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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
615e0ca4c25a97f0381f4abd
8 janvier 2014
8 janvier 2014
CHARDON, ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Michel BLIN de la SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 assisté de la SELARL CABINET ELBAZ, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e5dc25a97f0381f5584
27 novembre 2013
27 novembre 2013
représentée par Me Thierry BISSIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0481 INTIMÉS Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 3] représenté par son syndic le Cabinet J J CHARDON
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01657_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Villelongue-de-la-Salanque a considéré que la parcelle non bâtie, cadastrée AM 262, située sur la commune, présentait un état d'absence d'entretien prolongé et montrait un envahissement par les ronces, chardons
Source officielle4eme Chambre Section 1
6263997a81d302277d8e8d1c
22 avril 2022
22 avril 2022
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE Madame [R] [I] 8 rue des Chardonnerets
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03201_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
autorisation pour un parc à proximité ; de nombreuses espèces d'oiseaux protégées ont été identifiées telles que le busard saint martin, le faucon crécelle, la buse variable, la linotte mélodieuse, le chardonneret
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69d8907bcdc6046d47bb9bdf
9 avril 2026
9 avril 2026
jugement du 14 décembre 2022 -conseil de prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° F21/00414 APPELANT Monsieur [X] [B] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
600fed87410f169cd63eb053
20 janvier 2021
20 janvier 2021
personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Charles MIRANDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2143 INTIMEE Madame [L] [F] [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officielle1ère Chambre
64a50cefb8594705dbfccc27
4 juillet 2023
4 juillet 2023
L'huile dégradée forme naturellement un fort dépôt charbonneux qui joue le rôle de roulement ou cale d'épaisseur et retarde l'avarie finale des coussinets de bielles II est logique que cette avarie soit
Source officielle2ème chambre section A
642fb683cece1704f574772c
6 avril 2023
6 avril 2023
[O] [I] a donné en location à Mme [P] [J] une maison d'habitation sise 23, Avenue Chardonnay à SAINT PAULET DE CAISSON (30130), moyennant un loyer mensuel de 850 EUR. M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60351ae7bc5eae4638fb1edf
17 juin 2016
17 juin 2016
lié à la présence de ces galeries souterraines situées à 7 mètres de profondeur vraisemblablement destinées à l'acheminement du minerai brut, activité en lien direct avec l'exploitation des veines charbonneuses
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01430_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
’exploitation minière, où des forages ont révélé plusieurs vides, des « ouvertures franches » ou fracturations/décompressions de la roche, à 10 mètres et 14 mètres de profondeur, outre des filets charbonneux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04565_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
le Pinson des arbres, le Rougegorge familier et la Sittelle torchepot, qui nichent de manière probable ou certaine à proximité du site d'implantation et un impact modéré pour le Bruant jaune, le Chardonneret
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00899_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
savoir, en période de nidification et de migration prénuptiale, le Busard Saint-Martin, le Busard des roseaux, la Linotte mélodieuse, le Bruant jaune, le Pipit farlouse, la Tourterelle des bois et le Chardonneret
Source officielle5ème Chambre
626a2f5f71469e057d789aac
27 avril 2022
27 avril 2022
Registre National judiciaire sous le n°16432 prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 85-87, rue Chmielna - 00-805 VARSOVIE ( POLOGNE) Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
656ecc7c7f82528318777361
2 octobre 2023
2 octobre 2023
] Représenté par Me Violaine LAGARRIGUE de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [Z] [W] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alain CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b80c
1 octobre 2007
1 octobre 2007
représenté par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assisté de Me BOUTHIER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Présidente de Chambre : Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6711faf17603bf88a1884b07
17 octobre 2024
17 octobre 2024
: Jugement du 08 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 19/00716 APPELANTE Madame [U] [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6a17d027cdc6046d4730dd39
27 mai 2026
27 mai 2026
APPELANT Monsieur [Z] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉE S.A.S. [1], agissant en la personne de ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9d2
25 juin 2012
25 juin 2012
PERFECT DECOR prise en la personne de son représentant légal 31 lotissement des Chardons 57270 UCKANGE Représentée par Me MOREL (avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS
Source officielleChambre sociale-2ème sect
631addf8f575634f1371ed24
8 septembre 2022
8 septembre 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux, domicilié audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER, substitué par Me CHARDON
Source officiellePage 20 sur 25