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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6707700581e733ee26982d35
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[D] de sa demande de rappel de salaire au titre d'une prime d'ancienneté ; Par conséquent, - dire que M.
Source officielleChambre Sociale
62d64974aa6a2f06030d261a
28 avril 2022
28 avril 2022
Puis le 28 Avril 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Karine DUPONT, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe de la cour
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6719e4df5857dd64cbdaa3c2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
de SURIREY, siégeant en vertu des articles 805 et 945-1 du code de procédure civile et sans opposition des parties, ont été entendus : - Madame Laurence de SURIREY en son rapport, - les avocats en
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE00915_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
jugement n° 2115001 du 5 février 2024 du tribunal administratif de Montreuil qui a rejeté sa demande de décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés, des rappels
Source officielle3ème CH Spéciale
686765329f40b42a26419c4e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
à l'audience, Laurence BAYLAUCQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9386b
27 décembre 2016
27 décembre 2016
. : 15/20867 Ordonnance no 2016/ M215 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat de la Mise en Etat, assistée du Greffier Vu l'instance opposant : Mme Laurence Armande
Source officielleChambre Sociale
6614da4f28647600086a913d
5 avril 2024
5 avril 2024
Peux-tu me rappeler' Voici les prix pour showcomprivé T shirt prix vente 15 euros ....jeans prix de vente 35 euros' puis plus avant: 'Coucou [M].....
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d03f
25 novembre 2008
25 novembre 2008
représentée par son Directeur Général 69 Boulevard du Chaudron 97490 SAINTE CLOTILDE Représentant : SELARL GANGATE-DE BOISVILLIERS-RAPADY (avocats au barreau de SAINT PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da6b
29 mars 2011
29 mars 2011
C/ Mme Laurence Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91290
19 mars 2014
19 mars 2014
assisté de Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA Mme Laurence D...épouse C... ... ... ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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6 octobre 2023
6 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Bathilde CHEVALIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6520f676bb275d83183a3cdb
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Bathilde CHEVALIER
Source officielleChambre sociale 4-3
677cc319cf451bb7cd92929d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Ce magistrat en a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8648e
3 octobre 2002
3 octobre 2002
, exerçant sous l'enseigne CELIO, ci-après société Laurent ; société Au Petit Paris), *9 août 2002 (société Manoukian), *28 août 2002 (M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca6934781dc057dee7958
11 mai 2022
11 mai 2022
[M] de sa demande de rappel de salaire au titre des journées de mise à pied ; - débouté M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
SA SMA SAS ATELIER AQUITAIN D'ARCHITECTES ASSOCIESc/SNC BROCHON PUY PAULIN
6031e87dfa806221d3aa5118
7 juin 2018
7 juin 2018
Représentée par Me Laurène B... de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE B..., avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Marin C..., avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES :
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8152d1fb03057d9a4fa7
27 avril 2022
27 avril 2022
ANTON de la SELARL ANTON LAURENT, avocat au barreau d'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 02 mars 2022, devant Madame Laurence de SURIREY, siégeant en vertu des articles 786 et 945-1 du code
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c229d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 01 JUILLET 2025 à Me Laurent LECCIA la SELARL 2BMP JMA ARRÊT du : 01 JUILLET 2025
Source officielle3ème chambre
63db696f04a8de05deba6ceb
29 avril 2022
29 avril 2022
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 22/00027 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OROP - 3ème chambre Décision déférée - 17 Septembre 2021- TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6799c764d0369362bfa17a48
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[N] a saisi le conseil de prud'hommes d'Avignon d'une demande de rappel d'indemnités compensatrices de congés payés.
Source officiellePage 20 sur 911