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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
64534cbf37f394d0f8f6660c
3 mai 2023
3 mai 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielleChambre 4-8
63660af3bb0cef7f74279191
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleChambre sociale
6780bc767876e75543d1c5e4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La cour rappelle que le renvoi d'une affaire n'est pas de droit et que le juge apprécie, en fonction des circonstances de l'espèce, s'il convient ou non de renvoyer l'affaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65b36af88c0355000835f634
25 janvier 2024
25 janvier 2024
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68fb978011af6ba0065f3b4c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
civile, l'affaire a été examinée, sans débat, par Madame Nathalie FRENOY, Présidente de chambre, qui en a rendu compte à la cour composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34c
2 juin 2008
2 juin 2008
Isabelle, M. D... Raymond, Mme N...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a525a
28 avril 2022
28 avril 2022
28 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît HOLLEAUX, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielleChambre civile 1-2
68f864ec5d3e42c22e13b8dd
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[C] la somme de 900 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - rappelé que la décision était assortie, de plein droit, de l'exécution provisoire.
Source officielleJurid. Premier Président
644a123f656d26d0f8b57db9
26 avril 2023
26 avril 2023
JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON (toque 475) Audience de plaidoiries du 19 Avril 2023 DEBATS : audience publique du 19 Avril 2023 tenue par Isabelle
Source officielleChambre 1-5
6870a4bc05f84751fcf0f5d3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Isabelle PARENT,
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67ef68cc6b85edc07d345518
3 avril 2025
3 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af6
24 novembre 2015
24 novembre 2015
C/ Mme Isabelle Y...
Source officielle2ème chambre
68e5eff7940fdbe4ba0776e7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 25/02147 - N° Portalis DBVI-V-B7J-RCVM - 2ème chambre Affaire : [T] [X] Représenté par Me Isabelle BAYSSET de la SCP D'AVOCATS MARGUERIT
Source officielle3ème chambre
6a0e93c6cdc6046d4764cb80
20 mai 2026
20 mai 2026
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 26/00283 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RJ7X - 3ème chambre Affaire : [I] [Z] [O] [M] épouse [T] Représentée par Me Isabelle GUIBAUD-REY, avocat
Source officielle21e chambre
651fa5cec601f08318991a39
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[W] les sommes suivantes : - 16.550 euros au titre de rappel de part variable sur objectifs. - 1.655 euros de congés payés afférents.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64364d5c29c3df04f589a58e
11 avril 2023
11 avril 2023
RAPPEL DES FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES M.
Source officielleChambre 4-8b
69e31963cdc6046d47a8031b
17 avril 2026
17 avril 2026
N° Portalis DBVB-V-B7I-BM6E5 [D] [G] C/ CARMF - CAISSE AUTONOME DE RETRAITE DES MEDECINS DE FRANCE Copie exécutoire délivrée le 17 AVRIL 2026: à : Me Isabelle
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b559a76c5d9057df80072
10 mai 2022
10 mai 2022
LYON substituée par Me Cécile GABION, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle
Source officielleJurid. Premier Président
66a1ea93f87273063ab3f5bc
24 juillet 2024
24 juillet 2024
1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie DECRENISSE, avocat au barreau de LYON, Toque 2312 Audience de plaidoiries du 14 Mai 2024 DEBATS : audience publique du 14 Mai 2024 tenue par Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6708c04b445a086e2bcee00d
4 avril 2024
4 avril 2024
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Isabelle-Fleur SODIE, greffière ARRÊT : - contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu les parties présentes
Source officiellePage 20 sur 733