6785fdb2e1c1941b1ee98181
Page 20 sur 479
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.