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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

642fb7d0cece1704f5747af8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

, oedème du poignet gauche, dermabrasion de la face antérieure du tibia'.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d88592cdc6046d47b9d826

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 27 septembre 2022 fait état d'une 'entorse poignet droit et cheville droite', ce qui corrobore les déclarations et les doléances de la victime.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

687b268b30e6dd8e1529bd8d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Préjudice esthétique : L'expert l'a évalué à 2/7 au regard des contentions du poignet droit et du tronc. Il sera alloué à ce titre la somme de 1.000 euros sollicitée par le salarié.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6864bea5f8541312a816c48c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle a déclaré avoir été violemment poussée par un homme qui l'insultait et qu'elle était tombée se blessant au poignet. Le même jour M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e27009f81000890dbc0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[R] [E] a souscrit une déclaration de maladie professionnelle assortie d'un certificat médical initial daté du 9 juin 2016, faisant état de la maladie de Kienböck du poignet droit, suite à une première

Source officielle
CA

14e Chambre

6034f7a2e4ac2e2567710a43

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

chute d'environ six mètres de hauteur qui a occasionné un traumatisme crânien avec perte de connaissance, un traumatisme de la face avec fractures du nez, des maxillaires, de l'orbite droite, des poignets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866eb

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

plus loin par les agents municipaux, il fut ramené dans le véhicule de ceux-ci, lesquels, ayant obtenu de la police nationale un accord pour le transporter au commissariat central, lui passèrent aux poignets

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa9615

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

L'étude des mouvements passifs des épaules, des coudes et des poignets a mis en évidence la réduction des amplitudes comme ci-après relevé : Etude des mouvements passifs de l'épaule droite (degrés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

66ff85d6a4ff9ec259c09948

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Y] [M] avait été opéré du poignet antérieurement le 23 mai 2018.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42ea9066fd7c90fc26c5

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Les 2 médecins experts et le médecin-conseil composant la commission médicale de recours amiable ont constaté que 'l'examen clinique ne montre aucune limitation fonctionnelle du poignet des doigts.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534d0337f394d0f8f666fc

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Le certificat médical initial, établi le 16 septembre 2013, fait état d'une tendinite poignet gauche avec prescription d'un arrêt de travail jusqu'au 27 septembre 2013.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67f9f3aca6be9c926c7caa31

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

En substance, la société relève que l'assuré, chauffeur-livreur, l'a informée qu'il aurait ressenti une douleur au poignet droit le mercredi 8 janvier 2020 vers 10h30 au cours d'une livraison.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d092

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

. *** E X P O S É D U L I T I G E Suite à une chute le 31 juillet 2001 occasionnant une fracture complexe du poignet droit sans plaie ouverte

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01193_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01329_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02939_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01677_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget ; - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00584_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Laurent Pouget, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Hugon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00783_20241223

Admin. Appel

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02509_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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