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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
602f08367a0d586dd1ea0e42
18 février 2021
18 février 2021
19083 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDNX7 [Z] [C] [K] C/ [X] [I] SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Caroline HAMON-CHETRIT
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922e1
17 avril 2015
17 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6032a997e15224216ff18245
12 décembre 2017
12 décembre 2017
16210 APPELANTE SAS COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 733 820 351 (CAEN) représentée par Me Samuel CHEVRET
Source officielleChambre sociale 4-3
69ddcb1acdc6046d472a2f08
13 avril 2026
13 avril 2026
Greffier lors des débats : Madame Emilie CAYUELA, Greffier en préaffectation lors du prononcé: Monsieur Anthony CHEVRON FAITS ET PROCÉDURE La société [1] est une société par actions
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
G-MWFY S.A. MMA IARD MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.C
6879d85b65b5a3ab8ca54e99
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[Y] a permis de mettre en exergue pas moins de huit désordres qui concernent un chevron tordu supportant la toiture (1) , le percement d'une quinzaine de bacs en toiture (2), la déformation de nombreuses
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6d444bf0d1935aef8c4
29 avril 2025
29 avril 2025
[O] : o La toiture côté Sud penche de 60 centimètres ; o Quatre raccords de chevrons ont été doublés ; o Présence d'une ouverture d'angle sur la toiture ; o Une gouttière est cassée ; * Dire pour
Source officielle1ère Chambre civile
6538b3677ffc2c8318edff26
24 octobre 2023
24 octobre 2023
couverture) : Il résulte du rapport d'expertise que la toiture est affectée de plusieurs désordres, notamment': - sur le versant est, par la pose d'une sous-toiture dont le contre-lattage sur les chevrons
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE02139_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
de traverses manquants, de graves défauts dans le raccordement des tôleries de couvertine et, s'agissant plus précisément de la verrière du quatrième étage, de nombreux défauts d'assemblage entre chevrons
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac2
3 novembre 2005
3 novembre 2005
Demeurant : 8 Chemin de la Croix Chevrot 69580 SATHONAY VILLAGE représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître HOURSE, Avocat, (TOQUE 346) Instruction clôturée le 09 Septembre 2005 Audience
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a9
17 janvier 2008
17 janvier 2008
DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 17 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Yves X... ... 69320 FEYZIN représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me KOHLER-CHEVROT
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb87
27 septembre 2012
27 septembre 2012
VINGT SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL FRANCK Y...en la personne de son représentant légal 28 Rue de Paris 78460 CHEVREUSE
Source officielle1ere Chambre Section 1
697af990cdc6046d470fc9e4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
CONFIRMATION Grosse délivrée le 28/01/2026 à Me Dominique JEAY Me Sylvie FONTANIER Me Benoît CHEVREL-BARBIER
Source officielleChambre sociale 4-2
6a17cd4bcdc6046d47304bb2
27 mai 2026
27 mai 2026
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : AD N° RG : 20/00129 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Juliette FERRE Me Corine SERFATI-CHETRIT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034d5e1ad5f35bfc6f86bff
16 septembre 2016
16 septembre 2016
- signé par Madame Isabelle CHESNOT, conseillère pour la présidente empêchée et par Madame Josette THIBET, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******
Source officielle15e Chambre A
6036b47a4fc47b55450ec4d9
11 septembre 2015
11 septembre 2015
Rôle N° 10/11357 [X] [M] [I] [M] [R] [H] épouse [M] [E] [K] [H] C/ [U] [Y] [P] [T] épouse [Y] Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Guy CHETRITE
Source officielle1ère chambre civile B
616301464c6681071edf66ea
24 janvier 2012
24 janvier 2012
[J] [F] né le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, assisté de Me Guy CHETRITE, avocat au barreau de Aix en Provence
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5ef
11 février 2008
11 février 2008
Madame Elisabeth A... épouse Z... ... 78460 CHEVREUSE représentés par la SCP FIEVET-LAFON, avoués-No du dossier 260572 plaidant par Maître Richard COHEN avocat au barreau de PARIS APPELANTS
Source officielle3ème chambre A
62c7ca81cb8dca058e3e7c49
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[N], représentée par Maître [G] [N], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS FINITION ALU [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS
Source officielle1re chambre 3e section
625fa5918361df277dc599fa
15 avril 2022
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
634a4fb0acdcd6adff75ab0b
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officiellePage 20 sur 75