CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 103 résultats pour « Jules TASSI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

69fad066cdc6046d47bf70b0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[V] [Q] [P] a acheté au prix de 8 435 euros un vélo-taxi à assistance électrique, livré le 18 décembre 2015.

Source officielle

Page 20 sur 106

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-5

6708bfed445a086e2bceda0b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Par déclaration du 14 janvier 2020, la SCI Tama a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00887_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Il y a lieu de les joindre pour statuer par un seul jugement. Sur la contestation présentée à titre principal : 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896f0

Appel

2 août 2007

2 août 2007

COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 AOÛT 2007 APPELANTE : Société OUEST LYONNAIS TRANSACTIONS Sarl 50 avenue Victor Hugo 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE01484_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La présidente de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience.

Source officielle
CA

3e chambre

6263998381d302277d8e8d3a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[T] suivant jugement d'adjudication.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

651fa4d3c601f08318991436

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La péremption peut être demandée par l'une quelconque des parties ou être relevée d'office par le juge, après que les parties aient été invitées à s'expliquer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4f3

Appel

10 août 2011

10 août 2011

Cour : 11/ 00146 DEMANDERESSE : SARL GARAGE BESSON 74 route de Paris 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE Représentée par la SELARL BERARD-CALLIES et Associés, avocats au Barreau de LYON, DEFENDEUR :

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65321b9b9e4ea48318f5b17c

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Par jugement en date du 12 août 2008 faisant suite à une expertise judiciaire réalisée par M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6360c54e3c369c7f74996d94

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRET DU 26 OCTOBRE 2022 (n° , 13 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/04245 - N° Portalis 35L7-V-B7B-B2XVO Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f56f

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

Zina un logement sis... 69160 Tassin La Demi Lune.

Source officielle
CA

2e Chambre

60360d9f5fb450723e627ba7

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Elle conclut à l'infirmation du jugement et au rejet des réclamations présentées à son encontre.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02241_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

L'activité de commerce de détail (vente de meubles, tapis, bazar et produits alimentaires) qu'exerçait M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857b7

Appel

6 juin 2001

6 juin 2001

Identifié sous l'identité de Xavier TASSO, l'intéressé était trouvé porteur dans le sac de voyage d'une quantité d'environ 25 kilos de résine de cannabis.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62c52996a2c4236379079b3c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le jugement sera donc confirmé en ce qu'il a dit que la résiliation était imputable à la société MVM seule.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c89a20ce9fcf126a56

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Ainsi, elle fait état de tassements faibles, sans aucune autre précision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162bda99851e0008f1e54a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Par déclaration parvenue au greffe le 14 novembre 2022, la SCI et la SARL ont régulièrement interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6346593ac024d1adffef754e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Mme [D] a relevé appel de ce jugement par déclaration enregistrée le 23 septembre 2019 au greffe de la cour d'appel de Metz.

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b7cb8fa004f57da2b1

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

- Confirmer pour le surplus le jugement entrepris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddc3

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Elle prétend que le premier juge n'a pas répondu aux moyens de l'incompétence du juge aux affaires familiales statuant en référé, à défaut de justification de l'urgence.

Source officielle