Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
642fb58fcece1704f57473d0
6 avril 2023
6 avril 2023
de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86036
18 février 2002
18 février 2002
FAITS ET PROCÉDURE Robert Y... a, courant 1990 et 1992, souscrit auprès de la SA UFB LOCABAIL, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la SA BNP PARIBAS LEASE GROUP, deux contrats de financement
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90109
14 janvier 2013
14 janvier 2013
L'affaire a été fixée à l'audience du 03 Décembre 2012 par Monsieur le Premier Président, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01597_20230217
17 février 2023
17 février 2023
26 janvier 2023 de la 6ème chambre de la cour administrative d'appel de Versailles est remplacé par les dispositions suivantes : " Il résulte de ce qui précède qu'il y a lieu de condamner le CHI Robert
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe9
21 mai 2008
21 mai 2008
* * * Vu le jugement rendu le 28 février 2006 par le tribunal de grande instance de BASTIA : - constatant le décès de Robert Y... survenu le 9 septembre 2004, - homologuant le rapport de l'expert
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0ac
15 février 2008
15 février 2008
Robert Z... Jean-Pierre A... Gilles B... Jacques C... Gérard D... Louis E... Daniel F... Josette G... veuve H... Denis I... François J...
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c762
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Par ailleurs divers éléments produits démontrent que Messieurs Robert et Jean Claude X... étaient propriétaires et occupants dès le début de l'année 1974.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f6
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Robert Y... né le 19 Janvier 1971 à MARSEILLE (13000), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94255
25 juin 2018
25 juin 2018
[...] signification le 30 novembre 2018 selon procès-verbal 659 du code de procédure civile - non représenté Monsieur Robert G...
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fad
2 février 2015
2 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Christine MISSOUX, Conseiller et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.
Source officielleChambre 1-6
671b352f2edfb0b58c05e9cf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Danielle ROBERT Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX EN PROVENCE en date
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37d
29 juin 2011
29 juin 2011
A cette audience, Monsieur Robert JAOUEN, Président a été entendu en son rapport oral,.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba31
11 janvier 2008
11 janvier 2008
STIFTUNG et débouté Messieurs X... de leur demande relative à la liquidation et au partage des biens de la succession de leur père Ernest Robert X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1c4
6 février 2012
6 février 2012
Eric Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9f
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba0
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8528b
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Le CMP et Robert LEGER-LAVALLE exposent que la décision prise par le CMF est une décision individuelle qui leur fait grief, et qu'elle est comme telle susceptible d'un recours devant la Cour d'appel de
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b994
10 décembre 2007
10 décembre 2007
4o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 DECEMBRE 2007 No 2007 / 486 Robert X... Lucienne Y... épouse X... C / Robert Z... Z... René Z... Marie A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c175
26 juin 2008
26 juin 2008
C/ Robert X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC00237_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
La requête a été communiquée au centre hospitalier Robert-Sax de Sarreguemines qui n'a pas présenté de mémoire.
Source officiellePage 20 sur 379