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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00542_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience Ont été entendus au cours de l'audience publique - le rapport de Mme Beuve Dupuy, première conseillère, - et les conclusions de
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02369_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, - et les observations de Me Lopes, représentant le SCCV
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02969_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00391_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00401_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01829_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02942_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01302_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Procédure devant la cour : E une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 26 mars 2021 et le 4 juin 2021, Mme A, représentée E Me Dupuy, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03851_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Bernard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre civile 1-3
6785fd9ce1c1941b1ee98039
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2474451 Monsieur [C] [H], représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-
Source officielle12e chambre
602f0ffa6d1c287678eadf6a
18 février 2021
18 février 2021
(e) le 24 Juillet 2020 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018F01154 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93feb
4 mai 2018
4 mai 2018
A... et la SCP notariale Roussel Divry-Roussel Lapierre-Vanqhatem A...
Source officielleChambre Sociale
62f73eae43b00e05d4fac77f
11 août 2022
11 août 2022
de prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANTE : Madame [F] [W] née le 24 octobre 1966 à [Localité 7] (72) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra DUPUY
Source officielleChambre Sociale
62f73eae43b00e05d4fac783
11 août 2022
11 août 2022
le conseil de prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANTE : Madame [P] [R] née le 06 décembre 1980 à [Localité 4] (33) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra DUPUY
Source officielleChambre Sociale
62f73eaf43b00e05d4fac785
11 août 2022
11 août 2022
le Conseil de Prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANTE : Madame [V] [D] née le 22 février 1970 à [Localité 10] (86) [Adresse 2] [Localité 12] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra DUPUY
Source officielleAvis
CADA:20176134
31 décembre 2017
31 décembre 2017
ministre de la justice à sa demande de communication du compte rendu définitif d'évaluation et de notation au titre de l'année 2016 de leur assurée relatif à sa période de travail à la maison d'arrêt de Rouen
Source officielleAvis
CADA:20160591
17 mars 2016
17 mars 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 février 2016, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Rouen à sa
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b6b
8 octobre 2014
8 octobre 2014
né le 27 Février 1941 à MARSEILLE (13000) ... 13190 ALLAUCH assisté de Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA M. Michel Z...
Source officielleChambre des Etrangers
69ef1757cdc6046d47af8d67
20 avril 2026
20 avril 2026
N° RG 26/01521 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHP2 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 20 AVRIL 2026 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen,
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c7d
18 décembre 2015
18 décembre 2015
C/ Association CADET ROUSSELLE Grosse délivrée le : à : Me Jean claude GUARIGLIA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Gérald LAMBERT, avocat au barreau de TOULON Copie certifiée
Source officiellePage 20 sur 508