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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63d0d63181a7b805de12b730
24 janvier 2023
24 janvier 2023
La parcelle [Cadastre 9] acquise par les époux [U] jouxte la parcelle cadastrée section [Cadastre 6] appartenant à Monsieur [Z] [N].
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00344_20240215
15 février 2024
15 février 2024
C a procédé à une division foncière de sa parcelle cadastrée B n° 534 en trois parcelles cadastrées B nos 703, 704 et 705. Il est constant que la parcelle cadastrée B n° 704 a été vendue par M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0a7935f50008be427f
11 avril 2024
11 avril 2024
mais également, de façon continuelle, du fait d'une atmosphère de travail chargée en permanence de poussières d'amiante.
Source officielleChambre 4-3
653ca5c783c9498318209b9f
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00818_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
en la réalisation de 28 lots à usage d'habitation individuelle sur la parcelle AV 221 au lieu-dit "Portland" à La Couronne Conchou sur la commune du Moule et en la division de la parcelle en deux parties
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc6de5aa0323224da34
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Cette parcelle jouxte celle de M. [X] [FH] et Mme [HR] [U] épouse [FH] lesquels ont acquis la parcelle cadastrée AN [Cadastre 8] située [Adresse 4] à [Localité 7] selon acte notarié de 1973.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9476d9e13277d6e3902
20 avril 2022
20 avril 2022
Cependant, la société BERTIN justifie qu'elle utilisait déjà la technologie des 'pancakes' Geiger-Müller qu'elle avait précédemment développée sur une sonde à usage militaire BCP-16 équipée d'un unique
Source officielleChambre 4-2
5fca56af004a1c19011db30e
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Ghislaine POIRINE, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Madame Gwenaelle LEDOIGT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e8c
7 janvier 2014
7 janvier 2014
avocat au barreau du MANS INTIMES : Maître Bertrand D..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL HISTORY RESTAURATION ... 72015 LE MANS CEDEX 2 représenté par Maître Pascal
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT03800_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Cette voie romaine, qui traverse des parcelles agricoles cultivées et longe, dans sa partie ouest, un quartier pavillonnaire, est décrite dans le plan d'aménagement et de développement durables du plan
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03482_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
routier et les impacts sur les terres, le sol, l'eau, l'air et le climat ; - les risques pris en compte dans l'étude de danger sont insuffisants sur plusieurs points, qui sont l'exposition aux poussières
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01144_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Elle fait valoir que : En ce qui concerne le jugement avant-dire droit du 14 novembre 2019 : - la démolition de l'ancienne maison édifiée sur la parcelle de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7260d808eb34e4553cc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Pascal HAMON, président, et Mme Véronique CORNILLE, conseillère, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c681
26 mai 2008
26 mai 2008
Madame Corinne X... justifie être titulaire d'un CAP ainsi que d'un certificat d'aptitude à la technique des coulées sur modèle "WIRONIT" ; Attendu qu'il résulte d'une attestation établie par Monsieur Pascal
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00103_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 12 janvier 2021, la ville de Grenoble, représentée par son maire en exercice, ayant pour avocat Me Poncin, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleChambre 4-3
6312eeb22e6a8e4f13ca6059
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleChambre 4-3
626cd20bbd20aa057d9f36aa
29 avril 2022
29 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielle5ème Chambre
62736aeaa58162057dac6891
4 mai 2022
4 mai 2022
à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale
Source officielleChambre 4-3
6312eebb2e6a8e4f13ca607d
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02277_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
E et Pascal Serre, Mme et M. F et Thierry Quintilla, Mme et M.
Source officiellePage 20 sur 34