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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
67947fd08ab253a8400fb1ef
2 juillet 2024
2 juillet 2024
: Me Elodie MAURIAC-LAPALISSE, avocat au barreau de BAYONNE, Madame [N] [R], représentant : Me Elodie MAURIAC-LAPALISSE, avocat au barreau de BAYONNE, Monsieur [G], [S] [Y], représentant : Me Julie CHATEAU
Source officielle6ème Chambre
652f78eeb053208318995a71
17 octobre 2023
17 octobre 2023
l'autre étant le Château de l'Ile à [Localité 6].
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00459_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
D et Mme A, épouse D, verseront une somme de 1 500 euros à la commune de Salses-le-Château au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02679_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
La requête a été communiquée à la communauté de communes Cœur de Chartreuse qui n'a pas présenté d'observations.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02031_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
S’agissant des effets du projet sur le château de Sagonne : La zone d’implantation du parc éolien en projet se trouve située à environ sept kilomètres du château de Sagonne, construit sur un ancien oppidum
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d702
15 février 2011
15 février 2011
DE VALENÇAY » ; que la disposition du texte, loin de faire penser au lecteur que, seuls, les bijoux et objets provenaient du château de Valençay, fait apparaître que l'ensemble des meubles, tableaux et
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b05
2 octobre 2003
2 octobre 2003
La partie Est de l'ancien château de RIVERIE, situé à RIVERIE, canton de Mornant, (Rhône), au bourg, lieu-dit "le Châter", composée de : au rez de chaussée : vestibule, cuisine, ...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03668_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Par suite, la société Château Génot-Boulanger n’est pas fondée à soutenir que le titre exécutoire aurait été signé par une autorité incompétente pour ce faire.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02610_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
du château, pour une surface de plancher créée de 200 m², avec cinq places de stationnement.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be98
17 avril 2008
17 avril 2008
Selon la Société CLARENCE- DILLON, il s'agit nécessairement de la denrée visée à l'arrêté préfectoral soit, en l'espèce, l'AOC PESSAC- LÉOGAN à laquelle appartient le CHÂTEAU HAUT- BRION.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93121
6 avril 2016
6 avril 2016
C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE CHATEAU DU PLISSAY freprésenté par son syndic la société FONCIA BARBIER-CUILLE Expéditions le : 6 AVRIL 2016 Me Jean michel DAUDE Me Delphine COUSSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933f3
6 avril 2016
6 avril 2016
C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE CHATEAU DU PLISSAY représenté par son syndic la société FONCIA BARBIER-CUILLE Expéditions le : 6 AVRIL 2016 Me Jean-Michel DAUDE Me Delphine COUSSEAU
Source officielleChambre 1-5
66ff857ba4ff9ec259c09411
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La SAS CHATEAU DE VIGNELAURE a appelé en intervention forcée Mme [K] [J] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd0f
22 mai 2008
22 mai 2008
On lui fît comprendre qu'il n'était pas, ou plus, indispensable à la Société France Château.
Source officielleAvis
CADA:20170958
8 juin 2017
8 juin 2017
X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 février 2017, à la suite du refus opposé par la présidente de l'établissement public du château
Source officielleAvis
CADA:20165042
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saulx-les-Chartreux à sa
Source officiellePremier président
679482f5c6ca88188aff69d4
4 janvier 2024
4 janvier 2024
[P] [X] C/ LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE LA CHARTREUSE Expédition délivrées par télécopie le 04 Janvier 2024 COUR D'APPEL
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL00523_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par le présent arrêt, il est statué au fond sur la requête d’appel de la commune de Salses-le-Château.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7d7876e75543d1c632
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CHATEAU DE LA MAR REPRÉSENTÉE PAR SCP BTSG son ADMINIS TRATEUR AD HOC représentée par Maître [W] [I] par ordonnance du 21/11/2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes -
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0f5
10 janvier 2006
10 janvier 2006
* * * FAITS ET PROCÉDURE Le 23 janvier 1980, a eu lieu la constitution du GFA du Château de Castex d'Armagnac par apport d'une exploitation agricole de 241 ha, château, dépendances et métairie.
Source officiellePage 20 sur 181
CHANTREAU, Michèle, PERVILHAC
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
09/07/2026
Voir →
CHANTREAU, Michèle, PERVILHAC
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
10/06/2026
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Chantreau, Flore
04/06/2026
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FINANCIERE CHANTREAU ARMORICAINE
25/03/2026
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CHANTREAU GEL
05/03/2026
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