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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b26b
13 décembre 2007
13 décembre 2007
la parcelle C84 commune de CHEVENON, exploitée de 1973 à 1983 par Didier Y..., frère du concluant, puis par M.
Source officielleChambre civile
6798743d5b6b52f3e4a4307d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
et même parcelle, une lecture du plan de bornage permettant de confirmer que la parcelle n° [Cadastre 6] et la parcelle n° [Cadastre 8] sont identiques.
Source officielleRétentions
64f816670a9accd9695a42e3
5 septembre 2023
5 septembre 2023
L'avocat, Me Pascal MESANS CONTI développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d098
24 février 2009
24 février 2009
Pascal E... C... M. André D...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eab7
10 janvier 2012
10 janvier 2012
RG N : 10/ 01705 AFFAIRE : Mme Chantal Béatrice X... épouse Y... C/ M. Renaud Jean Serge Y...
Source officielle1ère Chambre A
5fdac7c5e71ddf59e118974e
23 mai 2019
23 mai 2019
par prescription l'assiette d'une servitude de passage, même si les passages ont duré trente ans.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
677f67ad8c38f76f7830337f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[C] [O] et [H] [I] ont échangé diverses parcelles contre la parcelle ZE [Cadastre 10]. Toutefois, une partie de celle-ci, supportant les bâtiments, n'a pas été remembrée.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941bc
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Monsieur Pascal Y... né le [...] [...] [...] représenté par Me Estelle X..., avocat au barreau d'ORLEANS avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Maître E...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60320d383b79654547f71632
4 mai 2018
4 mai 2018
cadastrée section M n° [Cadastre 1], issue de la division de la parcelle M n° [Cadastre 2], - condamner la SASU Icade Promotion au remboursement du prix perçu, soit la somme de 325.000 € avec intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fdb
4 mai 2018
4 mai 2018
dans laquelle se trouvaient les lots objet de la vente par un cadre rouge excluant clairement la parcelle [
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3e2
27 mars 2012
27 mars 2012
Par jugement ayant acquis autorité de la chose jugée en date du 3 juillet 2008, monsieur X... a été déclaré responsable à hauteur de 25 % des préjudices subis par Stéphane et Béatrice Y... et condamné
Source officielle3e Chambre A
60320502eb68633cfadbbd3b
17 mai 2018
17 mai 2018
Me Véronique TARDY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SELARL DURACHER -ROUSSEL, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pascale
Source officielle3e Chambre A
6034443c1adbff3519734337
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Béatrice MARS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre civile
64c35c4cf01612d969deff11
25 juillet 2023
25 juillet 2023
contiguës correspondant aux lots n° 1 et 2 de la parcelle H[Cadastre 1] sise [Adresse 3] au [Localité 2], - proposer la délimitation des parcelles et l'emplacement des bornes à planter ou les définitions
Source officielleChambre civile
6274bca22799a9057d5dd0d9
26 avril 2022
26 avril 2022
EXPOSE DU LITIGE La société SGBP est propriétaire de la parcelle cadastrée section V numéro [Cadastre 4] située sur le territoire de la [Adresse 8] Cette parcelle a été acquise lors d'une vente aux
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02386_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B est propriétaire du bastidon implanté sur la parcelle cadastrée , située au lieu-dit " Les Hauts de ", sur le territoire de cette commune.
Source officielleChambre des Urgences
653a06add0451e8318d0ea9f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES+ EXPÉDITIONS : la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2023 n° : N° RG 23/00319 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba19
11 juin 2008
11 juin 2008
la division de la parcelle cadastrée section AM no 59, d'une contenance de 1 ha 09 a 82 ca, en deux nouvelles parcelles : - parcelle cadastrée même section numéro 331, objet de la présente vente, - parcelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63104bb84709e24f13d5545e
31 août 2022
31 août 2022
La société Amtrust ajoute que la maison de la société LPV est située sur la parcelle [Cadastre 7], laquelle est visée par le rapport de la société BET Eve comme relevant d'un secteur en « zone d'aléa fort
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fd996f4c19ba788c6c85076
7 janvier 2020
7 janvier 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 07 JANVIER 2020 (Rédacteur : Béatrice PATRIE, présidente) N° RG 17/04775 - N° Portalis DBVJ-V-B7B-J7G3
Source officiellePage 20 sur 82