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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fec601f083189914fc
5 octobre 2023
5 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Roxane DUGARO COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92434
21 mai 2015
21 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f8
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Madame Denise JAFFUEL, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
Source officielle1ère Chambre A
5fdc556eb64f0e796bef9ede
4 décembre 2018
4 décembre 2018
Denis X... et Mme née Chantal Z... et la société Sifa ont relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90810
25 juin 2013
25 juin 2013
G : 12/ 03815 Mme Chantal X... épouse Y... C/ M. Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c264
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Sur les éléments constitutifs du délit de tentative de chantage il est fait valoir qu'au cœur du chantage est la menace de révélations de faits de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885ba
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Elle expose que Mme Chantal Z..., ancienne responsable de l'agence où elle travaillait, reconnaît avoir été contrainte par ses supérieurs hiérarchiques de la SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE de
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88de5
26 octobre 2006
26 octobre 2006
L'instruction pénale a révélé que Marie-Chantal X..., alors qu'elle était comptable salariée de la société BOCCARD, avait mis au point un système de détournement avec la complicité de Jean-Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912d8
20 mars 2014
20 mars 2014
NABOUDET-HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91595
15 mai 2014
15 mai 2014
avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Avril 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed31
16 décembre 2011
16 décembre 2011
DÉFÉRÉE : Décision rendue par le juge des tutelles du JUGE DES TUTELLES DE BERNAY en date du 09 Août 2011, enregistrée sous le no de RG 11/ A/ 00142 Concernant la MAJEURE PROTÉGÉE : Madame Chantal
Source officielleChambre civile
672088ebd9b5cc5d4430a0cc
17 octobre 2024
17 octobre 2024
] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Charlène LE FLOC'H, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANT Monsieur [R] [G] [X] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Annie CHANDEY
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616372571cf28a447224dff6
16 mars 2011
16 mars 2011
Pour le moteur 'Chantal', l'expert a procédé à un partage de responsabilité que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93069
1 mars 2016
1 mars 2016
BOULOGNE 77, Monsieur Galib Y..., Monsieur Léon Z..., son épouse Madame Jocelyne Z... et Madame Chantal X... de leurs demandes dirigées contre la S. C. I. 34 EDOUARD VAILLANT et la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912f2
20 mars 2014
20 mars 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Monsieur VERT, Conseiller Madame Sylvie LEROY, Conseillère Greffier
Source officielleCour d'Appel
NTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Consorts Xc/Anne Marie Y
6253ccdcbd3db21cbdd91851
24 juin 2014
24 juin 2014
Président légitimement empêché, assisté de Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe : ENTRE : 1o- Madame Liliane X... ... 09100 PAMIERS 2o- Madame Chantal
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c91a33f3eafe9fcf075e0e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Chantal MANTION, en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69e
6 octobre 2011
6 octobre 2011
DJOHOR, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/ 002851 du 22/ 03/ 2011) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 30 Août 2011, tenue par Chantal
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928eb
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Février 2014- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 12/ 04784 APPELANTS Monsieur Jean-Claude X... né le 27 Août 1941 à Paris (75012) et Madame Chantal
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d2c
8 janvier 2016
8 janvier 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Chantal
Source officiellePage 20 sur 460