Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6364bae4e405357f749ea7dc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
détacher d'une parcelle cadastrée commune de [Localité 14] section [Cadastre 11], une parcelle de terrain située en arrière de la propriété de [M] [J] et [A] [I] figurant approximativement sous teinte rose
Source officielleCour d'Appel
Mars 2008c/Madame Z
6253caf4bd3db21cbdd8c850
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Marie-Rose épouse A... née le 14 Avril 1958 à ST GIRONS (09) de Joseph et de B...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86542
30 octobre 2002
30 octobre 2002
Dilma Z... seule respon-sable de l'accident survenue le 29 janvier 1999 sur la RN 83 vers LONS LE SAUNIER, au cours duquel le véhicule appartenant à la société de droit belge REUL a été percuté par la roue
Source officielle17e Chambre
615e0d53c25a97f0381f4cd3
26 novembre 2013
26 novembre 2013
[U] et [F] [S], pris en leurs qualités de cédants du Bar de la Rose Chez Eric. Bien que convoqués à leurs personnes, MM. [S] sont non comparants à l'audience et non représentés.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02239_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Il résulte de l'instruction que Mme C souffre de symptômes provoqués par l'effet stroboscopique des lumières alternantes des rayons de la Grande roue.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdacc14290cea5e5b7fc629
22 mai 2019
22 mai 2019
des RWA de 6 à 7%, ce qui a eu pour effet de diminuer le ROIE en deçà des 14,5 % et donc de priver les salariés du bonus différé du Plan CMP2009.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04023_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 août 2022 et 6 novembre 2023, la société Pion, représentée par Me Robbe, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd878f6
8 juillet 2005
8 juillet 2005
demande a été ou doit être exécutée * Lieu d'exécution* Détermination * Loi régissant l'obligation litigieuse// MAILLON 1.2 Conventions internationales* Accords et conventions divers * Convention de Rome
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d8
20 juillet 2011
20 juillet 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 27 juin 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba09
5 mai 2008
5 mai 2008
2008 ARRÊT du : 05 MAI 2008 No RG : 07 / 00648 DÉCISION ENTREPRISE : jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 19 Décembre 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANTES Madame Marie- Rose
Source officielle1re Chambre B
61630b6842de3d260b993192
8 mars 2012
8 mars 2012
avant ont provoqué un déplacement de la moto d'avant en arrière, jusqu'à ce qu'un crochet de deux sangles se libère et que la moto bascule ou jusqu'à ce que la roue avant s'échappe de l'arceau avant de
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a1
12 juin 2008
12 juin 2008
DIEULEFIT assigné à étude le 15 mai 2007- non représenté 5- Madame Jeannine X... épouse C... ... 67260 HARSKIRCHEN Représentée par Me Claude LEVY, avocat au barreau de COLMAR, 6- Madame Rose
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a552
10 mai 2007
10 mai 2007
Par une nouvelle lettre du 14 novembre 2003, Michelin a réitéré sa revendication, ou l'a étendue à des pneus et roues qui, sans être montés sur des véhicules, étaient aux mains de la société Decoeyere.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01346_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le 29 avril 2013, la SCI Les Roses créée le 7 mars 2013, dont 98 % des parts sont détenues par M.
Source officielleChambre civile 1-7
69ddcb28cdc6046d472a302c
11 avril 2026
11 avril 2026
° RG 26/02060 N° Portalis DBV3-V-B7K-XZBW Du 11 AVRIL 2026 ORDONNANCE LE ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Rose-May
Source officielleChambre 3-4
63b7cc696b63637c907b7852
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ROSE ET COURONNE Représentant : Me Raphaël - antony CHAYA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu l'ordonnance d'incident du 13 octobre 2022
Source officielleChambre 3-4
64f02d8cdb41fad9698799cc
21 août 2023
21 août 2023
ROME PHILATELIE Chez son mandataire la SAS J&M PLAISANT prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-6
64f02d8fdb41fad9698799e4
25 août 2023
25 août 2023
N°2023 /M106 N° RG 23/06294 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLHYT ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [G] [N], demeurant [Adresse 1] non comparante Représentée par Me Christophe ROSE
Source officielle1ère chambre civile A
66a099032be3e083f4fad488
23 juillet 2024
23 juillet 2024
SCI 275 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd8777
30 juillet 2024
30 juillet 2024
BERTHIER DUPEYSSET Représentant : Me Cécile PESSON de la SARL OCTOJURIS - MIFSUD - PESSON - AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [G] [B] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au
Source officiellePage 20 sur 377