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526 résultats pour « Peissel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

5fe1d148a6049b944fc37836

Appel

18 décembre 2020

18 décembre 2020

représenté par Me Stéphane CECCALDI de la SELASU SELASU CECCALDI STÉPHANE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Martin PERRINEL, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE COMPOSITION

Source officielle
CA

3e chambre

5fdad587ec4ff468217746d7

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

mode de fonctionnement du support et la nature des risques de moins-values qu'il peut engendrer ' en cas de fortes fluctuations des marchés financiers ou en cas de baisse de la valeur du support, pensez-vous

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd94c1c183c2b342e223e51

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

[J] [E] épouse [A], en raison de son état de santé, ne pouvait se déplacer et qu'il conviendrait donc de lui faire signer un pouvoir à son domicile à [Localité 12] ; il ajoutait in fine : 'Si vous pensez

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6035d41ee9e96c3af5fcc67a

Appel

17 février 2016

17 février 2016

En effet lors d'une rencontre avec Monsieur [V] l'agence de Bergerac, ce dernier vous avait indiqué 'si vous pensez que je puisse être un jour un interlocuteur privilégié pour vous quel que soit le sujet

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163cdb6a4f434918a1e5256

Appel

10 mai 2010

10 mai 2010

préjudice qu'invoque Madame [R] à titre de manque à gagner sur la vente de l'immeuble Le Bayonnais intervenue postérieurement au 31 août 1999, date d'expiration du dispositif d'amortissement fiscal dit 'Périssol

Source officielle
CA

16e chambre

615e0e20c25a97f0381f5275

Appel

5 février 2015

5 février 2015

de 200.000 € à l'audience du 11 décembre 2014 à 14 heures, - désigné en qualité de séquestre Monsieur le Bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau du Val d'Oise, - désigné la SCP TRISTANT LE PEILLET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0e58c25a97f0381f553b

Appel

26 février 2014

26 février 2014

Qu'en pensez-vous ' Considérant que cette lettre a été retournée à l'expéditeur avec la mention manuscrite : Pour accord pour les 25% sur la marge nette pour le nouveau produit INVERSION .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8d1

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Si vous pensez, comme vous le dites, que vous avez peur pour votre personne, il faut aller porter plainte ou faire une main courante.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6268de1eb6a90a057d2a5b21

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

[X] qui démissionnait de sa fonction de gérant de la Sci AMC : « (') pensez à la majorité silencieuse dont je fais partie et qui vous fait encore entièrement confiance, qui a besoin de vous et qui pense

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626b8185d1fb03057d9a5269

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

C'est vrai que lorsque l'on dit à un collaborateur ' pour qui vous vous prenez, vous ne pensez pas que je vais recevoir tous ceux qui le demande!!!'

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

696771d8cdc6046d473f127c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

24 décembre 2015 aux fins de 'sécuriser les conditions de prêt', et indiqué le 12 janvier 2016, soit trois jours avant la conclusion du prêt, 'Si vous voyez une défaillance insurmontable ou si vous pensez

Source officielle
CA

Chambre 4-3

696161cecdc6046d47c6dac2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Vous prétendez avoir été humiliée, terrorisée, choquée et pensez être un bouc émissaire.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

69005c1d2481d356bd17030f

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ressort des propres consignes officielles communiquées par l'employeur dans le cadre de la pandémie de COVID 19 qu'il a été adressé aux managers et directeurs de magasin la préconisation suivante :« pensez

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

63d0d62c81a7b805de12b704

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

La petite' » [Z] [T] : « Ah parce que vous pensez qu'ils pensent que leur jambon, qu'ils vont acheter sous vide, il est fait dans des petites cuisines' » Vous : « il est fait pareil, mais il est fait

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CA

17e chambre

63b677b7a853827c9026d306

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Ainsi et contrairement à ce que vous pensez, vos initiatives servent peut être votre notoriété, mais certainement pas l'agence qui pourtant vous emploie.

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CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b39

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

avec lui et tous les autres interlocuteurs du projet pour parvenir à la meilleure solution possible pour le client, qui, ne vous en déplaise, n'est pas forcément la solution technique à laquelle vous pensez

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CA

4ème Chambre Section 3

6867638ca9510a2e90cf24f4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE [10] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anthony PEILLET

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

6868b5189508abe851204608

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

- Par courriel du 7 janvier 2019, « pour le Mass Market, j'ai 25.000 euros en nouveaux contrats et 220.000 euros en renouvellements, Qu'en pensez-vous ' Si OK merci de me donner la répartition » -

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75b5f55848ebdc1a0bf

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

En effet, quelle image pensez-vous donner lorsque vous avez, aux yeux de notre personnel, un comportement de simple pickpocket ' Compte tenu de la gravité des faits qui vous sont reprochés, nous avons

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65aa2796a34ad10008581abe

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Vous avez tout a fait le droit de dire ce que vous pensez. Cependant il existe une manière de dire les choses et la tenue des propos que vous avez eu est inappropriée.

Source officielle

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