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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02011_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Marc Heinis, président de chambre, - Mme Corinne Baes-Honoré, présidente assesseure, - Mme Alice Minet, première conseillère.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02268_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré, présidente-assesseure, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02302_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré présidente-assesseure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00024_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Baes-Honoré présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00442_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Délibéré après l'audience publique du 12 avril 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Corinne Baes-Honoré, présidente-assesseure, assurant la présidence de la formation de jugement en application de l'article
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00924_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Baes-Honoré présidente-assesseure, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01095_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Baes-Honoré présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01184_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Baes-Honoré présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01497_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Marc Heinis, président de chambre, Mme Corinne Baes-Honoré, présidente-assesseure, Mme Naïla Boukheloua, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2022.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01879_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique le rapport de Mme Baes-Honoré présidente-assesseure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00649_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
66878d1805d6f7f678d494cc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représentée par AJASSOCIES prise en la personne de Maître [D] [C] ès qualités d'Administrateur Judiciaire Provisoire de la société Moulins de Mézières [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c795
18 septembre 2008
18 septembre 2008
titre du lot Menuiseries Extérieures, un solde de 1756, 81 euros HT (marché après avenant, inclus dans le certificat de payement no 2 du 15 novembre 2001, de 18427, 73 euros HT honoré à hauteur de la
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66fce3fe8d6ea26f688da945
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[L], en sa qualité de caution de la société Boulangerie Bio Honore, pour laquelle il est gérant.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6780bad6f25437b69df75abe
9 janvier 2025
9 janvier 2025
adressé au conseil de Mme [J] [X], la SELARL MJ de l'ALLIER indique être « d'accord pour un désistement réciproque de nos appels » ; elle indique par ailleurs ne pas avoir des deniers en compte pour honorer
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00985_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des rappels de taxe sur les logements vacants au titre des années 2018 à 2021, à raison du bien situé au 86, rue du Faubourg Saint-Honoré
Source officielle2ème chambre
69df1d6bcdc6046d474773ee
14 avril 2026
14 avril 2026
Sans contester qu'une partie des fournitures a bien été livrée, elle fait état de nombreux manquants et estime que la société Sector F n'a honoré que très partiellement ses obligations.
Source officielle4e chambre civile
63c10928bf9fd47c90a13a8e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
En cas de disproportion au jour de la conclusion du cautionnement, la caution ne peut être déchargée de son engagement s'il est démontré - par le prêteur - que son patrimoine lui permet de l'honorer au
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde81beee0f8318b971ea
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[U] d'honorer son engagement de caution. Toutefois, les montants renseignés au titre des prêts n°0104 4698245 02 et n°0104 4698245 03 sont manifestement erronés.
Source officielleChambre civile 1-7
689584955318a824d05affd2
7 août 2025
7 août 2025
Il ajoute qu'une audition avec les autorités consulaires était prévue le 08 juillet 2025 mais qu'elle n'a pas pu être honorée.
Source officiellePage 20 sur 409
HOLDING HONORE
02/08/2026
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HONOREA
02/08/2026
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SAINT HONORE BK&A
02/08/2026
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SAINT HONORE BK&A
02/08/2026
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SAINT-HONORE ASSOCIES
02/08/2026
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