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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4e chambre civile
65a0ee0a5bbe450008b2cf2c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd944f3
29 mars 2019
29 mars 2019
PL/AL RO Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DOUAI en date du 22 Mai 2017 (RG F 16/00081 -section 2) GROSSE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18e098bcafcb3a63e0a7
23 avril 2025
23 avril 2025
- Gros orteil 2 à 4 - Autres orteils 1 à 2 Articulations interphalangiennes. Seule a une importance, dans la fonction de locomotion, l'interphalangienne du gros orteil.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa97
21 février 2008
21 février 2008
COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 21 FÉVRIER 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 21 FÉVRIER 2008 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire
Source officielle2ème CH - Section 1
66975ea292a5b3e8ade13f5c
16 juillet 2024
16 juillet 2024
PIERRE FOURCADE MENUISERIES Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T Prononcé publiquement par
Source officielle5e chambre civile
6346594bc024d1adffef75aa
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 11 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02842 - N° Portalis
Source officielle1ère chambre civile B
63be638f13ef607c90ab6585
10 janvier 2023
10 janvier 2023
NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Assistée de Me Luc ROBERT de la SELARL L.ROBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIN Mme [E] [N]
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d767
16 février 2011
16 février 2011
de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA Monsieur Tommaso Y... ... ... 57100 LIVORNO-ITALIE représenté par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielle3e Chambre B
6162776fa2bc6369e8386ce7
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Société SMABTP C/ [M] [R] épouse [J] [F] [G] Mireille [Z] SARL NECBAT Société PEINTURE 2000 SA JENZI SA CIE MAAF ASSURANCES Société ELECTRIS REALISATIONS Société SAPE Grosse
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Jean-Philippe a préparé les variables des salaires pour que Guillaume renseigne la base Cégédim, mais Jean-Philippe ne connaissait pas toutes les variables et il y a eu de nombreux loupés.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdc9459b6425db789b6462d
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Me Philippe H... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch.
Source officielle1re chambre sociale
635a21a3c549ea05a7cd2cb2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre sociale ARRET DU 26 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/03259 - N° Portalis
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65321b4b9e4ea48318f5afbf
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
6a0e9d4ecdc6046d47660acd
20 mai 2026
20 mai 2026
de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe
Source officielle9e Chambre B
615e0d27c25a97f0381f4c08
21 novembre 2014
21 novembre 2014
SECURITE Grosse délivrée le : à : Monsieur [S] [X] Me Philippe MOURET, avocat au barreau d'AVIGNON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07a
16 mars 2011
16 mars 2011
visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 février 2011, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7fc
2 décembre 2010
2 décembre 2010
Phildar et Elvina n'ont pas commis d'actes de concurrence déloyale et parasitaire, * débouté les sociétés Phildar et Elvina de leur demande reconventionnelle au titre de la procédure abusive, * dit n'y
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f365
28 mars 2012
28 mars 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielle3e Chambre A
6162efb48fe037d2cb4a0517
10 mai 2012
10 mai 2012
CETEN APAVE INTERNATIONAL SARL BET JC WALKER SARL DIDIER ETANCHEITE SARL CARRELAGE ARTISANAL SA AVIVA ASSURANCES Société CAMBTP CIE AUXILIAIRE Grosse délivrée le : à :SCP
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00736_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 20 sur 106
GROSBOIS, Philippe Robert René
07/07/2026
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GROS PHILIPPE
16/06/2026
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Philippe POLIFKE, Fabienne GROSS et Léna RIEG, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
24/05/2026
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GROSSI, Dominique, Philippe
22/05/2026
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GROSSEL, Jean-Luc, Philippe, Arthur, GROSSEL
19/04/2026
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