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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

64ed8a6e1750dbd9693ff46d

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Ce dernier invoque une aggravation du niveau de perception des douleurs aiguës lors de la mobilité du bassin et notamment de la marche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f72

Appel

1 avril 2004

1 avril 2004

Il lui avait alors enlevé sa culotte, et, la faisant se pencher en arrière, lui avait introduit le doigt dans son sexe à plusieurs reprises, ce qui avait provoqué une douleur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93396

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

A...fait état de " douleurs cervicales dans toutes les amplitudes, raideur antalgique de la nuque, se déplace en bloc, hématome + oedème péri-orbitaire gauche, choc émotionnel ".

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603337a7ec05fda8692dc7dd

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

pénale visée dans le compromis de vente qui valait vente parfaite entre les parties ayant un caractère autonome pour sanctionner directement la seule exécution des travaux, n'étant pas subordonnée au jeu

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db52c124f4fd8d67334

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le préjudice subi de ce chef, caractérisé par un raideurs segmentaire, des douleurs et une hypoesthésie, sera évalué à la somme de 25 000 euros.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603622f0e9c19b86578edc89

Appel

11 décembre 2015

11 décembre 2015

Est ajouté une intrigue amoureuse entre les gardes du prince et deux jeunes paysannes.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635a21a5c549ea05a7cd2cbc

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Elle contient ensuite les termes suivants: 'Je me permets de vous alerter par rapport à la situation du jeune [F] [D], né le 27/05/1999 et confié par l'ASE à l'établissement MECS Sant Jordi depuis le

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b282f73c18b33b338bfd

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

enfant autiste en crise en station debout et l'enfant aussi ; l'enfant a tapé dans une chaise et le rebord métallique est venu cogner le genou (intérieur gauche) du salarié, qui a éprouvé alors une douleur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856c8

Appel

30 octobre 2001

30 octobre 2001

La gravité d'une telle séquelle est indéniable chez une enfant puis une jeune fille, en une zone du corps qui ne se peut cacher et qui est directement concernée par tout contact visuel avec autrui.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dade

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Le fractionnement par quinzaine des congés d'été a été motivé par le premier juge en raison du jeune âge des enfants, qui ne devaient pas être privés de l'autre parent durant quatre semaines consécutives

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b9b

Appel

7 décembre 2015

7 décembre 2015

de divorce aux torts partagés, de ce qu'il accepte de verser à Mme Y... une somme de 15 000 euros à titre de prestation compensatoire, et de supprimer la contribution alimentaire qu'il verser pour le jeune

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC02040_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Mme D qu'elle serait entrée en France en novembre 2017 et qu'elle se prévaut ainsi d'une durée de présence en France de moins de quatre années à la date de la décision attaquée, aux côtés de son plus jeune

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT02061_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

L'ensemble des allégations du rapport d'évaluation du 12 février 2019 et du compte-rendu d'entretien du 8 mars 2019, relatives au mobilier, aux jeux, à l'usage du berceau, aux éléments de sécurité, à la

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

627df9650d41e0057d43e73e

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

et douleur du membre inférieur gauche, et prescrit un arrêt de travail (pièce n°2 des productions de la caisse).

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42129066fd7c90fc2325

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

du jeu de Futsal et notamment de son article 10.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba6ae405357f749ea618

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Compte tenu du jeune âge de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820932fa7a008e5409f3d4

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il fait valoir que les interventions, la rééducation et la douleur, liées à son handicap sont cause d'une restriction substantielle et durable à l'emploi.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61629f6835a5d4e0c2ddc94d

Appel

22 avril 2013

22 avril 2013

* [F] [D] sollicite le remboursement des frais de garde qu'elle a exposés pour ses deux jeunes enfants de décembre 2001 à février 2003 pour un montant de 5'077,72€.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89dca

Appel

26 mai 2005

26 mai 2005

seulement proportionnelle au taux d'incapacité mais encore inversement proportionnelle à l'âge de la victime dès lors qu'à égalité d'IPP, le préjudice est d'autant plus grand que la victime est plus jeune

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162be9299b588421c5e38e7

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

fondement de l'article 700 du code de procédure civile, Débouté Mme [O] de sa demande en dommages et intérêts au titre de son préjudice corporel, Déclaré le Dr [P] responsable du préjudice subi par la jeune

Source officielle

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