CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
642fb7d0cece1704f5747af8
6 avril 2023
, oedème du poignet gauche, dermabrasion de la face antérieure du tibia'.
Ch.protection sociale 4-7
69d88592cdc6046d47b9d826
9 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 27 septembre 2022 fait état d'une 'entorse poignet droit et cheville droite', ce qui corrobore les déclarations et les doléances de la victime.
4ème Chambre Section 3
687b268b30e6dd8e1529bd8d
10 juillet 2025
Préjudice esthétique : L'expert l'a évalué à 2/7 au regard des contentions du poignet droit et du tronc. Il sera alloué à ce titre la somme de 1.000 euros sollicitée par le salarié.
Chambre-1 civile et com.
6864bea5f8541312a816c48c
1 juillet 2025
Elle a déclaré avoir été violemment poussée par un homme qui l'insultait et qu'elle était tombée se blessant au poignet. Le même jour M.
Chambre Sociale
65aa2e27009f81000890dbc0
16 janvier 2024
[R] [E] a souscrit une déclaration de maladie professionnelle assortie d'un certificat médical initial daté du 9 juin 2016, faisant état de la maladie de Kienböck du poignet droit, suite à une première
14e Chambre
6034f7a2e4ac2e2567710a43
29 juin 2016
chute d'environ six mètres de hauteur qui a occasionné un traumatisme crânien avec perte de connaissance, un traumatisme de la face avec fractures du nez, des maxillaires, de l'orbite droite, des poignets
Cour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866eb
20 mars 2003
plus loin par les agents municipaux, il fut ramené dans le véhicule de ceux-ci, lesquels, ayant obtenu de la police nationale un accord pour le transporter au commissariat central, lui passèrent aux poignets
9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9615
3 avril 2024
L'étude des mouvements passifs des épaules, des coudes et des poignets a mis en évidence la réduction des amplitudes comme ci-après relevé : Etude des mouvements passifs de l'épaule droite (degrés
Pôle 6 - Chambre 7
66ff85d6a4ff9ec259c09948
3 octobre 2024
[Y] [M] avait été opéré du poignet antérieurement le 23 mai 2018.
Chambre Sécurité Sociale
63ca42ea9066fd7c90fc26c5
17 janvier 2023
Les 2 médecins experts et le médecin-conseil composant la commission médicale de recours amiable ont constaté que 'l'examen clinique ne montre aucune limitation fonctionnelle du poignet des doigts.
64534d0337f394d0f8f666fc
3 mai 2023
Le certificat médical initial, établi le 16 septembre 2013, fait état d'une tendinite poignet gauche avec prescription d'un arrêt de travail jusqu'au 27 septembre 2013.
Pôle 6 - Chambre 13
67f9f3aca6be9c926c7caa31
11 avril 2025
En substance, la société relève que l'assuré, chauffeur-livreur, l'a informée qu'il aurait ressenti une douleur au poignet droit le mercredi 8 janvier 2020 vers 10h30 au cours d'une livraison.
6253cb2fbd3db21cbdd8d092
25 mars 2009
. *** E X P O S É D U L I T I G E Suite à une chute le 31 juillet 2001 occasionnant une fracture complexe du poignet droit sans plaie ouverte
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01193_20231107
7 novembre 2023
Laurent Pouget a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23BX01329_20231219
19 décembre 2023
DCA_23BX02939_20240618
18 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX01677_20240326
26 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Laurent Pouget ; - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24BX00584_20240924
24 septembre 2024
Laurent Pouget, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Hugon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24BX00783_20241223
23 décembre 2024
DCA_24BX02509_20250701
Page 20 sur 177
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.