Le lexique du règlement du plan d'urbanisme directeur définit l'emprise au sol des constructions comme : " leur projection verticale au sol, exception faite des débords de toiture, des balcons, oriel et

[U] à faire de la prospection alors qu'il réalisait largement ses objectifs en travaillant par recommandation et bouche à oreille (...) Harcèlement pour contraindre M.

ne réclame pas l'indemnisation des postes 85 (chaîne déclarée en or d'une valeur déclarée de 150 euros), 86 (petit pendentif déclaré avec diamant d'une valeur déclarée de 150 euros), 87 (boucles d'oreilles

Aux termes d'un audiogramme réalisé par Mme [E] le 18 décembre 2018, l'examen révélait une perte auditive de 44 décibels sur l'oreille droite et de 49 décibels sur l'oreille gauche.

Seule une mention relative à Madame [G] et signalant « une sensation de brûlure au niveau de son oreille gauche et derrière l'oreille depuis plusieurs jours » ainsi que démangeaisons et brûlures au niveau

de l'équilibre du guide barème dispose que 'le vertige traduit une atteinte du labyrinthe, ou plus exactement du vestibule, en entendant par ce mot non seulement l'appareil périphérique, partie de l'oreille

Nous arrivons devant le canapé du groupe où nous constatons Madame [M] couchée avec couette et oreiller et profondément endormie. Nous la sollicitons, pas de réponse.

d'expertise déposé le 28 septembre 2017, que la date de consolidation de la surdité doit être fixée au 21 novembre 2016, qui correspond à la rééducation après appareillage par pose de l'implant de l'oreille

Sur l'incompatibilité de l'état de santé avec la mesure de rétention Si Monsieur [G] [W] a indiqué dans le formulaire en date du 6 février 2023 rempli en détention, avoir des kystes derrière l'oreille

plaidée en audience publique le 07 février 2023 sans opposition des parties devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre et Pascale FOUQUET, conseiller, assistés de Chloé ORRIERE

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [T] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS

Le 18 novembre 2014, il a déclaré être atteint d'un cancer de la peau désigné au tableau 16bis§A, sous le libellé « épithélioma primitif de la peau », maladie constatée le 9 septembre 2013 (lobe oreille

Les gendarmes, qui ont effectivement constaté l'existence d'une blessure au niveau de l'oreille, précisent que Monsieur X... a menacé de ne pas reconnaître sa responsabilité si l'animal ne lui était pas

service de l'entreprise et qu'en l'espèce, le lieu de travail de Roberto X... se situait à quelques mètres de son domicile dans un salon équipé " d'un canapé convertible avec draps, couverture et oreiller

d'accueil et auquel l'intimé a participé, ce dernier qui l'avait copieusement insultée pendant la rencontre, l'a agressée alors qu'elle quittait les lieux en la frappant violemment au niveau du cou et de l'oreille

seraient survenus le 27 janvier 2015 suite auxquels la police est effectivement intervenu au domicile, il tient à préciser que celle-ci a constaté sur son épouse une trace rouge au niveau de la joue et oreille

suffire à distinguer les termes en présence ; de par la quasi-identité des deux termes 'RANI' et 'RAONI', le consommateur d'attention moyenne n'ayant pas les deux signes simultanément sous les yeux et à l'oreille

jouissait, en cellule, que d’une partie de ses biens, a disposé de plusieurs de ses biens tels un batteur et une balance de cuisine, une brosse à dents électrique, une cafetière à dosette, une couette, un oreiller

A... verse au dossier deux certificats médicaux établis par le docteur B... les 18 juillet et 23 octobre 2025, dont le dernier établit qu’il a été opéré le 22 octobre 2025 d’un cholestéatome de l’oreille

Sa fille née en 2013 souffre d’asthme sévère et son fils d’une surdité à l’oreille droite.