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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
64ed8a6e1750dbd9693ff46d
25 août 2023
Ce dernier invoque une aggravation du niveau de perception des douleurs aiguës lors de la mobilité du bassin et notamment de la marche.
Cour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f72
1 avril 2004
Il lui avait alors enlevé sa culotte, et, la faisant se pencher en arrière, lui avait introduit le doigt dans son sexe à plusieurs reprises, ce qui avait provoqué une douleur.
6253cd66bd3db21cbdd93396
15 juin 2016
A...fait état de " douleurs cervicales dans toutes les amplitudes, raideur antalgique de la nuque, se déplace en bloc, hématome + oedème péri-orbitaire gauche, choc émotionnel ".
1ère Chambre A
603337a7ec05fda8692dc7dd
5 septembre 2017
pénale visée dans le compromis de vente qui valait vente parfaite entre les parties ayant un caractère autonome pour sanctionner directement la seule exécution des travaux, n'étant pas subordonnée au jeu
Chambre 1-6
680b1db52c124f4fd8d67334
24 avril 2025
Le préjudice subi de ce chef, caractérisé par un raideurs segmentaire, des douleurs et une hypoesthésie, sera évalué à la somme de 25 000 euros.
Pôle 5 - Chambre 2
603622f0e9c19b86578edc89
11 décembre 2015
Est ajouté une intrigue amoureuse entre les gardes du prince et deux jeunes paysannes.
2e chambre sociale
635a21a5c549ea05a7cd2cbc
26 octobre 2022
Elle contient ensuite les termes suivants: 'Je me permets de vous alerter par rapport à la situation du jeune [F] [D], né le 27/05/1999 et confié par l'ASE à l'établissement MECS Sant Jordi depuis le
Chambre Sociale
6868b282f73c18b33b338bfd
4 juillet 2025
enfant autiste en crise en station debout et l'enfant aussi ; l'enfant a tapé dans une chaise et le rebord métallique est venu cogner le genou (intérieur gauche) du salarié, qui a éprouvé alors une douleur
6253c87ebd3db21cbdd856c8
30 octobre 2001
La gravité d'une telle séquelle est indéniable chez une enfant puis une jeune fille, en une zone du corps qui ne se peut cacher et qui est directement concernée par tout contact visuel avec autrui.
6253cb83bd3db21cbdd8dade
4 avril 2011
Le fractionnement par quinzaine des congés d'été a été motivé par le premier juge en raison du jeune âge des enfants, qui ne devaient pas être privés de l'autre parent durant quatre semaines consécutives
6253cd3dbd3db21cbdd92b9b
7 décembre 2015
de divorce aux torts partagés, de ce qu'il accepte de verser à Mme Y... une somme de 15 000 euros à titre de prestation compensatoire, et de supprimer la contribution alimentaire qu'il verser pour le jeune
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02040_20220331
31 mars 2022
Mme D qu'elle serait entrée en France en novembre 2017 et qu'elle se prévaut ainsi d'une durée de présence en France de moins de quatre années à la date de la décision attaquée, aux côtés de son plus jeune
4ème chambre
DCA_22NT02061_20230602
2 juin 2023
L'ensemble des allégations du rapport d'évaluation du 12 février 2019 et du compte-rendu d'entretien du 8 mars 2019, relatives au mobilier, aux jeux, à l'usage du berceau, aux éléments de sécurité, à la
9ème Ch Sécurité Sociale
627df9650d41e0057d43e73e
11 mai 2022
et douleur du membre inférieur gauche, et prescrit un arrêt de travail (pièce n°2 des productions de la caisse).
63ca42129066fd7c90fc2325
19 janvier 2023
du jeu de Futsal et notamment de son article 10.
6364ba6ae405357f749ea618
27 octobre 2022
Compte tenu du jeune âge de M.
Pôle 6 - Chambre 12
67820932fa7a008e5409f3d4
10 janvier 2025
Il fait valoir que les interventions, la rééducation et la douleur, liées à son handicap sont cause d'une restriction substantielle et durable à l'emploi.
Pôle 2 - Chambre 3
61629f6835a5d4e0c2ddc94d
22 avril 2013
* [F] [D] sollicite le remboursement des frais de garde qu'elle a exposés pour ses deux jeunes enfants de décembre 2001 à février 2003 pour un montant de 5'077,72€.
6253ca07bd3db21cbdd89dca
26 mai 2005
seulement proportionnelle au taux d'incapacité mais encore inversement proportionnelle à l'âge de la victime dès lors qu'à égalité d'IPP, le préjudice est d'autant plus grand que la victime est plus jeune
Pôle 2 - Chambre 2
6162be9299b588421c5e38e7
18 janvier 2013
fondement de l'article 700 du code de procédure civile, Débouté Mme [O] de sa demande en dommages et intérêts au titre de son préjudice corporel, Déclaré le Dr [P] responsable du préjudice subi par la jeune
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