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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier président
66b5b1011eb0145eaea82ebe
8 août 2024
FERMETURES ET MENUISERIES DE [Adresse 7] (FMB) sise [Adresse 6] - [Localité 4] DEFENDERESSE Représenté par Me Nathalie ROTA de la SELARL NATHALIE ROTA, avocats au barreau de BESANCON
Chambre civile 1-7
67f750a56527a11effc4b64d
9 avril 2025
Copies exécutoires délivrées le : à : [P] [R] [H] [O] Bâtonnier 95 ORDONNANCE LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie
67f750a56527a11effc4b64f
Copies exécutoires délivrées le : à : [Z] [S] [K] [O] Bâtonnier 95 ORDONNANCE LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie
TARIFICATION
67134bd7208351cec65864bd
18 octobre 2024
ARRET N° Société [10] C/ [8] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [10] - [8] - Me Nathalie Viard-Gaudin
11e Chambre A
60366da92f8b2e0ea9d6be0f
27 octobre 2015
ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 551 Rôle N° 14/05122 [G] [F] [T] [Z] ALIAS [L] [U] C/ SA ERILIA Grosse délivrée le : à : Me Nathalie
Cour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94320
26 novembre 2018
E... [...] signification le 27 avril 2018 par dépôt en l'étude Madame Nathalie H... épouse G...
6253cc7fbd3db21cbdd90460
22 mars 2013
* Nathalie Y...
Chambre Etrangers/HSC
688c4c03119f12788f059da5
31 juillet 2025
Par requête du même jour Monsieur [K] a contesté la régularité de l'arrêté de placement en rétention.
Monsieur A... Philippe, le 17 Septembre 2007c/Madame K
6253cb28bd3db21cbdd8cf5d
24 février 2009
Partie civile, non appelante, comparante K...Nathalie Demeurant ...
Chambre civile TGI
625baea044cde4277d1bd6f7
15 avril 2022
/11/2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2022 devant Madame COURTOIS Nathalie
6253c9f5bd3db21cbdd89a5f
3 décembre 2007
Nathalie A... B...
6253cd43bd3db21cbdd92cba
29 décembre 2015
au registre de commerce et des sociétés de LA ROCHELLE sous le numéro 518 907 498, agissant poursuites et diligences de ses gérants domiciliés en cette qualité audit siège sis C/ Jean-Yves X..., Nathalie
625baea044cde4277d1bd6f5
de retard à compter de la fin du délai d'un mois et ce jusqu'au jour de la complète suppression des annonces, condamner M.
Pôle 2 - Chambre 2
5fde17f52d5a63b56d9f7d15
5 juillet 2018
ET Monsieur Nathalie C... [...] ET Monsieur David A... Né le [...] à LE MANS (72000) [...] Représentés par Me Sandra D... V... D... W...
1ère Chambre
69cf62bfcdc6046d47f405bc
2 avril 2026
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE ALPES, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Céline JULIAND, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS ********* Nous, Nathalie
6253cb4cbd3db21cbdd8d460
17 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 17 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Nathalie Nicole Jacqueline X...
6253cd22bd3db21cbdd925aa
29 juin 2015
RG N : 14/ 00979 AFFAIRE : Mme Nathalie Christine X... C/ M. Manuel, Bernardo Y...
Référé
6710aa4abe64d7e510244f30
10 octobre 2024
Par conclusions du 19 juillet 2024, adressées par mail du même jour au conseil des consorts [X], M.
6253cdb7bd3db21cbdd9441c
20 décembre 2018
BURGERES, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur Marcel P..., majeur en tutelle, représenté par Mme Nathalie P..., demeurant [...
6253ccf6bd3db21cbdd91da7
15 décembre 2014
Guy X..., Mme Josiane Y..., Mme Nathalie X..., M. Nicolas X..., M. Sébastien Y..., M.
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