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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
68e89303f271a402af33b856
9 octobre 2025
PIERRE FABRE MEDICAMENT de l'ensemble de ses demandes.
Cour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f90
9 août 2021
La société Paris Pierre Ozoir-la-Ferrière a agréé la société Bâti-experts et lui a consenti une délégation de paiement.
6253cc7dbd3db21cbdd903d5
13 mars 2013
dirigé contre la société DE WATOU recevable, - débouté Maître Pierre B...et ses assureurs de leur appel en garantie dirigé contre la société DE WATOU, - condamné in solidum Maître Pierre B...et ses assureurs
Pôle 4 - Chambre 5
63b67787a853827c9026d1f6
4 janvier 2023
répertoire général : N° RG 19/10115 - N° Portalis 35L7-V-B7D-B76DB Décision déférée à la Cour : Jugement du 8 Février 2019 -Tribunal d'Instance de MELUN - RG n° 11-18-0002 APPELANTE SAS MAISONS PIERRE
6253ca74bd3db21cbdd8b149
23 mai 2008
PIERRE SCI SAINT DENIS PIERRE C/ SA GRANDS TRAVAUX DE L'OCEAN INDIEN SA AXA FRANCE IARD SCP BRACHET BOUCHEND'HOMME BEGUE BEGUE COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS CHAMBRE CIVILE ARRET
6253ca27bd3db21cbdd8a3c0
21 novembre 2007
Pierre X... en remboursement des sommes prélevées par M.
Chambre Commerciale
67820aabd30fbdc4c17b9c6d
9 janvier 2025
La SCI Euro Pierre Investissements a constitué avocat le 16 octobre 2024 et conclu le 17 octobre 2024.
6253c9f8bd3db21cbdd89aea
9 octobre 2007
No 07/01276-07/02863 Jonction AFFAIRE : Pierre X... C/ S.A.
6253ca71bd3db21cbdd8b0c4
20 décembre 2007
Après convocation à un entretien préalable, Monsieur Pierre X... a été licencié pour faute grave par lettre du 26 juin 2002.
6253ca71bd3db21cbdd8b0cc
24 janvier 2008
6253cb71bd3db21cbdd8d7c1
17 février 2011
; que selon une enquête sociale du 4 juin 2004 Pierre et Julien se sont trouvés au centre du conflit entre les parents ; que Pierre n'a pas suivi une scolarité satisfaisante aux yeux de son père qui le
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00532_20250701
1 juillet 2025
D'une part, il ressort des pièces du dossier que si le dispositif de l'arrêté du maire de Saint-Pierre du 22 septembre 2020 accorde à M.
2e Chambre
5fdd6fbcc528a11c104025f8
13 septembre 2018
APPELANT Monsieur Jean Pierre X... demeurant [...]
Pôle 5 - Chambre 9
61626ba0e62f7c490f224f20
20 février 2014
d'inscription au répertoire général : 10/25264 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Décembre 2010 -Tribunal de Commerce de [Localité 1] - 10ème chambre - RG n° 2007045237 APPELANTE : SA PIERRE
é la jonction des instances en comblement de passif dirigéesc/Monsieur Jean-Pierre X
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c8
29 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur Jean Pierre X...
6253cd93bd3db21cbdd93b92
20 avril 2017
Z..., et Mr Jean-Luc Y..., ont fait assigner Mr Jean-Pierre X..., Mr Jean-François Z..., Mr Pierre Z..., Mme Marie-Jeanne E...
6253cb79bd3db21cbdd8d993
16 décembre 2010
ARRET N RG N : 09/ 01455 AFFAIRE : Eric X..., Pierre X... C/ S. A.
60347d3ffa7afd6b175761a3
30 novembre 2016
VACANCES DEVELOPPEMENT, de la société PIERRE ET VACANCES MAEVA TOURISME EXPLOITATION et du syndicat des copropriétaires de la résidence PARIS PORTE DE VERSAILLES ; - dit et jugé que la société PIERRE
6253cb06bd3db21cbdd8cb0c
5 novembre 2008
Appel d'une décision (No RG 07 / 00030) rendue par le Conseil de Prud'hommes de BRIANCON en date du 15 janvier 2008 suivant déclaration d'appel du 21 Janvier 2008 APPELANT : Monsieur Jean-Pierre
Chambre 3-1
67875469181ea8ef9c1d7254
14 janvier 2025
S.A.S. 2CIMMO Représentant : Me Pierre françois RANCAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Me Pierre françois RANCAN [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles
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